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Ordre du Jour - CM 30 03 2017 Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 30 mars 2017 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 30 03 2017 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Sécurité sociale, Handicap et inclusivité,
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CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 30 MARS 2017
A 15 H 00 DANS LE GRAND SALON DE L’HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
Mme AGAMENNONE 1° - Programme de rénovation des serres du Jardin botanique.
Mme AGAMENNONE 2° - Convention de partenariat avec le Centre Pompidou-Metz pour les expositions "L'Art dans les Jardins" et "Jardin infini. De
Giverny à l'Amazonie".
Mme AGAMENNONE 3° - Convention de partenariat avec l'Etablissement Public Local d'Enseignement Agricole de Courcelles-Chaussy pour la
réalisation de jardins éphémères.
Mme MOLINET 4° - Convention de partenariat avec le CEREMA pour la réalisation d'une étude "l'Arbre dans la Ville".
Mme MOLINET 5° - Subventions à des associations de développement durable au titre de l'année 2017.
M. DARBOIS 6° - Convention de partenariat entre la Ville de Metz, Unis Cité et GrDF dans le cadre du projet CIVIGAZ.
M. LIOGER 7° - ZAC DU SANSONNET - Engagement dans la démarche de labellisation "EcoQuartier" et adoption de la Charte
"EcoQuartier".
M. le Maire 8° - Dénomination d'espaces publics.
M. LEKADIR 9° - Versement de la subvention 2017 de la Ville de Metz pour le festival "Passages".
M. LEKADIR 10° - Soutien aux associations œuvrant dans les domaines des arts visuels et de l'image.
M. LEKADIR 11° - Mise en oeuvre du groupement de commande - Bibliothèque Numérique de Référence. 2/2
Mme ANTOINE-FABRY 12° - Subventions aux associations socioéducatives conventionnées et subventions pour les transports des mercredis.
Mme ANTOINE-FABRY 13° - Attribution de subventions aux associations socio-éducatives non conventionnées.
Mme ANTOINE-FABRY 14° - Soutien aux associations étudiantes conventionnées.
Mme ANTOINE-FABRY 15° - Attribution de bourses et parrainages au titre du dispositif Projets Jeunes.
M. BELHADDAD 16° - Golf de Metz Technopole : précisions concernant les modalités de versement d'une subvention d'équipement au profit de la
SARL Garden Golf de Metz.
Mme SALLUSTI 17° - Convention de partenariat entre la Ville de Metz, APSYS FRANCE Promoteur et Pôle Emploi Moselle.
Mme MIGAUD 18° - Subventions en faveur de projets seniors, santé et handicap.
Mme SAGRAFENA 19° - Renouvellement des Conventions d'Objectifs et de Financement relatives à la prestation de service versée à la
Ville de Metz par la Caisse d'Allocations Familiales de la
Moselle.
Mme AGUASCA 20° - Versement d'une subvention exceptionnelle au Consistoire Israélite de Metz.
Mme AGUASCA 21° - Vente d'un bien immobilier appartenant au Conseil de Fabrique de la paroisse Saint Vincent - Saint Clément.
Mme KAUCIC 22° - Recrutement d'un agent contractuel.
M. le Maire 23° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles
L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil
Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du
29 janvier 2015 et du 29 octobre 2015 ainsi que des décisions
rendues par les diverses juridictions.
24° - Questions orales