Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - liste delib 18.12.24?download=true
Procès Verbal - liste délib 05.12.24?download=true
Procès Verbal - Liste délib 23.06.25?download=true
Procès Verbal - liste delib 10.03.25?download=true
Procès Verbal - liste delib 10.03.25?download=true
Procès Verbal - Liste délibérations 23.01.23?download=true
Procès Verbal - liste delib CM 20.06.23?download=true
Procès Verbal - Liste délib 09.01.24?download=true
Procès Verbal - list delib 14 11 23?download=true
Procès Verbal - Liste délib 02 05 24?download=true
Procès Verbal - Liste délibérations 04.07
Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Rieux-Volvestre.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste délibérations 04.07)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Justice et droit,
LISTE DELIBERATIONS APPROUVEES
lors de la SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL
Du 4 JUILLET 2024 à 19h
Le 4 Juillet 2024 à 19h, le Conseil Municipal de cette Commune régulièrement convoqué le 28 Juin 2024, s’est réuni dans la salle de la mairie au nombre prescrit par la Loi sous la présidence de Mme VEZAT- BARONIA Maire.
Lors de cette séance ont été discutées et approuvées les délibérations suivantes :
OBJET RESUME VOTE NUMERO
Renouvellement ligne trésorerie Unanimité 2024/063
Adhésion convention participation
prévoyance
Unanimité 2024/064
Mise en place compte épargne temps Unanimité 2024/065
Demande subvention CD 31 Temps libre prévention
jeunesse
Unanimité 2024/066
Régime autorisations spéciales
d’absence
Unanimité 2024/067
Création poste adjoint territorial
animation principal 32h
Unanimité 2024/068
Création poste Agent animation 25h Unanimité 2024/069
Création poste Adjoint technique 28h Unanimité 2024/070
Recrutement personnel non titulaire Unanimité 2024/071
Demande subvention travaux
urbanisation
Rue Evêché Unanimité 2024/072
Piscine été Tarifs entrée 2024 Unanimité 2024/073
Piscine été Tarifs buvette 2024 Unanimité 2024/074
Piscine hiver Tarifs entrées 2024 Unanimité 2024/075
Tarifs restauration scolaire Rentrée 2024 Unanimité 2024/076 Loyer logement communal Unanimité 2024/077
Décision modificative Unanimité 2024/078
Feuillet clôture 2024/079
Feuillet clôture 2024/080
Feuillet clôture 2024/081