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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2024 077)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Travail et emploi,
Centre
Tarn COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du TARN
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE
LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CENTRE TARN
Séance du 29 août 2024 à 18 h 00
2024-077
?il Communauta
ession ordinaire
L'an deux mille vingt-quatre, le jeudi vingt-neuf août à dix-huit heures, le Cons
le vingt-deux août, s'est réuni à Réalmont au nombre prescrit par la loi, en s
Nombre de Membres Président.
ire de la Communauté de Communes Centre Tarn, convoqué
sous la présidence de Monsieur Jean-Luc CANTALOUBE,
Présents : Monsieur Sylvian CALS, Madame Isabelle SOULET, Monsieur Alain BARRAU, Monsieur Alain HERNANDEZ,
Monsieur Claude ROQUES, Madame Sylvie BASCOUL, Monsieur Christophe MOREL, Monsieur Jean-Paul CHAMAYOU,
Monsieur Jean-François COMBELLES, Monsieur Jean-Claude MADAULE, Monsieur Frédéric GAU, Monsieur Henri VIAULES,
Madame Françoise HOULES, Monsieur Pascal THIERY, Madame Nadège BARTHE DE LA OSA, Madame Véronique LACROIX,
Monsieur Jean-Michel LOPEZ, Madame Véronique MARAVAL, Monsieur Fabrice MARCUZZO, Monsieur Jean-Luc
CANTALOUBE, Monsieur Pierre CALVIGNAC, Monsieur Bernard TROUILHET.
Afférents au CC: 36
En exercice : 22
Ayant pris part à la
délibération : 27
Excusés donnant procuration : Monsieur Serge BOURREL donnant procuration à Monsieur Alain HERNANDEZ, Madame Ambre SOULARD donnant
procuration à Monsieur Christophe MOREL, Madame Sarah TRENTI donnant procuration à Monsieur Jean-Michel LOPEZ, Madame Nathalie FABRE donnant
procuration à Monsieur Pierre CALVIGNAC, Madame Anna CALS donnant procuration à Monsieur Bernard TROUILHET.
Excusés : Monsieur Hervé BOULADE, Monsieur Rémi ROUQUETTE, Madame Marie-Claude ROLLAND, Madame Marie-Line CLUZEL Monsieur Jean-Pierre
LESCURE, Monsieur Raoul DE RUS, Madame Isabelle CALMET, Monsieur Alain BOYER, Madame Virginie BOU.
Secrétaire de Séance : Madame Véronique LACROIX.
Objet de la délibération : Service Enfance Jeunesse : Création d'un emploi permanent
à temps complet suite à avancement de grade
Monsieur le Président informe l'assemblée que conformément aux Lignes Directrices de Gestion arrêtées le 1"
avril 2021 et suite aux propositions d'avancement de grade 2024, il est proposé de procéder à la création d'un
emploi permanent à temps complet d'Adjoint d'Animation Principal de 2ème classe à compter du 1" septembre
2024.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire, à l'unanimité, décide de créer
l'emploi susvisé, de modifier en conséquence le tableau des effectifs et dire que les crédits nécessaires sont
inscrits au budget primitif 2024
Ainsi fait et délibéré à Réalmont, les jours, mois et an que dessus.
Pour copie conforme,
Le Président, La Secrétaire de séance,
Jean-Luc CANTALOUBE Véronique LACROIX
Communauté
de Communes
Centre Tarn
Envoyé en préfecture le 04/09/2024
Reçu en préfecture le 04/09/2024
Publié le 05/09/2024
ID : 081-200034049-20240829-2024_077-DE