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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - SP 2026 01 Designation secretaire de seance
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - SP 2026 01 Designation secretaire de seance)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Union Européenne,
2/01/2026
01/2026 .
ID : 073-200070349-20260107-2026_01-DE
Département de la Savoie Délibération numéro 2026 - 01 République Française
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 07 janvier 2026
L'an deux mille vingt-six, le 07 janvier à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment
convoqué s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la Présidence de Monsieur Christian SIMON. ‘ ‘
La convocation à été envoyée en date du 31 décembre 2025.
Présents : Stéphane BECT, Maurice BODECHER, Patrick BOIS, Stéphane BOYER, Jean-Marc BUTTARD, Yann CHABOISSIER, François CHEMIN, Eric FELISIAK, Jacqueline MENARD, Laurence PETINOT- GAGNIERE, Jean-Claude RAFFIN, Maryvonne ROBIN, Erica SANDFORD, Thierry THEOLIER, Karin THEOLIER, Jérémy TRACQ, Pierre VALLERIX.
Absents : Jacques ARNOUX, Agnès BALZER, Natacha BRENIER, François CAMBERLIN, Christian
CHIALE, Humberto FERNANDES, Nathalie FURBEYRE, Marc KONAREFF, Gilles MARGUERON, Denise
MELOT, Christian SACCHI. /
Procurations : Jacques ARNOUX à Patrick BOIS
Humberto FERNANDES à Christian SIMON
Nathalie FURBEYRE à Eric FELISIAK
Denise MELOT à Jérémy TRACQ
Christian SACCHI à Jean-Marc BUTTARD
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 18
Nombre de pouvoirs : 05
Nombre de votants : 23
Objet : Désignation secrétaire de séance’
Monsieur le Président rappelle qu’au début de chaque séance, le Conseil communautaire nomme un de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire (article L.2121-15 du CGCT par renvoi de l'article L.5211-1 du même code).
Le président peut adjoindreà ce secrétaire un auxiliaire pris en dehors de l'assemblée, qui assiste aux séances mais sans participer aux délibérations.
Le secrétaire de séance assiste le président pour la vérification du quorum et celle de la validité des pouvoirs, de la constatation des votes et du bon déroulement des scrutins. Il contrôle l'élaboration du procès-verbal de la séance.
Monsieur le Président propose de procéder par ordre alphabétique pour la désignation du secrétaire de Séance et propose de nommer Madame Jacqueline MENARD pour cette séance. Monsieur le Président demande à l'assemblée de délibérer.
Le Conseil communautaire,
Après en avoir délibéré à l'unanimité :
- Désigne Madame Jacqueline MENARD en qualité de secrétaire de la séance du Conseil communautaire du 07 janvier 2026 ;
- Charge Monsieur le Président de l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en Conseil communautaire en séance de ce jour.
Pour copie conforme, Modane, le 14 janvier 2026. pre
La secrétaire de séance Le Présidef® Fou Jacqueline, NARD Christian
LC