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Déliberation - Pour Affichage Liste Deliberations 30012024
Document publié le Mardi 30 janvier 2024 par la commune de Châtenoy.
Lien du pdf (Déliberation - Pour Affichage Liste Deliberations 30012024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Handicap et inclusivité,
LISTE DES DELIBERATIONS DU 30 janvier 2024
N° délibération Objet Approuvée/Rejetée
2024-001 Finances : fixation des attributions de compensations 2024 Approuvée
2024-002 Marchés Publics : programme voirie 2024 Approuvée
2024-003 Eclairage public : demande de subventions éclairage public année 9 CRST Approuvée
2024-004 Eclairage public : demande de subvention Fonds Verts- Rénovation de l’éclairage public 2024 Approuvée
2024-005 Marchés publics : avenant au marché de fourniture de repas Approuvée
2024-006 Economie : acquisition foncière de la ZAE de Ladon Approuvée
2024-007 Urbanisme : débat sur les zones d’accélération des ENR Approuvée
2024-008 Ressources humaines : remboursement frais de repas et frais de déplacement Approuvée
2024-009 Ressources humaines : dispositif de signalement des actes de violence, discrimination, harcèlement et agissements
sexistes
Approuvée
2024-010 Ressources humaines : la médiation préalable obligatoire Approuvée
2024-011 Ressources humaines : prime pouvoir d’achat Approuvée
2024-012 Santé : convention de mise à disposition à passer avec Gip Pro Santé Approuvée
2024-013 Sports : conventions des équipements aquatiques à passer avec le Clos Roy et le Club Lorris Natation Approuvée
2024-014 Institution : Adhésion au GIP Recia Approuvée 2024-015 Institution : Souscription aux services du Gip Recia Approuvée
2024-016 Institution : Référent déontologue Approuvée
2024-017 Institution : Service commun archivage- convention à passer avec les syndicats Approuvée
2024-018 Institution : modification des représentants au sein du SICTOM de Châteauneuf sur Loire Approuvée
2024-019 Arboretum : convention de transfert avec l’Etat pour l’ouverture au public Approuvée
2024-020 Arboretum : demandes de subventions Approuvée
2024-021 Finances : Dossier DETR 2024- Rénovation de la toiture du pôle communautaire Approuvée
2024-022 Finances : Dossier DETR 2024- Installation d’une réserve incendie ZA de Nogent sur Vernisson Approuvée
2024-023 Finances : Dossier DETR 2024- Aménagement de locaux en cabinets médicaux Approuvée