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Déliberation - 2026 046 designation delegues it05
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Vallouise-Pelvoux.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 046 designation delegues it05)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 05/06/2026
Reçu en préfecture le 05/06/2026
Publié le ET
ID : 005-200064657-20260605-2026 046-DE
rai MMUNE LLOUISE
Vallouise Ÿ Pelvoux OUX
: conseillers :
: 19
1
g
SIGNA (ON ES ÉLÉGUÉS
: 19 : 0 : 0
COMMUNE DE VALLOUISE-
PEL VOUX
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers :
En exercice : 19
Présents : 11
Votants : 19
Le 5 juin 2026, le Conseil municipal de la Commune
de Vallouise-Pelvoux s’est réuni Mairie - Salle Marcel
Regout sous la présidence de Gaelle MOREAU,
suivant convocation transmise le vendredi 29 mai
2026 par voie dématérialisée.
En présence de : ADISSON Frank, ALPHAND Thierry, BARONNAT Bernard, BECKER Eric, BROUMAULT Olivier, CHERFILS Jacqueline, CLERET DE LANGAVANT Maixent, KIRKYACHARIAN Luc, LIMARE Camille, MOREAU Gaelle, MOUTIER Gerard
Excusé ayant donné procuration : ALTOBELLI Jacques à KIRKYACHARIAN Luc, BALCET Fanny à BROUMAULT Olivier, COQUILLAT Catherine à CLERET DE LANGAVANT Maixent, FISCHER Maryline à MOREAU Gaelle, PIRON Silène à LIMARE Camille, QUANTIN Lauriane à BECKER Eric, TURPIN-HUTTER Anne à CHERFILS Jacqueline, VIESSANT Celine à BARONNAT Bernard
Secrétaire de séance : KIRKYACHARIAN Luc
2026-046 - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS À IT05
Il est nécessaire de procéder à la désignation des délégués pour représenter la commune au sein du IT05 (Ingenierie territoriale)
Nom
Délégué titulaire Eric Becker
Délégué suppléant Oliver Broumault
Après avoir délibéré, le conseil municipal décide :
De désigner les membres ci-dessus au sein du IT05.
Pour : 19 Contre : 0 Abstention : 0 Envoyé en préfecture le 05/06/2926
Reçu en prétecture le CS/06/2026 nee SES
Publié le NS
10 : 005-200084657-20250605-2026 046-DE
Fait et délibéré le 5 juin 2026
Le président de séance,
Gaelle MOREAU
Le secrétaire de séance,
Luc KIRKYACHARIAN