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Document publié le Lundi 17 mars 2025 par la commune d'Eclose-Badinières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2025 03 17)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE D’ECLOSE-BADINIERES
CONVOCATION
A LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, 40 Places des Tilleuls, le
Lundi 17 mars 2025 à 20h00
Nous vous prions de bien vouloir assister à cette séance et nous vous prions d’agréer,
Madame, Monsieur, l’expression de notre considération
Ordre du jour
- Approbation du procès-verbal de la séance du 17 février 2025
- Point sur les travaux en cours
- Urbanisme
- Présentation du Rapport d’Orientation Budgétaire (R. O. B.)
- Délibération :
• Reprise des concessions des cimetières de Badinières et d’Eclose
• Arrêt du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.)
• Programme Local de l'Habitat (P.L.H.) de la C.A.P.I. sur la période 2025-2030
• Plan d’action du périmètre de Protection des espaces Agricoles Et Naturels périurbains
(P.A.E.N.)
- Questions diverses
Fait à Eclose-Badinières le 12 mars 2025
Alain BERGER