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Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune de Clayette.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIB janvier)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Démocratie,
Séance du 29 janvier 2024
Date de convocation 24 janvier 2024 Date d’affichage 24 janvier 2024 Nombre de membres en exercice 19 Nombre de membres présents 17 Date d’affichage de la présente liste 01 février 2024
Le Conseil Municipal, s'est réuni en Mairie le vingt-neuf juin deux mille vingt-trois, à vingt heures, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur LAVENIR, Maire. Monsieur BERDAGUE Patrick était nommée secrétaire de séance.
Présents : LAVENIR Christian, LE CLOIREC Alain, LABONNE NOLLET Laurie, BERDAGUE Patrick, MORIN DESMURS Michèle, DESCHARNE Samuel, PLATHEY Pierre, BUSSEUIL Georges, MATHUS Véronique, CLEMENT Pascal, CLEMENT Nathalie, DELANGLE Sylvain, BENCADI Karim, MUNCH Armelle, MARTINOT Noémie, LAROCHE Daniel, MATHIEUX Marc.
Procurations : BOUCLIER Florence a donné pouvoir à MORIN DESMURS Michèle
Absents excusés : DELANGLE Sylvie.
Numéro de délibération Objet Sens de la décision
Votants Unanimité Pour Contre Abstention Ne Prend
Pas Part au
Vote
D2024/01
Convention C2R avec la
Région Bourgogne-Franche
Comté.
19 17
D2024/02
Aménagements et
sécurisation des espaces
publics ; validation de
l’avant-projet définitif.
19 17
D2024/03
Aménagement et
sécurisation des espaces
publics : demande de
subvention au titre de la
DETR-DSIL 2024.
19 17
D2024/04
Définition des zones
d’accélération des énergies
renouvelables 19 17
D2024/05
Convention de servitude de
passage avec Enedis-
parcelle AB 162.
19 17
LISTE DES DELIBERATIONS SOUMISES AU VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL