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Document publié le Mardi 26 septembre 2023 par la commune de Châtenoy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations Pour Affichage 26092023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Égalité et non-discrimination, Eau et assainissement,
LISTE DES DELIBERATIONS DU 26 septembre 2023
N° délibération Objet Approuvée/Rejetée
2023-102 Finances- Subvention comice agricole Approuvée
2023-103 Finances- Association Enfants et loisirs : subvention 2023 Approuvée
2023-104 Finances- Décision modificative au budget annexe de la ZAE d’Aillant sur Milleron Approuvée
2023-105 Finances- Exonération de TEOM Approuvée
2023-106 Développement économique- Réservations de terrains dans la ZAE de Bellegarde Approuvée
2023-107 Développement économique- Modification de la délibération 2022-181 de cession de parcelle dans la ZAE de Châtillon-Coligny Approuvée
2023-108 Urbanisme- Convention suite application du PLUi et reprise de l’instruction de 5 communes Approuvée
2023-109 Bâtiments- Commission Intercommunale d’Accessibilité des Personnes Handicapées (COAPH) Approuvée
2023-110 Voirie – Convention de remboursement travaux de voirie Lorris Approuvée
2023-111 Arboretum- Convention à passer avec l’EPLEFPA du Loiret pour l’occupation des locaux Approuvée
2023-112 Eau/Assainissement- Avenant au groupement de commandes « eau/assainissement » Approuvée
2023-113 Enfance/Jeunesse : règlement intérieur ALSH Approuvée
2023-114 Culture- programmation culturelle 2024 Approuvée
2023-115 Ressources Humaines- conventions de mises à disposition de personnel Approuvée
2023-116 Institutions- rapports d’activités de la Communauté de Communes et du SPANC Approuvée