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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2026 0427 03 delegues smec)
Thèmes du document : Démocratie, Industrie, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 28/04/2026
Reçu en préfecture le 28/04/2026 =» = r
il li LS
Publié le 28/04/2026 + nu
20 26-0427003 ID : 007-200041465-20260427-2026 0427 _3-DE
DEPARTEMENT DE L'ARDECHE EXTRAIT DU REGISTRE
VaLEYRjeut DES DELIBERATIONS COMMUNAUTÉ DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DE COMMUNES
Nombre de conseillers
en exercice : 48
Drésents : 42 - séance du 27 avril 2026 - votants : 46
L'an deux mille vingt-six, le 27 avril à 18h30, le Conseil communautaire de la Communauté de communes Val'Eyrieux,
dûment convoqué le 21 avril 2026, s'est réuni au nombre prescrit par le règlement à la salle de La Chapelle au Cheylard, sous la présidence de M. le Dr Jacques CHABAL.
Étaient présents : Mme Annie MERCIER, Mme Joëlle COURTAULT, M. Dominique BRESSO, M. Didier ROCHETTE, M.
Etienne ROCHE, M. Gaëlord VIALLE, M. François GINESTET, M. Didier VOLLE, Mme Nadine RAVAUD, M. le Dr Jacques
CHABAL, M. Antony CHEYTION, Mme Monique PINET, M. Noël MAISONNIAC, Mme Brigitte SECCO, M. Mickaël
ARNAUD, Mme Brigitte CHANEAC, M. Roger PERRIN, Mme Karine CLAUZIER, M. Laurent DEVIDAL, Mme Françoise
ROCHE, M. ivan BOUVET, Mme Nadège VAREILLE, M. Patrick MARCAILLOU, Mme Cécile VINDRIEUX, M. Éric
CHANTRE, M. Michel MARMEYS, Mme Blandine CROZE, M. Benoît CLARET, Mme Manon DELEAGE, Mme Josyane
ALLARD-CHALANCON, M. Antoine CAVROY, Mme Céline SAUSSE, Mme Danielle COULOMB, M. Maurice SANIEL,
Mme Sonia MERCURY, M. Gérard SANIEL, Mme Aline FARRE, M. Patrice FAURE, M. Claude CHABAL, M. Jean-Luc
PLANTIER, Mme Angélique DESSUS, M. Florent DUMAS.
Absents excusés représentés : M. Alain BACONNIER pouvoir à Mme Monique PINET, M. Philippe CRESTON pouvoir à
M. Antony CHEYTION, Mme Lucile SORIA pouvoir à M. Mickaël ARNAUD, Mme Sylvie COUZON pouvoir à M. Claude
CHABAL.
Absents excusés : M. Jérôme VERNEY, Mme Michèle LAUNAY.
Secrétaire de séance : M. Roger PERRIN.
DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU SYNDICAT MIXTE DE L'EYRIEUX À CRUSSOL
Considérant le renouvellement général des conseils municipaux suite aux élections municipales du 15 mars
2026,
Le Président expose qu'il convient de désigner les délégués de la Communauté de communes au sein du Syndicat Mixte de l'Eyrieux a Crussol, qui est administré par un Comité syndical composé de délégués désignés par les conseils communautaires des EPCI adhérents.
Chaque EPCI membre dispose d'un nombre de délégués titulaires et suppléants déterminé conformément à la clé de répartition indiquée dans les statuts du syndicat.
AU vu des éléments exposés ci-dessus, le Président indique qu'il convient de désigner 10 titulaires et 10 suppléants pour représenter la Communauté de communes Val'Eyrieux au sein du Syndicat Mixte de l'Eyrieux a Crussol.
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
" DÉSIGNE les délégués de la Communauté de communes Val'Eyrieux au sein du Syndicat Mixte de l'Eyrieux a Crussol : Envoyé en préfecture le 28/04/2026
Reçu en préfecture le 28/04/2026 …
Publié le 28/04/2026
ID : 007-200041465-20260427-2026 0427 _3-DE
Délégués titulaires Délégués suppl éants
Florent DUMAS Dominique BRESSO
Gilles NARBOT Alexandra AZORIN
Didier ROCHETTE Monique PINET
Christian BERTHIAUD André BEAL
Nadia RIBEYRE Rodolphe RUARD
Gérard ALLIGIER Baptiste ROBERT
Didier GIRARD Geneviève CHASSON
Laurence CHAUSSINAND Alain BACONNIER
Éric CHANTRE Jérome VERNEY
Michel GEORGES Didier VOLLE
Ainsi fait et délibéré,
Les jours, mois et an susdits
Pour extrait certifié conforme
Le Président,
Dr Jacques CHABAL