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Convocation - Convocation et ordre du jour du Conseil Municipal du 10 avril 2026
Document publié le Vendredi 10 avril 2026 par la commune de Villiers-le-Bel.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ordre du jour du Conseil Municipal du 10 avril 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE VAL D'OISE
DIRECTION DES AFFAIRES J U RIDIQ U ES
ET DE LA COMMANDE PU BLIQUE
Tél: 01 34 29 29 96 / 01 34 29 29 85
CONVOCATION
Madame, Monsieur, Cber (e) Co ll ègue,
A Villiers-le-Bel , le ~ 14'/fù l J-o"J..C:,
l\ladame la "M aire de Villiers-le-Bel
a
Mesdames et Messieurs
les membre s du Conseil Municipal
Je vous remercie de bien vouloir participer à la séance du Co nseil Municipal qui aura lieu le Vendr e di 10 avril 2026 à 19h30. Cette réunion se tiendra :
Es p ace M arcel PAGNOL
11 ru e Go un od
95400 Villiers-le-Bel
L'ordre du jo ur de cette séance es t jo mt à la pré se nte conYocation.
Co mp tant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Co ll ègue, l'expression de mes salutations distinguées.
32 , rue de la République • 95400 Villiers-le -B el• 01 34 29 28 27 • www.villiers-le-bel.fr
La Mairie est ouverte du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 13h30 à 17h30 • Fermée le mardi mat in Une permanence d'État civil le samedi de 9h à 12h
Mise en ligne le 03/04/2026 Conseil municipaJ du 10 Avril 2026
Ordre du jour
1/Corn pte-rend u
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 Mars 2026
2/ Compte-rendu
Délégation de compétences
3/ Conseil municipal
Dématérialisation du Conseil Municipal - Mise à disposition de tablettes numériques
4/ Conseil municipal
Création de la Commission communale pour l'accessibilité
5/ Conseil municipal
Renouvellement de la Commission communale de sécurité
6/ Conseil municipal
Création des Commiss ions Municipales
7 / Conseil municipal
Désignation des membres au sein des Commissions Municipales
8/ Conseil municipal
Désignation des représentants de la v ille à la Commission lo cale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
9/ Conseil municipal
Désignation des représentants de la ville au sein du SIGEIF
10/ Conseil municipal
Désignation des représentants de la ville au sein des conseils d'école
11/ Conseil municipal
Désignation des représentants de la ville au sein des conseils d'administration de s co llèges et lycées
12/ Conseil municipal
Désignation des représ entants de la ville au sein de l'ORT Villiers-le-Bel
13/ Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la ville au se in de l'Eco le Saint Didier
14/ Conseil municipal
Dé sig nation d'un représentant de la ville au sein de l'as sociation du Conservatoire de Musique de Villiers- le-Bel
15/ Conseil municipal
Désignation des représentants de la ville au Syndicat Mixte de Gestion de la Fourrière Animale du Val d'Oise (SMGFAVO) 16/ Conseil municipal
Désignation d'un correspondant défense
17 / Conseil municipal
Désignation d'un représentant auprès de la Société du Grand Paris
18/ Conseil municipal
Désignation des représentants de la ville au sein du SIRCO
19/ Cons eil municipal
Désignation des représentants de la ville au sein du Syndicat intercommunal Villiers-Le-Bel/ Gonesse pour la production et la distribution de chaleur
20 / Conseil municipal
Détermination du nombre de membre s du Conseil cl' Administration du Centre Communal
21/ Conseil municipal
Désignation de s repré se ntants de la ville au se in du CA du CCAS
22/ Conseil m un ici pal
Désignation de s représentants de la ville aup rès de Roissy DEV AEROTROPOLIS
23/ Conseil municipal
Désignation des représentants de la ville au sein du SIFUREP
24/ Conseil municipal
Désignation de s représentants de la vill e au se in du SMDEGTVO
25/ Conseil municipal
Création commission Délégation de serv ice public (DSP)
26/ Conseil municipal
Désignation de s conseillers munic ip aux au sein de la commission de délégation de servi ce public (CDSP)
27 / Conseil municipal
Adoption du règ lement intérieur de la Commission de Délégation de Service Public
28/ Conseil municipal
G·éation de la Commiss ion d'Appel d'Offres (CAO)
29/ Conseil municipal
Désignation des conseillers municipaux au sein de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)
30/ Conseil municipal
Adoption du règlement intérieur de la CAO
31/ Finances
Droit à la formation des élus
32/ Finances
Frais de garde des élus dans le cadre de leur fonction.
33/ Jeunesse
Convention tripartite de partenariat relative au projet de séjour de so lidarit é internationale « Nio Far, de Villiers à Tamba >>,e ntre l'association ARSD, l'associat ion La Case et la Ville de Villiers -le-B el