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Ordre du Jour - CM 30 11 2017 Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 30 novembre 2017 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 30 11 2017 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Sécurité sociale,
1/2
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 30 NOVEMBRE 2017
A 15 H 00 DANS LE GRAND SALON DE L’HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
Mme KAUCIC 1° - Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes.
M. TOULOUZE 2° - Débat d'Orientation Budgétaire 2018.
M. le Maire 3° - Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées pour l'année 2017.
Mme KAUCIC 4° - Régime indemnitaire des agents municipaux.
Mme SAGRAFENA 5° - Petite Enfance : conclusion d'un nouveau partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Moselle.
Mme MIGAUD 6° - Semaine d'actions de sensibilisation à la différence dans les écoles primaires.
M. KRAUSENER 7° - Association QuattroPole : subvention et convention d'objectifs et de moyens 2018.
M. TOULOUZE 8° - Rapport sur l'activité des SAEML UEM et Metz Technopôle ainsi que de la SCIC Citiz et des SPL Metz Métropole Congrès
et SAREMM pour l'exercice 2016.
M. JEAN 9° - SAEML UEM : Fusion de la régie SAINT PRIVAT et du groupe UEM.
M. le Maire 10° - Examen pour l'exercice 2016 des rapports annuels des délégations de service public et des concessions de réseaux de la
Ville de Metz, du rapport annuel sur le prix et la qualité du
service public d'assainissement, d'eau potable et d'élimination
des déchets ménagers, du rapport annuel du camping municipal
géré en régie et du rapport d'activité du Président de la
commission consultative des services publics locaux.
M. CAMBIANICA 11° - Avenants aux contrats relatifs à l’exploitation des parcs de stationnement République et Gare Pompidou. 2/2
M. CAMBIANICA 12° - Convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) relative à la mise en œuvre du forfait
post-stationnement (FPS).
M. CAMBIANICA 13° - Règlement de voirie.
M. GANDAR 14° - Révision-extension du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) : signature d'une convention financière.
M. GANDAR 15° - Fixation du taux de la taxe d'aménagement sur les périmètres des anciennes ZAC de la Grange-aux-Bois et de Sébastopol.
M. GANDAR 16° - Acquisition d'une emprise foncière appartenant à l'EPFL située rue des Potiers d'Etain.
M. le Maire 17° - Cession d'une parcelle communale avenue de Blida à METZ HABITAT TERRITOIRE.
M. le Maire 18° - Déclassement et cession d'une emprise communale rue Baudoche.
M. le Maire 19° - Cession d’un délaissé de terrain rue Goussel François à Metz- Plantières-Queuleu.
M. KRAUSENER 20° - Désaffectation et déclassement du domaine public du pavillon sis 6 rue au Blé à Metz.
Mme RIBLET 21° - Adhésion à la convention constitutive d'un groupement de commandes permanent pour la fourniture de carburants et
services associés.
M. TOULOUZE 22° - Etat n° 5 de régularisation des décisions modificatives.
M. le Maire 23° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L
2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en
exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du
17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du
29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions
rendues par les diverses juridictions.
24° - Questions orales.
Séance à Huis Clos
M. TOULOUZE 25° - Créances irrécouvrables et Remises gracieuses.