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Procès Verbal - Liste délib 23.06
Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune de Rieux-Volvestre.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste délib 23.06)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit,
LISTE DELIBERATIONS APPROUVEES
lors de la SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL
Du 23 JUIN 2025 à 19h
Le 23 Juin 2025 à 19h, le Conseil Municipal de cette Commune régulièrement convoqué le 16 Juin 2025, s’est réuni dans la salle de la mairie au nombre prescrit par la Loi sous la présidence de Mme VEZAT-BARONIA Maire.
Lors de cette séance ont été discutées et approuvées les délibérations suivantes :
OBJET RESUME VOTE NUMERO
FINANCES Souscription contrat de prêt Unanimité 2025/031
FINANCES Renouvellement ligne trésorerie Unanimité 2025/032
RH Création 2 postes agents animation 25H Unanimité 2025/033
FINANCES Décision modificative n°1 Unanimité 2025/034
RH Recrutement personnel non titulaire Unanimité 2025/035
Tarifs restauration scolaire Unanimité 2025/0036
Tarifs accueil extra et périscolaire Unanimité 2025/037
Vente concession funéraire Unanimité 2025/038
Demande subvention Unanimité 2025/039
Demande de subvention Unanimité 2025/040
Branchement coffret Place Préau Unanimité 2025/041
Mise en place coffret Place Préau Unanimité 2025/042 Branchement coffret Promenade Préau Unanimité 2025/043
Mise en place coffret Promenade Préau Unanimité 2025/044
Subvention coopérative scolaire Unanimité 2025/045
Devis esquisses cimetière Unanimité 2025/046
Transfert voirie communale Unanimité 2025/046 B
Feuillet clôture 2025/047
Feuillet clôture 2025/048
Feuillet clôture 2025/049