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Arrêté - ARRETE 2025 016
Document publié le Jeudi 2 janvier 2025 par la commune de Leforest.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE 2025 016)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
VILLE DE LEFOREST
NRA EXTRAIT DU REGISTRE AUX ARRÊTÉS DU MAIRE
Le Maire de la Ville de LEFOREST
Vi lle de Lefo rest Vu le Code des Collectivités Territoriales * # Vu le Code de la Route
Vu la demande présentée par Madame
Les lunettes de Manon, en date du 11 Février 2025, relative à
occuper le Domaine Public pour le Stationnement d’un camion
Optocar au droit du parking de la Place Salengro à Leforest,
Considérant qu'il convient, par mesure de sécurité publique et pour faciliter le stationnement d’un camion de dépistage visuel au droit du parking de la Place Salengro à Leforest, de réglementer le stationnement des véhicules de tous genres.
ARRÊTÉ N° 2025/016
ARRÊTÉ MUNICIPAL TEMPORAIRE
RELATIF AU STATIONNEMENT D'UN CAMION SUR LA VOIE PUBLIQUE
Article 1 Le camion OPTOCAR est autorisé à occuper le domaine public pour le stationnement d’un Camion de dépistage visuel, Le Mardi 4 Mars 2025 De 09H00 à 18H00.
Article 2 Le stationnement des véhicules de toute nature sera interdit au droit de l’adresse précitée à Leforest aux dates reprises à l’article 1° ci-dessus.
Article 3 Ce dernier devra prendre toutes les dispositions nécessaires afin que la circulation routière ne soit pas gênée.
Article 4 Les droits des riverains demeureront réservés en ce qui concerne le libre accès à leur habitation, la possibilité d'en sortir et d'assurer le chargement et le déchargement des marchandises.
Article 5 La signalisation temporaire à mettre en place est à la charge de Madame D
Article 6 Les contraventions au présent arrêté seront constatées et réprimées conformément aux lois.
Article 7 Madame
Monsieur le Commissaire de Police
Le Service de la Police Municipale
Madame la Directrice Générale des Services
Les Services Techniques de la Ville
Sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera affiché à la porte de la mairie et mis en ligne sur le site Internet de la Ville.
Fait à Leforest@lLe 17 Février 2025 Le
Certifié exe@itoire le 18/02/2025.
Christian
ESS Toute correspondance doit être adressée à :
Monsieur Le Maire - Hôtel de Ville - 62790 LEFOREST E
Tel: 03.91.83.06.20 - Fax: 03.9183.06.21 - Courriel : mairie(@villedeleforest.fr Site internet : www.villedeleforest.fr 1pression
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