Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 11 14 liste delibration
Compte-Rendu - 21A2025 Procs verbal CM 14 fvrier 2025
Déliberation - Liste des dlibrations examines 27 02 2026
Compte-Rendu - liste des dlibrations CM 23 02 2024
Déliberation - CM du 1er juillet 2025 Liste des dlibrations sance
Compte-Rendu - 2024 04 11 Liste des dlibrations
Compte-Rendu - Compte rendu 14 avril 2022
Déliberation - 2024 12 17 liste deliberations
Compte-Rendu - compte rendu 15 12 17
Compte-Rendu - CM 9 juin 2023 Liste des dlibrations
Déliberation - CM 2025 02 14 Liste Delib
Document publié le Vendredi 14 février 2025 par la commune de Fumel.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2025 02 14 Liste Delib)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Banque,
Département Arrondissement de
de Lot et Garonne $ Villeneuve sur Lot
vile à vivre”
LkkkkE
CONSEIL MUNICIPAL DU
VENDREDI 14 FEVRIER 2025
HAXEE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
RRKRkHX
1DL2025 - Approbation du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2024.
Rapporteur : Jean-Louis COSTES
Adoptée par 22 voix pour à l’unanimité.
AFFAIRES GÉNÉRALES
2DL2025 - Convention relative à l'intervention d’Accompagnants d'Élèves en Situation de Handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne
dans le premier degré public.
Rapporteur : Jean-Louis COSTES
Adoptée par 22 voix pour à l’unanimité.
3DL2025 - Dénonciation du baïl commercial passé entre la commune de
Fumel et Madame Florence PAVY ORNY.
Rapporteur : Jean-Louis COSTES
Adoptée par 24 voix pour à l’unanimité.
4DL2025 - Contrat d'engagement d’une compagnie — saison culturelle 2025.
Rapporteur : Maryse SICOT
Adoptée par 24 voix pour à l’unanimité.
INTERCOMMUNALITÉ
5DL2025 - Convention de mandat entre la ville de Fumel et l'Office de
Tourisme intercommunautaire Fumel-Vallée du Lot pour
l’encaissement de la billetterie de spectacles - SHOWER POWER.
Rapporteur : Maryse SICOT
Adoptée par 24 voix pour à l’unanimité.
MAIRIE DE FUMEL - 1, place du Château 47 500 FUMEL
Tél. : 05.53.49.59.70 — Mail : accueil@mairiefumel.fr 6DL2025 -
7DL2025 -
8DL2025 -
9DL2025 -
10DL2025 -
8 *
Convention de dépôt-vente avec l'Office de Tourisme Fumel-Vallée
du Lot - château de Bonaguil.
Rapporteur : Josiane STARCK
Adoptée par 24 voix pour à l’unanimité.
Accueil d’une résidence d'artistes - contrat d'engagement d’une
compagnie — 2025.
Rapporteur : Josiane STARCK
Adoptée par 24 voix pour à l’unanimité.
Convention de mandat entre la ville de Fumel et l'Office de
Tourisme intercommunautaire Fumel-Vallée du Lot pour
l’encaissement de la billetterie de spectacles —- LINARIA.
Rapporteur : Josiane STARCK
Adoptée par 24 voix pour à l’unanimité.
Château de Bonaguil - convention avec la Sémitour Périgord
concernant la mise en place d’un billet combiné château de
Bonaguil/château de Biron/cloître de Cadouin.
Rapporteur : Josiane STARCK
Adoptée par 24 voix pour à l’unanimité.
Modification des statuts du SIVU chenil fourrière du Lot-et-
Garonne.
Rapporteur : Jean-Louis COSTES
Adoptée par 24 voix pour à l'unanimité.
AFFAIRES FINANCIÈRES
11DL2025 -
12DL2025 -
13DL2025 -
14DL2025 -
15DL2025 -
16DL2025 -
Commune - Bilan des acquisitions et des cessions immobilières au
titre de 2024.
Rapporteur : Jean-Louis COSTES
Adoptée par 24 voix pour à l’unanimité.
Débat d'Orientation Budgétaire 2025 (DOB).
Rapporteur : Jean-Louis COSTES
Adoptée par 24 voix pour à l’unanimité.
Subventions aux associations au titre de 2025.
Rapporteur : Jean-Louis COSTES
Adoptée par 21 voix pour et 2 contre.
Subvention à l'association « Comité des Fêtes » au titre de 2025.
Rapporteur : Jean-Louis COSTES
Adoptée par 23 voix pour à l’unanimité.
Subvention à l'association «les Amis de Bonaguil » au titre de
2025.
Rapporteur : Jean-Louis COSTES
Adoptée par 23 voix pour à l’unanimité.
Subvention à l'association « Amicale du personnel communal » au
titre de 2025.
Rapporteur : Jean-Louis COSTES
Adoptée par 21 voix pour à l’unanimité.
MAIRIE DE FUMEL - 1, place du Château 47 500 FUMEL
Tél. : 05.53.49.59.70 — Mail : accueil @mairiefumel.fr e
17DL2025 - Subventions à l'association « Ludothèque Fuméloise » au titre de
2025.
Rapporteur : Jean-Louis COSTES
Adoptée par 23 voix pour à l’unanimité.
18DL2025 - Subvention à l'association « Jumelage Fumel-Burghausen » au titre de 2025.
Rapporteur : Jean-Pierre MOULY
Adoptée par 23 voix pour à l’unanimité.
° PERSONNEL
19DL2025 - Protection sociale complémentaire — risque santé.
Rapporteur : Jean-Pierre MOULY
Adoptée par 24 voix pour à l’unanimité.
20DL2025 - Création de poste au tableau des emplois.
Rapporteur : Jean-Louis COSTES
Adoptée par 24 voix pour à l’unanimité.
Liste des délibérations examinées, publiée sur le site internet et affichée sur les panneaux de la Mairie de Fumel, le 19 février 2025.
Fumel, le 19 février 2025.
MAIRIE DE FUMEL - 1, place du Château 47 500 FUMEL
Tél. : 05.53.49.59.70 — Mail : accueil@mairiefumel.fr