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Conseil Municipal - 20220404 Avis de conseil municipal 01
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Pignans.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20220404 Avis de conseil municipal 01)
Thèmes du document : Budget, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Pignans, le 24/03/2022
Avis
Séance du Conseil Municipal
Monsieur Le Maire de PIGNANS informe la population que la séance du Conseil Municipal se
tiendra le :
Lundi 04 Avril 2022
18 h 30
Salle Longo Maï
Ordre du jour
Installation d’un nouveau conseiller municipal en la personne de M. ARCCUCCI Patrick en
lieu et place de Mme BOULANGER Tamara, démissionnaire.
FINANCES
COMMUNE
DEL.25/2022- Approbation et vote du Compte de gestion 2021 du Receveur municipal pour
la Commune.
DEL.26/2022- Approbation et vote du Compte administratif 2021 de la Commune.
DEL.27/2022- Affectation du résultat de l’exercice 2021 du budget de la commune sur 2022.
DEL.28/2022- Vote des taux pour le budget prévisionnel 2022 de la Commune
DEL.29/2022- Attribution d’une subvention de fonctionnement 2022 pour l’association
AVACM.
DEL.30/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association
Amicale des Donneurs de sang.
DEL.31/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Les
Amis du Vieux PIGNANS.
DEL.32/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’assaciation Notre
Dame des Anges.
DEL.33/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Au
pays des p'tits bouts.
DEL.34/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association
Basket Ball Club Pignantais.
DEL.35/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association
Bibliothèque municipale.
DEL.36/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association CIV.
DEL.37/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Club
Bouliste pignantais.
DEL.38/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Club
du 3ème âge La Cigale.
DEL.39/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Cycle
Académie.
DEL.40/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association
FNACA.
DEL.41/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Jardin
Soleil. DEL.42/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Juste
en Face.
DEL.43/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association La
Revanche de l’Ane.
DEL.44/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Le
Souvenir Français.
DEL.45/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Les
vétérans du foot .
DEL.46/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association
Pignans Environnement.
DEL.47/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l'association
Société de Chasse Le Cor.
DEL.48/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association
Société de pêche Le Roseau.
DEL.49/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l'association
Solidarité Cœur du VAR.
DEL.50/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association
Syndicat des producteurs de châtaignes.
DEL. 51/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l'association
UAEP.
DEL.52/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association USP
Football.
DEL.53/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour le CCAS.
DEL. 54/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour la Caisse des
Ecoles.
DEL.55/2022- Approbation et vote du budget primitif 2022 de la Commune.
ASSAINISSEMENT
DEL.56/2022- Approbation et vote du Compte de gestion 2021 du receveur municipal pour
l'assainissement.
DEL.57/2022- Approbation et vote du Compte administratif 2021 du budget de
l’assainissement.
DEL.58/2022- Approbation et vote de l’affectation des résultats 2021 de l’assainissement sur
le budget 2022.
DEL.59/2022- Approbation et vote du budget primitif 2022 de l’Assainissement.
EAU
DEL.60/2022- Approbation et vote du Compte de gestion 2021 de l’Eau.
DEL.61/2022- Approbation et vote du Compte administratif 2021 de l’Eau.
DEL. 62/2022- Approbation et vote de l’affectation des résultats 2021 de l’Eau sur le budget
primitif 2022.
DEL.63/2022- Approbation et vote du budget primitif 2022 de l’Eau.
DEL.64/2022- Délibération d’adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au
01/01/2023.
DEL.65/2022- Délibération portant adoption de la convention entre la Préfecture du VAR et
la Commune pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité.
BRUN Fernand
Maire de PIGNANS