Procès Verbal - 27 04 CRCM

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Procès Verbal - 27 04 CRCM Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Romans. Lien du pdf (Procès Verbal - 27 04 CRCM)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Transports, COMMUNE DE ROMANS

AIN

PROCES VERBAL DE LA SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 AVRIL 2026

Membres en exercice : 15 ; Membres présents : 15 ; Convocation du 21 avril 2026 L'an deux mille vingt-six le 27 avril 2026, à 19h30 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil à la Mairie. La présidence de cette réunion a été assurée par Monsieur Laurent PERRADIN, Maire.

Membres __présents : Mesdames BARAQUE Laurène, CURTIL Paulette, DUVILLARD Isabelle, GONNU LAURENT Monique, MAVRICI Francisca, RAVOUX Annick, SIMONET Chantal et Messieurs AJOUX Romain, BERARDET Jean-Noël, BONIN Patrick, DUCLOS Gilles, GAUVRIT Didier, GUINET Pierre, PERRADIN Laurent et ROZIER Eddy.

Membres excusés :

Secrétaire de Séance : Madame Chantal SIMONET

DELIBERATIONS ET DECISIONS DIVERSES

1 - APPEL DES PRESENTS

Monsieur le Maire ouvre la séance et l'appel est effectué.

II- DESIGNATION D'UN(E) SECRETAIRE DE SEANCE

Il est procédé, conformément aux articles L. 2541-6 et L. 5211-1 du Code Général des Collectivités

Territoriales, à l'élection d'un(e) secrétaire de séance pris au sein du Conseil.

A l'unanimité, le conseil municipal désigne Madame Chantal SIMONET secrétaire de séance.

III- APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 31 MARS 2026

Monsieur le Maire soumet à l'approbation du conseil municipal le compte-rendu du 31 mars

2026.

A l'unanimité, le conseil municipal approuve le compte rendu de la séance du 31 mars 2026.

IV — DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR BOUCHOUX-

CONDEISSIAT-BASKET

Arrivée de Monsieur Pierre GUINET qui prend part au vote à compter de ce point

Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la réception d'une demande de subvention exceptionnelle pour le 80°" anniversaire du Club qui se tiendra le samedi 13 juin 2026 au Gymnase Jacques Verzier de Saint André le Bouchoux.

Le club attend près de 800 personnes autour des CRAZY DUNKERS et quelques invités basketteurs et basketteuses de renom.Pour garantir la réussite de cet évènement, le club sollicite une subvention exceptionnelle qui pourra lui permettre de couvrir les frais logistiques (location de matériel, sonorisation, accueil des invités, ..) et d'assurer la sécurité de la manifestation.

Monsieur le Maire propose une subvention de 175.00 €.

Le conseil municipal après en avoir délibéré décide, à l'unanimité :

- _ D'ATTRIBUER une subvention exceptionnelle de 175.00 €

- _ PRECISE que les crédits sont inscrits au compte 65748 du budget principal 2026.

V — ELECTION DES DELEGUES AU SYNDICAT MIXTE VEYLE VIVANTE A VONNAS

Monsieur le Maire rappelle que la commune adhère au Syndicat mixte Veyle Vivante.

Il informe que le conseil municipal doit élire un délégué titulaire et un délégué suppléant afin de représenter la collectivité.

Monsieur le Maire propose les conseillers suivants :

- Délégué titulaire : Monsieur Romain AJOUX

-__ Délégué suppléant : Monsieur Didier GAUVRIT

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, élit les conseillers suivants pour représenter la commune au sein du Syndicat mixte Veyle Vivante :

-__ Délégué titulaire : Monsieur Romain AJOUX

-__ Délégué suppléant : Monsieur Didier GAUVRIT

VI —- INFORMATIONS DIVERSES

- Proposition de mobilité électrique par la société ELECTRIC 55 CHARGING. Rencontre à prévoir avec cette société mais également avec le SIEA.

- Demande de participation financière pour le feu d'artifice organisé par le Comité Fêtes

et Loisirs lors de la course de tracteurs tondeuses qui aura lieu le samedi 18 juillet 2026. Le conseil municipal est favorable à cette participation à hauteur de 1 000 €. - Présentation du rapport d'activités 2025 du SDIS par Eddy ROZIER.

- Information de la mise en concurrence en cours, pour le mobilier scolaire par Chantal SIMONET. Le bordereau des prix établi par la directrice de l'école a été envoyé à trois fournisseurs.

- Rapport de la commission « Salle polyvalente » effectué par Gilles DUCLOS. Devis de

remise en état de la cuisine ainsi que du mur de la salle principale et bar a été validé. Intervention prévue les 21, 22 et 23 juillet 2026. La commission a également préparé la fête des voisins du vendredi 03 juillet 2026.

- Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la fermeture de la route principale

dans le sens Châtillon sur Chalaronne — St André le Bouchoux le jeudi 11 juin 2026

entre 15h00 et 16h30 pour le passage du Tour Auvergne Rhône Alpes. Le transport

scolaire ne pourra avoir lieu. Il est nécessaire que les communes de Romans et de St André le Bouchoux s'organisent par rapport aux enfants en sortie d'école et mettre en place un périscolaire sur chaque commune.

- La visite des bâtiments communaux de début de mandat pour les élus est prévue le mardi 30 juin à 18h30.

- Une commission « Finances » aura lieu le mardi 19 mai 2026 à 19h30.- Rapport de la commission « Voirie » effectué par Romain AJOUX. Le dossier principal

pour les travaux de voirie 2026 sera l'allée de Romans pour lequel il est nécessaire de

rencontrer des professionnels afin d'obtenir un devis pour la reprise des bas-côtés. De plus, un rendez-vous a eu lieu avec la société SN2V au sujet des travaux de 2025 qui n'ont pas tenus, route de l’Irance dont le retour est en attente de la société. Il

conviendra de se rapprocher d'ORANGE pour les fils détendus impasse de Lodurant pour lequel un poteau doit être ajouté. La commission propose d'étudier l'achat d'une

balayeuse frontale pour le budget 2027.

- Remerciements d’Ain Domicile Services pour le versement de la subvention 2026. - Désignation des délégués pour représenter la Communauté de Communes de la

Dombes au sein des Syndicats dont elle est membre. Monsieur le Maire lance un appel

de candidatures. Monsieur Romain AJOUX est proposé pour le Syndicat des Etangs de

la Dombes.

- Monsieur le Maire évoque les treize commissions de la Communauté de Communes de la Dombes pour lesquelles les conseillers peuvent se positionner. La désignation des

membres sera inscrite à l’ordre du jour du conseil communautaire du 21 mai. Il convient

de déposer sa candidature pour le 13 mai.

- Eddy ROZIER, en charge de la sécurité, informe le conseil de la réactualisation en cours

de la réserve communale de sécurité civile.

- Paulette CURTIL informe que les membres de la commission « Fleurissement » ainsi

que quelques bénévoles ont effectué le désherbage de tous les massifs de la commune en vue des plantations à venir. Date non définie à ce jour.

- Annick RAVOUX fait un retour de l'Assemblée Générale de la Croix Rouge (Châtillon /

Montmerle / Thoissey) à laquelle elle a participé. Le constat est que de plus en plus d'aides sont apportées.

- Annick RAVOUX évoque la réunion du SIEA avec l'élection de l'exécutif et du bureau.

Après un tour de table, la séance est levée à 21H48

Réunion Maire / Adjoints le lundi 18 mai 2026 à 14h00

Séance du Conseil Municipal le mardi 26 mai 2026 à 19h30

Romans, le 28 avril 2026

Le Maire, Le secrétaire de séance,

Chantal SIMONET | Laurent PERRADIN a

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