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Compte-Rendu - jwog1mya6ggehuc
Document publié le Lundi 16 novembre 2015 par la commune de Chepniers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - jwog1mya6ggehuc)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Ruralité,
COMMUNE de CHEPNIERS
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal
du 16 novembre 2015
Présents : Michel LOUASSIER, Michelle MICHONNEAU, Jean-Pierre GAGNEROT, Thierry CLEMENCEAU, Basilio PIRES, Philippe JOUNET, Karine BURAUD, Nelly NADEAU, Sandrine DUPRE, Frédéric CHAUBENIT, Jean-Marie LESTANG, René MENARD, Guylaine JAGOU, Christine PAJOT.
Absents : Mario PAGNOUX (procuration à Thierry CLEMENCEAU). Secrétaire de séance : Philippe JOUNET.
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En ouverture de la séance du Conseil Municipal, Mr le Maire fait observer une minute de silence en hommage aux victimes des attentats du 13 novembre 2015 à Paris.
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte-rendu de la réunion du 28 septembre 2015 Accepté à l’unanimité après prise en compte de la remarque de Mr MENARD qui demande à ce que son commentaire sur la modification du logement locatif (transfert d’une pièce à l’étage) soit complété : selon lui, ce transfert pourrait être un obstacle à la location du logement.
Approbation du compte-rendu de la réunion du 12 octobre 2015 Accepté à l’unanimité.
DELIBERATIONS
Désignation et rémunération de deux agents recenseurs
Mr le Maire explique les deux formules de rémunération des agents recenseurs. Il propose d’affecter l’intégralité de la somme versée par l’INSEE (1 452 €) pour rémunérer les deux enquêteurs et leur formation.
A charge pour l’exécutif de répartir cette somme et les visites des enquêteurs en fonction du nombre d’enquêtes et des déplacements sur la commune. Le recensement se déroulera du 21 janvier au 20 février 2016.
A l’unanimité, le Conseil Municipal donne mandat à Mr le Maire pour le choix et la rémunération ainsi définie des enquêteurs.
Suppression des régies de recettes « Cantine » et « Surveillance périscolaire » A l’unanimité, le Conseil Municipal décide la suppression des régies de recettes « cantine » et « surveillance périscolaire » à compter du 31 décembre 2015 et c’est la Perception de Montlieu la Garde qui se chargera du recouvrement des sommes dues par les parents à compter de cette date.
Mr le Maire ajoute que la suppression des régies entraîne également la perte de 220 € par an pour la secrétaire de mairie qui percevait cette somme au titre de régisseur de recettes.
Décision Modificative n°3 – Charges de personnel
A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte la proposition de Mr le Maire d’augmenter de 9 000 € le compte « 6411 – charges de personnel ». Cette somme sera compensée au budget de fonctionnement par un excédent de 4 600 € du compte de recettes « 6419 – remboursements sur rémunération du personnel » et de 4 400 € du compte de recettes « 74121 – dotation de solidarité rurale ».
Décision Modificative n°4 – Acquisition de matériel Achat d’un dispositif lumineux pour affichage niveau sonore au foyer rural : à l’unanimité, le Conseil Municipal donne mandat à Mr le Maire pour acquérir un tel dispositif dans la limite d’un montant de 1 932 € TTC.
Achat d’un défibrillateur : à l’unanimité, le Conseil Municipal approuve la proposition de Mr le Maire d’acquérir un défibrillateur (MEFRAN Collectivités) et son support mural pour un montant de 1 800 € TTC.
Le financement de ces deux acquisitions sera affecté à l’opération d’investissement n°98 « mobilier – matériel » qui est augmenté de 4 000 € par prélèvement du compte « 678 – autres charges exceptionnelles » du budget de fonctionnement. Décision unanime du Conseil Municipal.
Convention pour utilisation Place de la Mairie par un camion restauration Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité la proposition de Mr le Maire d’établir une convention avec Mr Yves POUVREAU, pour l’utilisation du domaine communal (parking mairie) moyennant la somme de 3 € par jour de présence, chaque vendredi soir, de 18h à 22h et éventuellement le jeudi à midi.
Convention de missions de maîtrise d’œuvre pour réfection des trottoirs de la RD 257 Le Conseil Municipal approuve l’unanimité la proposition de Mr le Maire de signer une convention avec le Syndicat de la Voirie en vue de mener une étude puis de suivre les éventuels travaux de réfection des trottoirs du « Vieux Bourg » la RD 730 et l’intersection formée par la RD 257 et la voie communale n°1.
Le coût de cette mission est estimé à 3 900 € (6 ,5 % d’un montant prévisionnel de travaux de 60 000 € HT) auquel il convient d’ajouter 1 586 € de relevé topographique, s’il est confié au Syndicat.
Convention pour participation de la Commune de Polignac au coût du transport scolaire
Mr Thierry CLEMENCEAU expose les termes du projet de convention qui a été proposé à Mr le Maire de Polignac en vue d’une participation au coût du transport scolaire assumé jusqu’à maintenant par la commune de Chepniers seule.
Cette convention détaille les charges prises en compte pour le calcul et fixera la participation de la commune de Polignac au prorata du nombre d’élèves transportés.
A l’unanimité, le Conseil Municipal donne mandat à Mr le Maire pour présenter cette convention à son homologue de Polignac, dont le conseil municipal doit se réunir le 2 décembre prochain pour étudier ce sujet.
DECISIONS
Travaux des brigades vertes
Mr Basilio PIRES expose le travail d’éclaircie effectué par les brigades vertes sur la parcelle boisée située aux abords de l’étang de Robinson du 12 au 15 octobre dernier.
Il indique que le travail a été très bien fait, mais lent.
Il a consulté la MFR de Chevanceaux pour la suite éventuelle des travaux, cependant le coût lui semble trop élevé.
Il est décidé de mener d’autres consultations pour comparer les tarifs. La nécessité d’effectuer les travaux d’éclaircie sur l’intégralité de la parcelle est confirmée.
QUESTIONS DIVERSES
Bureaux de vote des Elections Régionales
1er tour : Dimanche 06 décembre 2015
8 h – 13 h : Michèle MICHONNEAU – Jean-Marie LESTANG – Frédéric CHAUBENIT 13 h – 18 h : Thierry CLEMENCEAU – Nelly NADEAU – Philippe JOUNET
2è tour : Dimanche 13 décembre 2015
8 h – 13 h : Michel LOUASSIER – Michèle MICHONNEAU – Basilio PIRES 13 h – 18 h : Jean-Pierre GAGNEROT – Nelly NADEAU – Mario PAGNOUX
Vœux du Maire
La cérémonie est fixée au Samedi 9 janvier 2016 à 18h00 au Foyer Rural.
Conteneurs jaunes
Pour faire suite à la réunion de la commission de la CDCHS, mr le Maire indique qu’il a procédé à un repérage sur la commune et déterminé les endroits où les conteneurs jaunes devraient être ramassés une fois par semaine au lieu d’une fois par quinzaine ( ?).
Trame Verte & Bleue
Mr Thierry CLEMENCEAU indique que les travaux de terrassement prévus dans le cadre de l’opération Trame Verte & Bleue ont été réalisés : création d’une mare du côté du parcours santé et nettoyage d’un exutoire près de l’étang.
Rencontre avec le Centre Régional de la Propriété Forestière
Mr Basilio PIRES indique que les discussions avec Mr Lenoir du CRPF pour la mise en place des « mesures compensatoires LGV » avancent. Une surface d’environ 1,3 ha de zone humide côté Est de Robinson est éligible.
La convention n’est pas encore prête mais elle devrait porter sur la mise en état de la zone (travaux de curage) puis le versement d’une somme annuelle afin de permettre le financement d’un entretien régulier de cette zone.
Site Internet
Mr Philippe JOUNET signale qu’à ce jour, depuis le début de l’année 2015, le nombre de visites sur le site Internet de la commune s’établit à 17 000.
C’est un signe de l’intérêt croissant et d’attente de la population pour ce moyen d’information. Point à suivre régulièrement.
L’ordre du jour étant épuisé et plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 23 h 00.
Le secrétaire de séance Le Maire Philippe JOUNET Michel LOUASSIER Michel
LOUASSIER
Michelle
MICHONNEAU
Jean-Pierre
GAGNEROT
Thierry
CLEMENCEAU
Basilio
PIRES
Christine
PAJOT
Karine
BURAUD
Guylaine
JAGOU
Philippe
JOUNET
Mario
PAGNOUX
Jean-Marie
LESTANG
Nelly
NADEAU
Sandrine
DUPRE
Frédéric
CHAUBENIT
René
MENARD