Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR MISE EN LIGNE
Ordre du Jour - BC 4 juin 2026 ordre du jour
Procès Verbal - ORDRE JOUR
Procès Verbal - ORDRE JOUR 1
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR Publication
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 02092022
Ordre du Jour - Ordre du jour mise en ligne
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 1 1
Ordre du Jour - Ordre du jour mise en ligne 08122022
Ordre du Jour - ordre du jour 9mars2023 grandlangres
Ordre du Jour - Ordre du Jour
Document publié le Vendredi 27 juin 2025 par la commune de Langres.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Famille,
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Séance du 27 juin 2025
Ordre du jour
Approbation de l’ordre du jour de la séance en date du 27 juin 2025
Validation du procès-verbal du Bureau Communautaire en date du :
28 Mars 2025
1 - COMMANDE PUBLIQUE
1.1. Aménagement d’un groupe scolaire au bâtiment 22 de la Citadelle à Langres – Demandes de subvention – Approbation;
2 - FONCIER
2.1. ZA Sabinus – Échanges de terrains - Cessions et acquisition entre M et Mme HUTINET Xavier et la CCGL - Délibération n°2017-08-02 du 25 août 2017 – Abrogation et remplacement
2.2. Maison de Santé de VAL-DE-MEUSE- Mise à disposition de bureaux
partagés – Tarification
3 – PETITE ENFANCE – ENFANCE ET JEUNESSE
3.1. Participation des communes extérieures à l’EPCI aux frais de fonctionnement des écoles primaires et maternelles de la CCGL – Année scolaire 2024-2025 – Approbation
3.2. Institution Scolaire Catholique du Sacré-Cœur - Ecole privée sous contrat d’association – Frais de scolarité pour l’année scolaire 2024-2025 – Participation au titre du 3ème trimestre et régularisation du 2ème trimestre - Approbation
4 - INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES