Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 20220404 Avis de conseil municipal 01
Déliberation - 20220414 avis conseilmunicipal deliberations
Déliberation - 202206007 conseilmunicipal avis
Acte - 20240704 ordredujour conseilmunicipal
Compte-Rendu - 20210705 compterendu conseilmunicipal pignans
Conseil Municipal - 20220414 Avis de conseil municipal
Compte-Rendu - 20210329 conseilmunicipal compte rendu
Compte-Rendu - 20190311 conseilmunicipal compte rendu
Compte-Rendu - 20210215 compte rendu conseilmunicipal
Compte-Rendu - 20181210 ConseilMunicipal Compte rendu
Ordre du Jour - 20220404 conseilmunicipal avis
Document publié le Lundi 4 avril 2022 par la commune de Pignans.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20220404 conseilmunicipal avis)
Thèmes du document : Budget, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Pignans, le 24/03/2022
Avis
Séance du Conseil Municipal
Monsieur Le Maire de PIGNANS informe la population que la séance du Conseil Municipal se tiendra le :
Lundi 04 Avril 2022
18 h 30
Salle Longo Maï
Ordre du jour
Installation d’un nouveau conseiller municipal en la personne de M. ARCCUCCI Patrick en lieu et place de Mme BOULANGER Tamara, démissionnaire.
FINANCES
COMMUNE
DEL.25/2022- Approbation et vote du Compte de gestion 2021 du Receveur municipal pour la Commune.
DEL.26/2022- Approbation et vote du Compte administratif 2021 de la Commune. DEL.27/2022- Affectation du résultat de l’exercice 2021 du budget de la commune sur 2022. DEL.28/2022- Vote des taux pour le budget prévisionnel 2022 de la Commune DEL.29/2022- Attribution d’une subvention de fonctionnement 2022 pour l’association AVACM.
DEL.30/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Amicale des Donneurs de sang.
DEL.31/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Les Amis du Vieux PIGNANS.
DEL.32/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’assaciation Notre Dame des Anges.
DEL.33/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Au pays des p'tits bouts.
DEL.34/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Basket Ball Club Pignantais.
DEL.35/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Bibliothèque municipale.
DEL.36/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association CIV. DEL.37/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Club Bouliste pignantais.
DEL.38/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Club du 3ème âge La Cigale.
DEL.39/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Cycle Académie.
DEL.40/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association
FNACA.
DEL.41/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Jardin Soleil. DEL.42/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Juste en Face.
DEL.43/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association La Revanche de l’Ane.
DEL.44/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Le Souvenir Français.
DEL.45/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Les vétérans du foot .
DEL.46/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Pignans Environnement.
DEL.47/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l'association Société de Chasse Le Cor.
DEL.48/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Société de pêche Le Roseau.
DEL.49/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l'association Solidarité Cœur du VAR.
DEL.50/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Syndicat des producteurs de châtaignes.
DEL. 51/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l'association
UAEP.
DEL.52/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association USP
Football.
DEL.53/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour le CCAS.
DEL. 54/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour la Caisse des
Ecoles.
DEL.55/2022- Approbation et vote du budget primitif 2022 de la Commune. ASSAINISSEMENT
DEL.56/2022- Approbation et vote du Compte de gestion 2021 du receveur municipal pour l'assainissement.
DEL.57/2022- Approbation et vote du Compte administratif 2021 du budget de l’assainissement.
DEL.58/2022- Approbation et vote de l’affectation des résultats 2021 de l’assainissement sur le budget 2022.
DEL.59/2022- Approbation et vote du budget primitif 2022 de l’Assainissement. EAU
DEL.60/2022- Approbation et vote du Compte de gestion 2021 de l’Eau. DEL.61/2022- Approbation et vote du Compte administratif 2021 de l’Eau. DEL. 62/2022- Approbation et vote de l’affectation des résultats 2021 de l’Eau sur le budget primitif 2022.
DEL.63/2022- Approbation et vote du budget primitif 2022 de l’Eau.
DEL.64/2022- Délibération d’adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01/01/2023.
DEL.65/2022- Délibération portant adoption de la convention entre la Préfecture du VAR et la Commune pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité.
BRUN Fernand
Maire de PIGNANS
D)