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Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Langres.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Publication)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 27 Mars 2025 à 18h30
Salle d’Honneur
1er étage de l’Hôtel de Ville – 52200 LANGRES
Ordre du jour
Validation du procès-verbal du Conseil Municipal en date :
30 janvier 2025,
Compte-rendu des Décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil en vertu de l’article L. 2122-22 du CGCT.
1. AFFAIRES FINANCIERES-BUDGETAIRES ET COMPTABLES
1.1. Attribution des subventions aux associations pour l’année 2025 et
approbation de la convention avec la Mission locale
1.2. Aide de la ville de Langres au cinéma New Vox – Convention 2025-2029 avec
la SARL L’YRE Cinémas - Approbation
1.3. Agence d’Attractivité de la Haute-Marne - Modification des tarifs de la
délégation de service public (DSP) - Approbation
1.4. Dispositif de vidéo-protection – Convention de mise à disposition de moyens
informatiques et fixation des tarifs - Approbation
2. AFFAIRES GENERALES
2.1. Stades municipaux de la Lunette et de la Trincassaye – Nouvelles dénominations en l’honneur de Donat Alexer et Denis Ferrand – Approbation 2.2. Police Intercommunale – Convention de coordination avec les forces de sécurité de l’Etat (gendarmerie) – Approbation
2.3. Convention de partenariat relative à l’accueil des nouveaux habitants entre le PETR du Pays de Langres, les Communautés de Communes du Grand Langres, des Savoir-Faire, Auberive Vingeanne Montsaugeonnais et la Ville de Langres - Approbation
2.4. Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Langres et l’association Langres foires et salons - Approbation
3. AFFAIRES FONCIERES-URBANISME-HABITAT
3.1. Acquisition de la parcelle 144 BR n°99 sise 13 rue de Saint Vallier à Corlée
4. PERSONNEL 4.1. Modification du tableau des effectifs ;
4.2. Plan de formation 2025 – Présentation ;
4.3. Rapport social unique au titre des données 2023 – Présentation ; 4.4. Règlement intérieur : ajustement des dispositions relatives à la prévention de l’alcoolémie et de la consommation de substances illicites
4.5. Mutualisation – Avenant à la convention de service commun concernant le Centre technique de Neuilly l’Evêque – Autorisation de signer l’avenant 4.6. Protection sociale complémentaire – Mandat au centre de gestion pour établir une convention de participation pour la couverture du risque santé des agents 4.7. Convention de partenariat retraites avec le Centre de Gestion – Autorisation de signer la convention
4.8. Convention d’accompagnement et d’assistance des collectivités en hygiène et sécurité et en matière de prévention des risques avec le Centre de Gestion – Autorisation signer la convention
5. AFFAIRES CULTURELLES
5.1. Approbation des règlements généraux et des conventions de location et
d’utilisation de la Salle Jean Favre et du Théâtre Michel Humbert
5.2. Ecole Municipale de Musique – Règlement intérieur - Délibération n°2019-36
en date du 8 avril 2019 – Abrogation et remplacement
5.3. Ecole Municipale de Musique – Tarifs - Délibération n°2019-37 en date du 8
avril 2019 – Abrogation et remplacement
5.4. Inventaire du patrimoine communal de Langres – Convention cadre 2021-
2025 Ville de Langres- Région Grand Est – Convention d’application 2025 –
Approbation
5.5. Convention de prêt d’œuvre avec l’Hôtel-Dieu - Musée Greuze de Tournus
5.6. Convention de dépôt d’œuvre (Statue Eloa) entre l’IME Val de Suize et la
Ville de Langres
5.7. Convention partenariale entre l’IME Val de Suize et la Ville de Langres
(installation rond-point de Chaumont)
5.8. Convention de mandat – Ville de Langres - Agence d’attractivité - Avenant de
commercialisation 2025 – Approbation
5.9. Convention d’objectifs et de moyens entre l’association Autour des
Rencontres Philosophiques de Langres (ARPL) et la Ville de Langres - 2025-
2027 - Approbation
6. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES