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Conseil Municipal - Conseil municipal 13 septembre 2024 1
Document publié le Vendredi 13 septembre 2024 par la commune de Carnas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal 13 septembre 2024 1)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
COMPTE
RENDU
Du
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
vendredi
13/09/2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre
et
le
trente
et
un
mai
à
dix-huit
heures
trente,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
CARNAS,
se
sont
réunis
en
mairie,
sur
la
convocation
qui
leur
a été
adressée
par
le
maire
le
14
aout
2024.
Étaient
présents
:Joël
ROUDIL,
Bernard
LEVY,
Anthony
MEURICE,
Benoît
BOURGEOIS,
Julie
LESUEUR,
Hervé
LECLAIR,
Rolland
DUBOIS}, Étaient
absents
:
Pascale
DUFOUR
{procuration
Anthony
MEURICE),
Virginie
STEFFEN
(procuration
Hervé
LECLAIR),
Frédéric
LEDENT Date
de
la convocation
: 14/08/2024
Secrétaire
de séance
: Benoît
BOURGEOIS,
ORDRE
DU
JOUR
:
1 délibération,
questions
diverses
Le compte-rendu
du
conseil
municipal
du
31/05/2024
a été
approuvé
à l'unanimité.
1-
Transfert
de
la
compétence
promotion
du
tourisme
à
la
commune
de
Sauve
Monsieur
le maire
expose
:
Monsieur
le
maire
rappelle
que
la
communauté
de
communes
exerce
la
compétence
tourisme
au
titre
d’une
compétence
obligatoire
selon
les
statuts
suivants
:
DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
:
>
Actions
de
développement
économique
dans
les
conditions
prévues
à
l’article
L 4251-17
du
CGCT
;
>
Création,
aménagement,
entretien
et
gestion
de
zones
d’activité
industrielle,
commerciale,
tertiaire,
artisanale,
touristique,
portuaire
ou
aéroportuaire
;
>
Politique
locale
du
commerce
et
soutien
aux
activités
commerciales
d'intérêt
communautaire
;
>
Promotion
du
tourisme,
dont
création
d’offices
de
tourisme.
Vu
ta délibération
du
conseil
communautaire
en
date
du
26
juin
2024
Vu
les statuts
de
la Communauté
de
communes
et
notamment
la définition
de
la compétence
Tourisme,
Considérant
la demande
de
la Mairie
de
Sauve
en
date
du
15
janvier
2024
pour
retrouver
l'exercice
de
la compétence
afférente
à
la
promotion
tourisme,
Considérant
que
la commune
de
Sauve
possède
la dénomination
de
commune
touristique,
Considérant
le compte
rendu
de
la réunion
de
la CLECT
qui
s’est
tenue
le 27
mai
2024
et
le travail
prospectif
conduit,
Ayant
entendu
l'exposé
de
son
rapporteur,
Après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
e
De
transférer
(Ou
de
ne
la compétence
promotion
du
tourisme
à la commune
de
Sauve
sur
son
territoire
e
D’autoriser
la
CLETC
à
poursuivre
le travail
concernant
le transfert
sur
la
base
du
deuxième
scénario
à
1.6ETP
qu'elle
a exposé
dans
le cadre
de
son
étude
prospective
Vote:
9pour(7+2)
Questions
diverses
Projet
concernant
les sanitaires
de
l’école.
Mr
le
Maire
expose
qu’une
esquisse
a été
réalisée
pour
prévisualiser
les travaux.
Une
commission
est
créée
pour
suivre
le
projet
avec
comme
membre
Benoît
BOURGEOIS,
Anthony
MEURICE,
Joël
ROUDIL,
Rolland
DUBOIS,
Bernard
LEVY
Il faut
prendre
en
compte
de
l’accessibilité
PMR.
Le
préau
serait
divisé
en
2 pour
faire
4 WC
avec
une
descente
dans
la cour
avec
points
de
retournement.
Un
préau
à l’entrée
de
l’école
serait
construit
pour
compenser
la perte
du
préau
existant.
Benoît
Bourgeois
informe
qu'après
rencontre
avec
la directrice
de
l’école,
plusieurs
points
sont
remontés
:
-
Emplacement
qui
prend
la moitié
du
préau
-
Conservation
de
la plate-bande
de
fleurs
qui
serait
supprimée
par
la rampe
PMR
dans
la cour
de
l’école
-
Mur
en
entrée
qui
enferme
l’école
- _
Nouveau
préau
qui
va
assombrir
la classe
car
arrive
au
milieu
de
la fenêtre
-
De
l’eau
s’accumule
lors
de
pluie
à l'endroit
où
le nouveau
préau
serait
construit.
Visite
de
l'architecte
lundi
16
septembre
à
17h. Compte-rendu
des
travaux
de
voirie
Route
de
Saint
Bauzille
: de
Carnas
à l'Hérault :
la demi-
chaussée
pose
problème
et va
être
refaite.
Le
marquage
au
sol
fait au
centre
du
village
va
être
revu,
le passage
piéton
devant
l’école
va
être
redessiné
Compte-rendu
des
travaux
des
antennes
relais
Un
point
avec
la chef
de
projet
Spie
a été
fait
sur
les antennes
relais
le 22
août
2024 :
Les
infrastructures
sont
terminées
pour
les
2 antennes
(construction
pylônes,
installation
antennes
et
raccordements],
Pour
la mise
en
ligne,
elle
nécessite
l'accord
des
transmissions
des
signaux
les sites
distants
(qui
ne
sont
pas
encore
mis à
disposition).
Les
antennes
qui
couvrent
Carnas
sont
raccordées
via faisceau
hertzien
{FH},
le site
distant
Bouygues
Télécom
qui
doit
accueillir
le
FH
n'est
toujours
pas
mis
à disposition.
Il n’y
a pas
de
date
communiquée
concernant
la résolution
du
souci
technique
et logistique
qui
sera
réglé
dès
que
possible.
Point
sur
la rentrée
scolaire
Nombreux
parents
dans
la cour.
Peintures
extérieur
préau
et escalier
refaites.
Reprises
de
peinture
dans
les classes.
Nombreux
enfants
à
la cantine
(68
le jeudi}
M.
Le
MAIRE
informe
-Les
panneaux
annonçant
les
heures
d'arrêt
de
l’éclairage
public
sont
commandés
pour
{entrée/sortie
de
Carnas
et
entrée/sortie
de
Bancel}.
-La
SAUR
va
refaire
60
bouches
d’égout
pour
réétanchéifier
-Facture
de
la clinique
vétérinaire
de
Gallargues
30
: le chat
Quenelle
a
été
euthanasié
(94,50
€)
le 03/09/2004.
H faisait
parti
de
la
campagne
de
stérilisation
et
d'identification.
-Le
ministère
de
l’agriculture
lance
un
appel
à
projet
pour
la
gestion
des
chats
errants,
Mr
le
Maire
propose
de
faire
une
demande
de
subvention
pour
Carnas.
La
demande
doit
être
faite
avant
le
10
octobre
2024.
-L’arbre
de
l’école
a été
élagué
le mercredi
11/09.
BENOÎT
BOURGEOIS
informe
Très
bon
retour
sur
la
diffusion
de
l’opéra
au
foyer
de
Carnas.
Une
vingtaine
de
personnes
ont
été
présentes
dont
quelques
nîimois. Organisation
de
la
formation
aux
Gestes
Qui
Sauvent:
proposition
de
faire
un
flyer
pour
l'inscription
en
mairie
: 2 demmi-
journées
samedi
matin
10h12h
et après-midi
14h
16h.
Ecole :
-
Benoît
Bourgeois
a
reconditionné
3
ordinateurs
: mais
il
n’a
pas
trouvé
les
batteries
sur
Darty,
quel
autre
moyen
d’achat
{avance
des
frais
et remboursement
?).
-
Point
d'accès
Wifi
classe
de
Mme
Fénelon
en
fin
de
vie,
à remplacer
rapidement
Routeur
TP
Eink
Archer
AX53
Wi-Fi
6 AX3000
Gigabit
Bi-bande
{coût
: 69,90
euros
chez
DARTY)
-
Déplacement
des
ENI
=>
réalisés
par
ST,
transfert
de
responsabilité
ANTHONY
MEURICE
informe
l’arrangement
des
chemins
communaux
a
été
fait
avant
les vendanges
(7 Tonnes
de
gravier}
pour
faire
disparaitre
les nids
de
poule. BERNARD
LEVY
informe
Le
nettoyage
de
la
nature
est à programmer.
Le
badge
de
la déchetterie
sera
obligatoire
à partir
du
1% janvier
2025
Plus
rien
étant
inscrit à l'ordre
du jour,
M.
le Maire
lève
la séance
à
20h.
Maire