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Déliberation - Liste Delib MAI
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Clayette.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib MAI)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Séance du 18 mai 2026
Date de convocation 12 mai 2026 Date d’affichage 12 mai 2026 Nombre de membres en exercice 19 Nombre de membres présents 17 Date d’affichage de la présente liste 21 mai 2026
L’an deux mille vingt-six, le dix-huit du mois de mai à dix-neuf heures trente, le Conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en
mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur Grégory VAIZAND, Maire.
Présents :BERDAGUE Patrick, BENMERIDJA Marie Claude, BIZOUERNE Louis, CARDON Barbara, COLLANGES André, CROZIER Alain, DALLERY Anne- Marie, GODARD-PERRIN Marion, LABONNE-NOLLET Laurie, LAROCHE Daniel, LAVENIR Christian, PASQUIER Caroline, POISEUIL Pascale, PONCIN Thierry, ROY Eva, VAIZAND Grégory, VIOLET Benoît
Procurations :
Excusé : BONNETAIN Maël
Absent : FAUCHON Baptiste
Le secrétariat a été assuré par : Caroline PASQUIER
Numéro de
délibération Objet Sens de la décision
Votants Unanimité Pour Contre Abstention
Ne Prend
Pas Part
au Vote
D2026/41
Délégations consenties au Maire par le Conseil
Municipal – retrait et rectification de la délibération
D2026-24 du 20/04/2026
17 17
D2026/42 Election d’une adjointe suite à une démission 17 17
D2026/43
Vote des indemnités de fonction des Adjoints au
Maire – modification de la délibération D2026-25
du 20/04/2026
17 17
D2026/44
Création et composition des commissions
municipales – modification de la délibération
D2026-28 du 20/04/2026
17 17
D2026/45 Votes des Comptes Financiers Uniques des budgets annexes et affectations définitives des résultats
17 17
D2026/46 Vote du Compte Financier Unique du budget principal et affectation définitive des résultats
17 17
D2026/47 Tarifs de locations de deux logements communaux pour l’accueil de maîtres-nageurs
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D2026/48 Conseil d’administration du CCAS
17 17
LISTE DES DELIBERATIONS SOUMISES AU VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL