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Déliberation - oj 2015 01 26
Déliberation - OJ 2021 06 28
Déliberation - OJ 2023 06 26
Document publié le Mardi 20 juin 2023 par la commune de Betschdorf.
Lien du pdf (Déliberation - OJ 2023 06 26)
Thèmes du document : Environnement, Travail et emploi, Justice et droit,
République
Française
Département
du
Bas-Rhin
Commune
de
BETSCHDORF
67660
Le 20 juin 2023 Le
Maire
A L'ensemble
des
élus
du
Conseil
municipal
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
participer
à
la
réunion
du
Conseil
municipal
qui
aura
lieu
le
:
LUNDI
26 JUIN
2023
à 18H30
EN
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Ordre
du
jour
Adoption
du
procès-verbal
de
la
séance
du
30
mai
2023
1)
Bibtiothèque
: Mise
en
place
d'un
désherbage
d'ouvrages
2)
Conventionnement
avec
le
SMICTOM
pour
la
compensation
zone
humide
dans
le
cadre
de
la
réalisation
de
la
déchèterie
3)
Remplacement
des
photocopieurs
4)
Ressources
humaines
:Créations
d'emplois
non
permanents
pour
faire
face
à
des
besoins
liés
à
des
accroissements
d'activités
5)
Annulation
de
la
vente
du
lot
n°35
—
lotissement
SANDMATT
6)
Convention
de
servitude
de
passage
- CERABATI
7)
Utilisation
de
la
piscine
du
Baschgraben
par
les
sapeurs-pompiers
de
l'unité
de
Soultz
et
par
la
brigade
motorisée
de
gendarmerie
8}
Convention
de
gestion
des
zones
d'activités
économiques
du
territoire
de
l'Outre-
Forêt
9)
Estimation
des
domaines
du
32
Grand
Rue
à
BETSCHDORF
10)
Réalisation
de
drapeaux
à
potence
pour
la
musique
municipale
et
le
Musée
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Par
délégation
du
Maïre,
Le
Maire
L'atloint
au
Maire
Adrien
W
Jean-Ciaude
KOËBEL