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Ordre du Jour - CM 26 10 2017 Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 26 octobre 2017 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 26 10 2017 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Banque,
1/2
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 26 OCTOBRE 2017
A 15 H 00 DANS LE GRAND SALON DE L’HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
M. DARBOIS 1° - Rapport sur la situation de la Ville de Metz en matière de développement durable.
Mme AGAMENNONE 2° - Opération "Commune Nature": signature d'une charte avec la Région Grand Est.
M. CAMBIANICA 3° - Convention de prestations de services entre la Ville de Metz et Metz-Métropole - Entretien des zones d'activité économique
(ZAE).
Mme MERGEN-MOREL 4° - Approbation du Contrat Local de Santé du territoire messin.
Mme SAADI 5° - PACOD : convention de mission avec le CALM - avenant n° 2.
Mme SAADI 6° - Subventions dans le cadre de la Cohésion Sociale.
Mme ANTOINE-FABRY 7° - Projets menés au titre de l'Ecole des Sports.
Mme ANTOINE-FABRY 8° - Subvention de fonctionnement et projet social pour le centre Petit Bois de Borny.
Mme ANTOINE-FABRY 9° - Attribution de bourses et parrainages au titre du dispositif Projets Jeunes.
M. LEKADIR 10° - Metz, carrefour des arts de la rue dans le Grand Est - Acte 2.
M. LEKADIR 11° - Prix d'art Robert Schuman 2018.
M. PLANCHETTE 12° - Réutilisation des informations publiques conservées par les Archives Municipales. 2/2
Mme AGUASCA 13° - Vente d'un bien immobilier par le Consistoire Israélite de la Moselle.
M. le Maire 14° - ZAC des Coteaux de la Seille : approbation du CRAC 2016.
M. le Maire 15° - ZAC du Sansonnet - Approbation du compte-rendu financier annuel 2016 et des participations de la Ville de Metz à
l'opération.
M. le Maire 16° - Modification de la composition de 3 Commissions Municipales.
M. le Maire 17° - Commission d'Appel d'Offres.
M. le Maire 18° - Désignations diverses.
M. le Maire 19° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L
2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en
exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du
17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29
octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues
par les diverses juridictions.
20° - Questions orales.