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Arrêté - Liste des arretes 17.09.2024
Document publié le Mardi 17 septembre 2024 par la commune de Breteil.
Lien du pdf (Arrêté - Liste des arretes 17.09.2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Transports,
Liste des arrêtés__2024
Date N° Objet de l'arrêté Date publication
04/01/2024 A24-01-04 Règlementation de la circulation pour travaux - Route de la Forge 08/01/2024
18/01/2024 A24-01-18-1 Permission de stationnement - Lotissement du Chesnot 19/01/2024
18/01/2024 A24-01-18-2 Règlementation de la circulation pour travaux - rue des Roitelets et impasse des Verdiers 19/01/2024
22/01/2024 A24-01-22 Règlementation de la circulation pour travaux - Rue Galilée - ZAC de la Nouette 23/01/2024
06/02/2024 A24-02-06-1 Permission stationnement - Rue Joseph Berrée 07/02/2024
06/02/2024 A24-02-06-2 Règlementation de la circulation pour travaux - Voies communales 07/02/2024
06/02/2024 A24-02-06-3 Règlementation de la circulation pour travaux - Avenue Kennedy 07/02/2024
09/02/2024 A24-02-09 Interdiction d'utiliser les terrains de foot enherbés - Avenue des Sports 12/02/2024
09/02/2024 A24-02-09-2 Permission de voirie pour travaux de clotûre - 5 Rue du Père Grignon 12/02/2024
09/02/2024 A24-02-09-3 Règlementation de la circulation pour travaux de clotûre - 5 Rue du Père Grignon 12/02/2024
18/02/2024 A24-02-18-RST Interdiction d'utiliser le terrain de football n°2 enherbé - Avenue des Sports 21/02/2024
21/02/2024 A24-02-21 Délégation de fonction et de signature d'Officier d'Etat Civil - Sandrine APERT
22/02/2024 A24-02-22-1 Règlementation de la circulation pour travaux - La Touche Partenay et Le Champ Heulin 26/02/2024
22/02/2024 A24-02-22-2 Interdiction d'utiliser les terrains de foot enherbés - Avenue des Sports 26/02/2024
23/02/2024 A24-02-23-1 Arrêté exclusif temporaire de la chaussée pour manifestation sportive 26/02/2024
23/02/2024 A24-02-23-2 Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public par un particulier 26/02/2024
26/02/2024 A24-02-26 Autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP) - AT n° 035 040 23 B0003 26/02/2024
27/02/2024 A24-02-27 Alignement individuel - Les Autieux Renault 05/03/2024
29/02/2024 A24-02-29-1 Règlementation de la circulation pour travux d'élagage - La Riolais 05/03/2024
07/03/2024 A24-03-07-1 Règlementation temporaire pour la pose d'un échafaudage sur le trottoir - n°39 Rue de Montfort 08/03/2024
07/03/2024 A24-03-07-2 Règlementation de la circulation piétonne sur trottoir pour travaux de réfection de toiture - n°39 Rue de Montfort 08/03/2024
07/03/2024 A24-03-07-3 Permission de voirie pour élargissement d'accès sur la voie publique - 6 bis La Touche Partenay 08/03/2024
08/03/2024 A24-03-08-1 Création d'une régie d'avance "service Enfance-Jeunesse" 08/03/2024
LISTE DES ARRÊTÉS
Année 2024
Date de mise à jour : 17 septembre 2024 Liste des arrêtés__2024
08/03/2024 A24-03-08-2 Nomination du régisseur de la régie d'avance "service Enfance-Jeunesse" 08/03/2024
08/03/2024 A24-03-08-3 Création d'une régie de recettes "service Enfance-Jeunesse" 08/03/2024
08/03/2024 A24-03-08-4 Nomination du régisseur de la régie de recettes "service Enfance-Jeunesse" 08/03/2024
08/03/2024 A24-03-08-5 Nomination de David MOISAN comme mandataire de la régie de recettes "service Enfance-Jeunesse"
08/03/2024 A24-03-08-6 Nomination de Ekaterine JANASHVILI comme mandataire de la régie de recettes "service Enfance-Jeunesse"
08/03/2024 A24-03-08-7 Nomination de Christelle TOSTIVINT comme mandataire de la régie de recettes "service Enfance-Jeunesse"
08/03/2024 A24-03-08-8 Nomination de Noémie LOUVEL comme mandataire de la régie de recettes "service Enfance-Jeunesse"
08/03/2024 A24-03-08-9 Suppression de la régie de recettes "Médiathèque" 13/03/2024
08/03/2024 A24-03-08-10 Suppression de la régie de recettes "Restaurant municipal" 13/03/2024
09/03/2024 A24-03-09-RST Interdiction d'utiliser les terrains de foot enherbés les 9 et 10 mars 2024 - Avenue des Sports 13/03/2024
14/03/2024 A24-03-14-1 Interdiction d'utiliser les terrains de foot enherbés les 16 et 17 mars 2024 - Avenue des Sports 18/03/2024
14/03/2024 A24-03-14-2 Permission de stationnement - Parcelle communale ZH1 - Lieu-dit Le Champ Gesbert 15/03/2024
14/03/2024 A24-03-14-3 Règlementation de la circulation pour travaux - Lieux-dits Le Magois, La Bodinière, Le Champ Gesbert, Le Petit Beau Beurre 15/03/2024
19/03/2024 A24-03-19 Permission de stationnement - Places de stationnement à proximité du chantier de l'église 20/03/2024
25/03/2024 A24-03-25 Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public par Archipel Habitat 28/03/2024
29/03/2024 A24-03-29 Règlementation de la circulation pour travaux - Rue des Chauffaux 02/04/2024
09/04/2024 A24-04-09 Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion de travaux d’assainissement ou d’eau potable sur le territoire de BRETEIL – année 2024 10/04/2024
16/04/2024 A24-04-16 Règlementation de la circulation pour travaux -Les Pinnières 17/04/2024
25/04/2024 A24-04-25 Permission stationnement - Pose d'une benne - rue Théodore Botrel 29/04/2024
26/04/2024 A24-04-26 Permission de voirie pour pose d'un poteau télécom - LD La Grande Jeannaie 29/04/2024
02/05/2024 A24-05-02-1 Permission de stationnement - Camion de déménagement - Rue du Chèvrefeuille 03/05/2024
02/05/2024 A24-05-02-2 Règlementation du stationnement parking Eglise et Rue de Montfort pour la cérémonie du 8 Mai 03/05/2024
02/05/2024 A24-05-02-3 Permission de voirie pour travaux de tranchée - 1 place de l'église 03/05/2024
10/05/2024 A24-05-10 Règlementation de la circulation pour travaux - Rue Laennec - Vendredi 10 mai 15/05/2024
13/05/2024 A24-05-13-1 Permission de voirie pour travaux de tranchée sous accotement - Allée du cimetière 15/05/2024
13/05/2024 A24-05-13-2 Règlementation de la circulation pour travaux - Allée du cimetière 15/05/2024
16/05/2024 A24-05-16 Règlementation de la circulation pour travaux - Rue Laennec - Jeudi 16 mai 17/05/2024
23/05/2024 A24-05-23-1 Permission de voirie pour travaux de tranchée sous voirie - Avenue Général de Gaulle 27/05/2024 Liste des arrêtés__2024
23/05/2024 A24-05-23-2 Règlementation de la circulation pour travaux de tranchée - Avenue Général de Gaulle 27/05/2024
23/05/2024 A24-05-23-3 Règlementation de la circulation pour travaux de tranchées sous trottoir - 1 place de l'église 27/05/2024
28/06/2024 A24-06-18 Interdiction de fumer dans le cadre de la labellisation "Espaces sans tabac" 21/06/2024
24/06/2024 A24-06-24 Permission de stationnement d'une benne à gravats - 10 Rue de Rennes 25/06/2024
27/06/2024 A24-06-27-1 Permission de voirie pour des travaux de tranchée Impasse des Sitelles - Rue du Chesnot 02/07/2024
27/06/2024 A24-06-27-2 Règlementation de la circulation pour travaux Impasse des Sitelles - Rue du Chesnot 02/07/2024
27/06/2024 A24-06-27-3 Autorisation de tir d'un feu d'artiifice au domaine du Fresne le 06 juillet 2024 02/07/2024
08/07/2024 A24-07-08-1 Règlementation temporaire pour la pose d'un échafaudage sur la voirie - n°10 Village de la Grande Porte 10/07/2024
08/07/2024 A24-07-08-2 Règlementation de la circulation pour travaux sur une cheminée - n°10 Village de la Grande Porte 10/07/2024
09/07/2024 A24-07-09 Permission de stationnement pour une festivité - Parking des Chauffaux 10/07/2024
10/07/2024 A24-07-10 Autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP) - AT n° 035 040 24 B0002 16/07/2024
11/07/2024 A24-07-11-1 Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage à compter du 29/07/2024 - Chantier de l'église 16/07/2024
11/07/2024 A24-07-11-2 Travaux de rénovation de l'église - Adaptation de la zone de chantier à compter du 29/07/2024 16/07/2024
17/07/2024 A24-07-17-1 Règlementation de la circulation pour travaux de voirie sur la RD 125 en agglomération 23/07/2024
25/07/2024 A24-07-25-1 Permission de stationnement d'une benne à gravats - 10 Rue de Rennes 19/08/2024
25/07/2024 A24-07-25-2 Permission de voirie pour réalisation de fouilles pour le raccordement en eau potable du n° 19, rue du Chesnot 19/08/2024
01/08/2024 A24-08-01 Règlementation permanente de la circulation - Rue du Chesnot - Lieux-dits Gautrel et Les Landes de la Motte - Modification des conditions de circulation 19/08/2024
08/08/2024 A24-08-08-1 Autorisation d'occupation du domaine public pour les travaux de nettoyage du Monument aux Morts le 12 août 2024 19/08/2024
23/08/2024 A24-08-23 Règlementation stationnement et circulation le 27 août 2024 - Grutage parapluie échafaudage TO1 église 29/08/2024
28/08/2024 A24-08-28 Enquête publique relative au déclassement anticipé d’une emprise rue des Lilas et d’une emprise rue du Houx 29/08/2024
04/09/2024 A24-09-04 Travaux d'aménagement d'ouvrages hydrauliques du Vallon de la Berthelothière - Implantation d'une zone de chantier 09/09/2024
17/09/2024 A24-09-17 Règlementation stationnement et circulation du 17 au 27 septembre 2024 - allée du cimetière 17/09/2024