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Document publié le Vendredi 27 février 2026 par la commune de Fumel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des dlibrations examines 27 02 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Banque,
MAIRIE DE FUMEL – 1 place du Château 47500 FUMEL
Tél. : 05.53.49.59.70 – Mail : accueil@mairiefumel.fr
COMMUNE DE FUMEL
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 27 FÉVRIER 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
1DL2026 - Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2025. Rapporteur : Jean-Louis COSTES
Adoptée par 24 voix pour, à l’unanimité.
• AFFAIRES GÉNÉRALES
2DL2026 - Convention pour l’organisation d’une exposition de l’artiste Maxence ALBANEL – Château de Bonaguil.
Rapporteur : Josiane STARCK
Adoptée par 24 voix pour, à l’unanimité.
3DL2026 - Convention de partenariat avec l’Office de Tourisme Intercommunautaire de la Vallée du Lot en Lot-et-Garonne pour les visites de groupes au château de Bonaguil.
Rapporteur : Josiane STARCK
Adoptée par 24 voix pour, à l’unanimité.
4DL2026 - Convention de dépôt-vente avec l’Office de Tourisme Intercommunautaire de la Vallée du Lot en Lot-et-Garonne – Château de Bonaguil.
Rapporteur : Josiane STARCK
Adoptée par 24 voix pour, à l’unanimité.
• INTERCOMMUNALITÉ
5DL2026 - Accompagnement financier au montage des dossiers propriétaires occupants – ANAH.
Rapporteur : Marie-Lou TALET
Adoptée par 24 voix pour, à l’unanimité.
Département
de Lot-et-Garonne
Arrondissement de
Villeneuve-sur-Lot MAIRIE DE FUMEL – 1 place du Château 47500 FUMEL
Tél. : 05.53.49.59.70 – Mail : accueil@mairiefumel.fr
• URBANISME
6DL2026 - Réhabilitation et réaménagement du Pavillon 108 – phase PRO. Rapporteur : Maryse SICOT
Adoptée par 21 voix pour et 3 abstentions.
7DL2026 - Réhabilitation et réaménagement des bâtiments communaux – Maison des Sports.
Rapporteur : Francis ARANDA
Adoptée par 21 voix pour et 3 abstentions.
• AFFAIRES FINANCIÈRES
8DL2026 - Autorisation d’engagement de mandatement des dépenses de la section d’investissement en 2026.
Rapporteur : Jean-Pierre MOULY
Adoptée par 24 voix pour, à l’unanimité.
9DL2026 - Commune - bilan des acquisitions et des cessions immobilières au titre de 2025. Rapporteur : Jean-Louis COSTES
Adoptée par 24 voix pour, à l’unanimité.
10DL2026 - Débat d’Orientation Budgétaire 2026 (DOB).
Rapporteur : Jean-Louis COSTES
Adoptée par 21 voix pour et 3 abstentions.
11DL2026 - Subventions aux associations au titre de 2026.
Rapporteur : Jean-Louis COSTES
Adoptée par 24 voix pour, à l’unanimité.
12DL2026 - Subvention à l’association « Comité des Fêtes de Fumel » au titre de 2026. Rapporteur : Jean-Louis COSTES
Adoptée par 23 voix pour, à l’unanimité. Madame Sandrine GÉRARD, ayant intérêt à agir, n’a pas pris part au vote.
13DL2026 - Subvention à l’association « Les Amis de Bonaguil » au titre de 2026. Rapporteur : Jean-Pierre MOULY
Adoptée par 22 voix pour, à l’unanimité. Monsieur Jean-Louis COSTES et Madame Josiane STARCK, ayant intérêt à agir, n’ont pas pris part au vote.
14DL2026 - Subvention à l’association « Amicale du Personnel communal » au titre de 2026. Rapporteur : Marie-Lou TALET
Adoptée par 20 voix pour, à l’unanimité. Messieurs Jean-Louis COSTES, Jean- Pierre MOULY, Jérôme LARIVIERE et Francis ARANDA, ayant intérêt à agir, n’ont pas pris part au vote. MAIRIE DE FUMEL – 1 place du Château 47500 FUMEL
Tél. : 05.53.49.59.70 – Mail : accueil@mairiefumel.fr
15DL2026 - Subvention à l’association « Ludothèque Fuméloise » au titre de 2026. Rapporteur : Jean-Louis COSTES
Adoptée par 21 voix pour, à l’unanimité. Mesdames Sandrine GÉRARD et Madame Guylaine MATIAS (qui a le pouvoir de Monsieur Oscar FERREIRA), ayant intérêt à agir, n’ont pas pris part au vote.
16DL2026 - Subvention à l’association « Jumelage Fumel-Burghausen » au titre de 2026. Rapporteur : Jean-Pierre MOULY
Adoptée par 23 voix pour, à l’unanimité. Monsieur Jean-Louis COSTES, ayant intérêt à agir, n’a pas pris part au vote.
• QUESTIONS DIVERSES
17DL2026 - Motion pour réaffirmer la nécessité de maintenir l’organisation des services publics de réseaux à l’échelon territorial le plus pertinent en termes d’efficacité, de proximité et de solidarité – TE 47.
Rapporteur : Jean-Louis COSTES
Adoptée par 24 voix pour, à l’unanimité.
18DL2026 - Motion pour réaffirmer la nécessité de maintenir l’organisation des services publics de réseaux à l’échelon territorial le plus pertinent en termes d’efficacité, de proximité et de solidarité – EAU 47.
Rapporteur : Jean-Louis COSTES
Adoptée par 24 voix pour, à l’unanimité.