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Arrêté - 20261001 ar829 rue pepiniere trottoir et chaussee
Arrêté - 20261001 ar827 rue leroux trottoir et chaussee
Arrêté - 20261001 ar830 rue 8 mai 1945 tranchee fibre
Arrêté - 20261001 ar826 rue 3 fontaines refection trottoir
Déliberation - 20260212
Arrêté - 20250409 ar172 sva utilisation installations sport
Déliberation - 20261001
Document publié le Jeudi 1 octobre 2026 par la commune de Vitry-le-François.
Lien du pdf (Déliberation - 20261001)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Ville de VITRY-LE-FRANÇOIS
Liste des délibérations de la séance du 1er octobre 2026
N° Objet des délibérations
53 Compte-rendu de délégation du Conseil Municipal au Maire Approuvée
54 Convention d’occupation des locaux (anciennement CLIC) Infos Séniors Marne
Approuvée
55 Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux Approuvée
56 Représentation au sein du Conseil d’administration de la SEM VITRY ÉNERGIE
Approuvée
57 SPL – XDEMAT – examen du rapport écrit du représentant au Conseil d’administration 2025
Approuvée
58 Stérilisation et identification des chats errants – convention avec la fondation « 30 millions d’amis » année 2026
Approuvée
59 Approbation du règlement intérieur du Conseil municipal Approuvée
FINANCES
60 Budget principal – Exercice 2026 – Décision modificative n°1 Approuvée
61 Animations de Noël tarifs et occupation du domaine public Approuvée
PERSONNEL MUNICIPAL
62 Création d’un second emploi de collaborateur de cabinet au sein de la collectivité et fixation des modalités de sa rémunération
Approuvée
63 Tableau des effectifs – Créations et suppressions de postes suite au processus promotionnel et aux mouvements du personnel
Approuvée
MARCHÉS PUBLICS
64 Autorisation donnée au Maire à signer un avenant Approuvée
65 Lancement d’une consultation de travaux portant sur la restauration de la Collégiale Notre-Dame à Vitry-le-François Autorisation donnée au Maire de signer les contrats
Approuvée
URBANISME
66 Restructuration du quartier du Hamois – Acquisition par la Ville de Vitry-le-François de la parcelle AD n°521
Approuvée
67 Restructuration du quartier du Hamois – Acquisition par la Ville de Vitry-le-François d’emprises à détacher de la parcelle AD n°520
Approuvée
68 Acquisition d’une emprise d’environ 1460 m2 à détacher de la parcelle cadastrée section BC 27 sise les Petites Indes à Vitry-le-François
Approuvée69 Cession de deux terrains Le Petit Parc à Vitry-le-François section AE n°478
Approuvée
70 Cession d’une emprise d’environ 186 m2 à prélever dans tout ou partie des parcelles cadastrées section AK nos 269, 318, 319 et
320 sises quartier de la Haute Borne
Approuvée
71 Cession d’un terrain d’environ 5 hectares sis rue de l’Europe dans la Zone Industrielle Vitry-Marolles à prélever dans tout ou partie
des parcelles cadastrées section AM n°96 à Vitry-le-François et
E n°967 à Vitry-en-Perthois
Approuvée
72 Restructuration du quartier du Hamois – Cession de deux emprises à détacher des parcelles AD nos 731 et 896 au profit du
FOYER RÉMOIS et acquisition par la Ville de Vitry-le-François d’une emprise à détacher de la parcelle AD n°889
Approuvée
73 Cession d’un immeuble implanté sur une emprise d’environ 600 m2 à prélever dans la parcelle cadastrée section AX n°116
sise 1 rue de la Fauvarge à Vitry-le-François
Approuvée
POLITIQUE DE LA VILLE
74 Mise à disposition de logements communaux pour l’accueil temporaire de professionnels de santé dans le cadre du contrat
local de santé
Approuvée