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Compte-Rendu - Conseil municipal du 13 février 2024
Document publié le Mardi 13 février 2024 par la commune d'Anjou.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil municipal du 13 février 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Travail et emploi, Transports,
MAIRIE D’ANJOU
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 FEVRIER 2024
Date de convocation : le 7 février 2024
Début de séance à 18h30.
Présents : Mr DOLPHIN Jean-Michel, Mme MOREL Christine, Mr LECLERCQ Claude, Mme BOUTEILLON Véronique, Mr MOREL Joël, Mme DUMOULIN Sabrina, Mr CASTEL Jonathan, Mr CICILIEN Thibault.
Excusés : Mr ALFARO Ramon, Mr DOLJANSKY Paul, Mme REBUT Carine, Mme BOGEAT Caroline.
Absent : Mr TALARON Patrice.
Pouvoir de Mr ALFARO Ramon à Mr LECLERCQ Claude
Pouvoir de Mr DOLJANSKY Paul à Mme BOUTEILLON Véronique.
Pouvoir de Mme REBUT Carine à Mr MOREL Joël.
Pouvoir de Mme BOGEAT Caroline à Mme MOREL Christine.
CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE A L’ECOLE :
Monsieur le Maire rappelle qu’un Adjoint Technique, Dominique DESGRAIS, est parti en retraite au 1er février 2024. Nous la remercions pour son dévouement tout au long de sa carrière.
De ce fait, il est nécessaire de réorganiser le service à l’école et de créer un poste annualisé à 13h hebdomadaires, pour un emploi permanent dès le 15 avril 2024 : délibération est prise à l’unanimité. Une vacance d’emploi va être faite auprès de la Bourse d’emploi du CDG38.
CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT D’ANIMATION A L’ECOLE POUR 29H :
Il existe un poste d’Adjoint d’Animation à 25h hebdomadaires qui apparait insuffisant, il convient donc de modifier ce temps de travail et de créer un poste annualisé à 29h hebdomadaires dès le 15 avril 2024. : délibération est prise à l’unanimité. Une vacance d’emploi va être faite auprès de la Bourse de l’emploi du CDG38. PRIME POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNEL :
Lors du conseil municipal de décembre, un accord favorable de principe avait été donné.
Le comité social territorial du CDG38 a émis également un avis favorable en date du 23 janvier 2024. Il est ainsi décidé que les agents correspondants aux critères mentionnés par décret du 31 octobre 2023, percevront la prime de pouvoir d’achat exceptionnel d’un montant fidèle au tableau fixé par le décret et au prorata du temps de travail mensuel effectué.
Les primes seront affectées au traitement de février 2024 : délibération est prise à l’unanimité.
REFECTION PLAQUE GRAVURE MONUMENT AUX MORTS :
La lecture des noms de soldats étant pratiquement impossible, Monsieur le Maire a fait réaliser 2 devis quant à la réfection de gravure sur la plaque du monument aux morts.
Considérant les 2 manières différentes de réfection proposées, la société GUIMBAUD Robert d’Hauterives est retenue pour un montant de 4 615,34 € : délibération est prise à l’unanimité.
PRESENTATION BILAN EBER :
La communauté de communes a l’obligation d’adresser à chacune de ses communes, un rapport d’activités annuel.
Monsieur le Maire présente un résumé dudit rapport axé sur les finances, urbanisme, déchetteries, tourisme, économie, environnement, logement ….. : délibération est prise à l’unanimité pour prendre acte de ce rapport d’activités d’EBER pour 2022.
MUTUELLE PREVOYANCE :
Actuellement les agents adhèrent de manière facultative à la Mutuelle Nationale Territoriale pour la garantie prévoyance, soit maintien de salaire en cas d’arrêt maladie de longue durée.
Le centre de gestion de l’isère nous alerte en nous précisant que début 2025, certaines obligations vont apparaître en la matière.
Il se propose de procéder à une consultation pour des assurances qui pourraient être plus favorables à tous.
Délibération est prise à l’unanimité pour rejoindre la convention de participation dans le domaine prévoyance que le CDG38 prévoit de conclure, et donner mandat au CDG38 pour lancer la consultation. GROS TRAVAUX SALLE DU DAUPHINE – VELUX DE DESENFUMAGE :
Quatre vélux de la salle du Dauphiné sont complètement détériorés et laissent pénétrer l’eau sous les extracteurs. Ces fuites entrainent un pourrissement des bois de maintien des vélux.
Afin de prévenir de tout danger, un devis a été demandé à l’entreprise Les Charpentiers de Sonnay, Monsieur le Maire le présente à l’assemblée.
Il est décidé de déposer ces 4 vélux et d’en remettre 4 neufs.
Délibération est prise à l’unanimité pour accepter le devis des Charpentiers de Sonnay pour 8 182,90 €.
SUBVENTION ASSOCIATION DES CHASSEURS D’ANJOU :
L’ACCA d’ANJOU avait loué la salle du Bas Dauphiné les 11 et 12 février 2023 et une location de 100 € leur avait indûment été encaissée à contrario d’autres associations. Monsieur le Maire propose à l’assemblée d’octroyer une subvention du même montant qui leur permettra de régler quelques dépenses : délibération est prise à l’unanimité.
QUESTIONS DIVERSES :
AVANCEMENT DES TRAVAUX EBER POUR L’EAU en centre du village. Chaque mardi matin une réunion de chantier se tient où Mr LECLERCQ Claude participe ou Mme BOUTEILLON Véronique.
Pour le chemin de la Blondière les bordures de trottoirs et le bitume restent à réaliser.
Les travaux devraient être terminés fin avril 2024.
PROBLEME DU CHEMIN DE RAVASSIEUX qui est fermé à la circulation du fait de l’effondrement de la route et du mur de la bâtisse d’une propriété suite aux fortes précipitations de mai dernier.
Les assurances des diverses parties recherchent les responsabilités de chacun afin que les travaux puissent commencer au plus tôt, et ainsi supprimer la gêne occasionnée à tous les riverains, sans compter au passage des véhicules de secours. C’est la communauté de communes « EBER » qui sera chargée des travaux de voirie.
Un regard a été enlevé au CHEMIN NEUF, présentant ainsi un grave danger. Il conviendra d’en avertir EBER dès la réunion terminée.
Les adjoints techniques ont procédé au graissage de tous les engins, Bruno parfait l’entretien de tout le matériel.
Laurent est le seul a avoir l’habilitation pour la conduite du tracteur et il serait souhaitable que Bruno puisse bénéficier de cette formation à son tour.
Fin de séance à 20H20.