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Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Déliberation - 3. d2023 54 salle polyvalente location)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 20/11/2023
COMMUNE DE VOUGY Reçu en
préfecture le 20/11/2023
Publié le 21/11/2023 S LGr
ID : 074-217403120-20231116-D2023 54-DE
2 Vougy NS road Tee
Délibération du conseil municipal du 16 novembre 2023- N °D2023 54
Publiée sur le site internet de la commune le : 21 novembre 2023
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy
L’an deux mille vingt-trois, le seize novembre, à dix-huit heures trente, se sont réunis dans la salle
annexe de la mairie, les membres du conseil municipal de la commune de Vougy, sous la présidence de Monsieur Yves MASSAROTTI, Maire de Vougy, dûment convoqués.
Date de convocation du conseil municipal : 6 novembre 2023
Nombre de conseillers en exercice : 19
Présents : 15
Absents : 4
Votants : 15 votants
Quorum atteint
Secrétaire de séance : DEPOISIER Fabrice
Membres Présent Absent Î Membres Présent Absent Membres Présent Absent
MASSAROTTI Yves x MENEGON Daniel X DEPOISIER Fabrice x
LAURENSON David x SCANU Stéphane X LEDRU Sindy x
DUCROUX Elisabeth X BOUACHRAOUI Saïda x SIMONIN Marc
VALENTINI Christian x ENOVA Antonio x VOTTERO Cédric X
PASQUALIN Martine x DEPOISIER Mathieu X GLIERE Emeline x
ICAPRI Brigitte x PEPIN Nathalie x
TINJOUD Denis x ZZOPARDI Karen x
OBJET : SALLE POLYVALENTE - LOCATION
Monsieur le Maire :
- informe les membres du conseil municipal de la demande du Président du conseil départemental de réservation de la salle polyvalente le samedi 2 décembre 2023 pour une cérémonie au cours de laquelle les insignes de Chevalier de l’Ordre National de la Légion d'Honneur lui seront remises.
Le conseil municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité,
> décide la gratuité de cette location à cette occasion.
Le secrétaire de séance,
Dante f
Fabrice DEPOISIER Yves MASSAROTTI
Ainsi fait ei délibéré les jours, mois et an que dessus. Pour extrait conforme au registre des délibérations du conseil municipal.
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