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Document publié le Jeudi 16 février 2023 par la commune de Mesnil-le-Roi.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 16.02.2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Grandes et moyennes entreprises,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté Egalité Fraternité
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 16 février 2023 à 20h30
À la Mairie — Salle du Conseil
1, rue Général Leclerc
L'ordre du jour de cette séance est le suivant :
1.
2.
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EN DATE DU 15 DECEMBRE 2022
FINANCES
e RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES VILLE 2023
e PRELEVEMENT AUTOMATIQUE POUR LE PAIEMENT DES ACTIVITES PERI ET EXTRA SCOLAIRES
e CESU DEMATERIALISES
ASSAINISSEMENT
e RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES ASSAINISSEMENT 2023
RESSOURCES HUMAINES
e REVALORISATION INDEMNITE TELETRAVAIL
e CREATION D’EMPLOIS - POLICE MUNICIPALE
ASSURANCES
e ADHESION AU CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE STATUTAIRE 2023-2026 PROPOSE PAR LE CIG GRANDE COURONNE
GROUPEMENT DE COMMANDE
e CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LE CCAS POUR LA FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON FROIDE
URBANISME
e ALIGNEMENT - 12 RUE DU GENERAL LECLERC — PARCELLE CADASTREE AK11
DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
QUESTIONS ORALES
Le 10 février 2023
Le
rge CASERIS
Hôtel de Ville — 1, rue du Général Leclerc 78605 Le Mesnil-Le-Roi Cedex Tél:01.34.93.26.00 Fax : 01.39.62.21.10 e-mail : marie(@ville-lemesnilleroi.fr Site internet : www.lemesnilleroi.com