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Document publié le Lundi 21 juillet 2025 par la commune de Clayette.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIB Juillet)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Séance du 21 juillet 2025
Date de convocation 15 juillet 2025 Date d’affichage 24 juillet 2025 Nombre de membres en exercice 19 Nombre de membres présents 15 Date d’affichage de la présente liste 24 juillet 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le vingt et un du mois de juillet à dix-neuf heures trente, le Conseil municipal légalement convoqué, s’est
réuni en mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur Christian LAVENIR, Maire.
Présents : LAVENIR Christian, LE CLOIREC Alain, BERDAGUE Patrick, DESCHARNE Samuel, LABONNE NOLLET Laurie, MORIN DESMURS Michèle, PLATHEY Pierre, LAROCHE Daniel, MARTINOT Noémie, BENCADI Karim, CLEMENT Nathalie, MUNCH Armelle.
Procurations : MATHUS Véronique a donné procuration à N. CLEMENT, BOUCLIER Florence a donné procuration à C. LAVENIR, BUSSEUIL Georges a donné procuration à S.DESCHARNE
Absents/excusés : CLEMENT Pascal, DELANGLE Sylvain, DELANGLE Sylvie, MATHIEUX Marc
Le secrétariat a été assuré par : Patrick BERDAGUE
Numéro de
délibération Objet Sens de la décision
Votants Unanimité Pour Contre Abstention
Ne Prend
Pas Part
au Vote
D2025/43
Détermination du nombre et de la répartition
des sièges du Conseil communautaire de la
Communauté de Communes Brionnais Sud
Bourgogne en vue des élections municipales de
2026
15 15
D2025/44 Créances éteintes et admissions en non-valeur 15 15
D2025/45 Mise à disposition pré de la piste – Festival Saint Rock. 15 15
LISTE DES DELIBERATIONS SOUMISES AU VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL