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Document publié le Lundi 27 juin 2022 par la commune d'Albi.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 081 218100048 20220627 22 082 DE 1 1 1)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Jeunesse,
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 27 JUIN 2022
SPORTS
33 / 22_082 - VOLLEY-BALL ALBIGEOIS - ÉQUIPE DE FRANCE AVENIR 2024 - CONVENTION DE FINANCEMENT POUR LA SAISON 2022-2023
L'an deux mille vingt deux, le vingt sept juin
Le conseil municipal s'est réuni, en séance publique, dans le lieu habituel de ses séances, sur convocation de Madame le Maire en date du 21 juin 2022.
Président : Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL Secrétaire : Marie-Pierre BOUCABEILLE
Membres présents:
Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, Michel FRANQUES, Marie-Pierre BOUCABEILLE, Roland GILLES, Laurence PUJOL, Jean-Michel BOUAT, Marie-Corinne FORTIN, Odile LACAZE, Bruno LAILHEUGUE, Nathalie BORGHESE, Gilbert HANGARD, Fabienne MENARD, Enrico SPATARO, Anne GILLET VIES, Achille TARRICONE, Patrick BLAY, Stephen JACKSON, Geneviève MARTY, Jean-Michel QUINTIN, Zohra BENTAIBA, Jean-Christophe DELAUNAY, Laurence PLAS, Martine KOSINSKI-GONELLA, Alain REY, Daniel GAUDEFROY, Betty HECKER, Jean ESQUERRE, Maeva VASSET, Nathalie FERRAND-LEFRANC, Pascal PRAGNERE, Danielle PATUREY, Jean-Laurent TONICELLO, Nicole HIBERT, André BOUDES, Frédéric CABROLIER
Membres excusés :
Mathieu VIDAL donne pouvoir à Michel FRANQUES
Naïma MARENGO donne pouvoir à Bruno LAILHEUGUE
Marie-Louise AT donne pouvoir à Marie-Pierre BOUCABEILLE
Jean-Luc DARGEIN-VIDAL donne pouvoir à Jean ESQUERRE
Florence FABRE donne pouvoir à Nathalie BORGHESE
Boris DUPONCHEL donne pouvoir à Jean-Laurent TONICELLO
Sandrine SOLIMAN donne pouvoir à Danielle PATUREY
Membre(s) absent(s) :
Esméralda LAPEYRE
DEPARTEMENT DU TARN
ARRONDISSEMENT D'ALBI
COMMUNE D'ALBI SPORTS
33 / 22_082 - VOLLEY-BALL ALBIGEOIS - ÉQUIPE DE FRANCE AVENIR 2024 - CONVENTION DE FINANCEMENT POUR LA SAISON 2022-2023
référence(s) :
Commission attractivité du 16 juin 2022
Service pilote : Direction des sports
Autres services concernés :
Direction des finances
Elu(s) référent(s) : Michel Franques
Michel FRANQUES, rapporteur,
Pour la quatrième saison consécutive, dans le cadre du projet de performance fédéral et en vue de la préparation aux jeux olympiques de 2024, le club volley-ball Albigeois va accueillir l'équipe de France féminine U19 dans le gymnase du COSEC, pour treize rencontres de niveau professionnel, la ligue A F, entre septembre 2022 et mai 2023.
Cette marque de confiance accordée par la fédération française de volley conforte encore Albi dans son statut de « Terre de jeux 2024 ».
Cette année encore, les meilleures équipes du volley-ball féminin sera présente au COSEC comme celles de Cannes, Mulhouse ou Nantes.
Le budget général pour l'accueil de treize rencontres s'élève à 65 000€.
Il comprend notamment les frais de déplacement de l'équipe de France entre le centre de ressources d’expertise et de performance sportive (CREPS) entre Toulouse et Albi, les coûts d'animation des rencontres, les coûts inhérents à la communication, le coût de la sécurité et les frais de restauration pour les repas d'après-match.
Une convention a été conclue le 19 juillet 2019 avec le club et la fédération française de volley-ball pour les quatre saisons sportives 2019/2020 – 2020/2021 – 2021/2022 – 2022/2023 prenant effet au 1er septembre 2019 jusqu'au 31 août 2023.
Afin d'aider le volley-ball Albigeois et lui permettre de couvrir les frais inhérents à l'organisation de l'ensemble des matchs, il est proposé d'accorder une aide financière globale de 19 500 € pour les treize rencontres de la saison sportive 2022-2023.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu le projet de convention de financement avec l'association volley-ball Albigeois ci-annexé,
ENTENDU le présent exposé,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ,
APPROUVE
les termes de la convention de financement avec l'association volley-ball Albigeois pour l'organisation de l'ensemble des matchs de la saison sportive 2022/2023.
AUTORISE
madame le maire à signer la convention de financement avec l'association volley-ball Albigeois pour l'organisation de l'ensemble des matchs de la saison sportive 2022/2023.
DÉCIDE
d'attribuer une subvention de 19 500 € à l'association volley-ball Albigeois.
DIT QUE
les crédits sont inscrits au budget 2022, chapitre 65, fonction 40, article 6574.
Nombre de votants : 42
Unanimité
Pour extrait conforme
Pour le Maire,
Olivier LEVREY
Directeur général mutualisé
Ville d'Albi et Communauté d'agglomération de l'Albigeois
La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Toulouse dans un délai de 2 mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Cette saisine pourra se faire, pour les particuliers et les personnes morales de droit privé non chargés de la gestion d’un service public, par la voie habituelle du courrier ou via l’application informatique Télérecours, accessible par le lien : http://www.telerecours.fr.