Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Liste délib 09.01.24?download=true
Procès Verbal - list delib 14 11 23?download=true
Procès Verbal - liste delib 10.03.25?download=true
Procès Verbal - liste délibérations CM 10 02 26?download=true
Procès Verbal - Liste délibérations 04.07.24?download=true
Procès Verbal - Liste délib 23.06.25?download=true
Procès Verbal - liste delib CM 17 09 24?download=true
Procès Verbal - liste delib 18.12.24?download=true
Procès Verbal - liste délib 05.12.24?download=true
Procès Verbal - liste delib 10.03.25?download=true
Procès Verbal - liste delib CM 20.06
Document publié le Mardi 20 juin 2023 par la commune de Rieux-Volvestre.
Lien du pdf (Procès Verbal - liste delib CM 20.06)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Le 20 Juin 2023 à 19h, le Conseil Municipal de cette Commune régulièrement convoqué le 13 Juin 2023, s'est réuni dans la salle de la mairie au nombre prescrit par la Loi sous la présidence
LISTE DELIBERATIONS APPROUVEES
lors de la SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL
Du 20 Juin 2023 À 19H
de Mme VEZAT-BARONIA Maire.
Lors de cette séance ont été discutées et approuvées les délibérations suivantes :
2024
OBJET RESUME VOTE NUMERO
ATTRIBUTION MARCHES Salle polyvalente À UNANIMITE 2023/075
LIGNE TRÉSORERIE Renouvellement A UNANIMITE 2023/077
DEMANDE SUBVENTION CD 31 Jardin Lajous À UNANIMITE 2023/079
| DEMANDE SUBVENTION CD 31 Cumulus salle polyvalente A UNANIMITE 2023/081
|DEMANDE SUBVENTION CD 31 Aménagement salle de À UNANIMITE 2023/083 boxe
DEMANDE SUBVENTION Région Réaménagement salle À UNANIMITE 2023/085
polyvalente
DEMANDE SUBVENTION CD 31 Réaménagement salle À UNANIMITE 2023/086
polyvalente
INDEMNITES FONCTION ELUS A UNANIMITE 2023/087
votants
D.ESCORIHUELA ne
prend pas part au
vote
TARIFS PISCINE ETE 2023 Entrées A UNANIMITE 2023/089
TARIFS PISCINE ETE 2023 Buvette À UNANIMITE 2023/091
TARIFS BASSIN HIVER 2023 À UNANIMITE 2023/093
PARTICIPATION FRAIS SCOLARITE Années 2022-2023 et 2023- A UNANIMITE 2023/095 TARIFS RESTAURATION SCOLAIRE Rentrée 2023 À UNANIMITE 2023/097
CREATION POSTES Agent animation et ATSEM À UNANIMITE 2023/099
RECRUTEMENT AGENTS NON PERMANENTS À UNANIMITE 2023/100
SUBVENTIONS ASSOCIATIONS Atelier des Arts et Comité A UNANIMITE 2023/102
des Fêtes votants
E.SOUCASSE ne
prend pas part au
vote
ACHAT PARCELLE Section D n°264 À UNANIMITE 2023/105
REVERSEMENT TAXE AMENAGEMENT à la CCV À UNANIMITE 2023/107
EXTINCTION ECLAIRAGE PUBLIC À UNANIMITE 2023/111
REFERENT DEONTOLOGUE A UNANIMITE 2023/117
RETROCESSION CONCESSION FUNERAIRE À UNANIMITE 2023/119
FEUILLET CLOTURE 2023/121
FEUILLET CLOTURE 2023/123
FEUILLET CLOTURE 2023/125