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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 28012025
Document publié le Mardi 28 janvier 2025 par la commune de Châtenoy.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 28012025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Grandes et moyennes entreprises, Sport,
LISTE DES DELIBERATIONS DU 28 janvier 2025
N°
délibération
Objet Approuvée/ Rejetée
2025-001 Finances- Fixation des attributions de compensations 2025 Approuvée
2025-002 Marchés Publics- Programme de voirie 2025 Approuvée
2025-003 Marchés Publics- Groupement de commandes pour le programme de voirie 2025 Approuvée
2025-004 Urbanisme- Arrêt et bilan de la concertation sur le projet de révision allégée Approuvée
2025-005 Urbanisme- Avis sur le projet de centrale photovoltaïque sur la commune de La Cour-Marigny Approuvée
2025-006 Urbanisme- Avis sur le projet de centrale photovoltaïque sur la commune de Noyers Approuvée
2025-007 Eclairage public- demandes de subventions au titre du fonds verts 2025 Approuvée
2025-008 Arboretum- Demande de subventions Approuvée
2025-009 Sport : Convention de mise à disposition des équipements aquatiques pour l’organisation de cours d’apprentissage de natation Approuvée
2025-010 Ressources humaines- Convention de mise à disposition du service prévention Approuvée