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Ordre du Jour - Ordre du jour affichage et site internet
Document publié le Jeudi 2 décembre 2021 par la commune de Mesnil-le-Roi.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour affichage et site internet)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Eau et assainissement,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté Egalité Fraternité
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 02 décembre 2021 à 20H30
À la Mairie — Salle du Conseil
1, Rue du Général Leclerc
ORDRE DU JOUR
1. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EN DATE DU 16 SEPTEMBRE 2021
2. DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS
3. FINANCES
> CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES ET ÉTEINTES — Année 2021
> DÉCISION MODIFICATIVE N°3
> AUTORISATION DE DÉPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF
2022
MONTANT DE L'ATTRIBUTION DE COMPENSATION DÉFINITIVES 2020-2021 ET
PROVISOIRE 2022
RÉVISION DES TARIFS GÉNÉRAUX AU 1F8 JANVIER 2022
TARIFS DE LOCATION DES SALLES AU CENTRE GEORGES BRASSENS AU 1Ff JANVIER 2022
TARIFS D’INSERTIONS PUBLICITAIRES AU 1Ff JANVIER 2022
MODIFICATION TARIF LOYER Maison de Santé Pluridisciplinaire
4
VV
OV
Y
4. ASSAINISSEMENT
> CONVENTION DE DÉLÉGATION ASSAINISSEMENT ET EAUX PLUVIALES URBAINES
> APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT 2020/2021
> AUTORISATION DE DÉPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF
2022
> MODIFICATION CONTRIBUTION ET TAXE DE RACCORDEMENT ASSAINISSEMENT
5. URBANISME/ENVIRONNEMENT
> RÉVISION DU RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ — DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS GÉNÉRALES
> ADHÉSION AU CONTRAT EAU, TRAME VERTE ET BLEUE
> CONVENTION RELATIVE À L'INSTRUCTION DES AUTORISATIONS ET ACTES D'URBANISME (URBALLIANCE)
Hôtel de Ville — 1, rue du Général Leclerc 78605 Le Mesnil-Le-Roi Cedex Tél : 01.34.93.26.00 Fax : 01.39.62.21.10 e-mail : mairie@ville-lemesnilleroi.fr Site internet : www.lemesnilleroi.com REPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Egalité Fraternité
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
6. AFFAIRES GÉNÉRALES
> CONVENTION POUR LA CRÉATION ET L'ORGANISATION D'UN SERVICE D'INFORMATION
ET D'ACCUEIL DES DEMANDEURS (SIAD)
7. ENFANCE
> RENOUVELLEMENT SEMAINE DE 4 JOURS
> CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE DE LA CAF
> REGROUPEMENT DES ÉCOLES MATERNELLES JEAN JAURËS ET LES PEUPLIERS
> CRÉATION ET COMPOSITION D'UN COMITÉ DE SUIVI DU PROJET DU REGROUPEMENT
DES ÉCOLES MATERNELLES JEAN JEAURES ET LES PEUPLIERS
8. RESSOURCES HUMAINES
> VERSEMENT INDEMNITÉ TÉLÉTRAVAIL
> PARTICIPATION MUTUELLE - COMPLÉMENTAIRE SANTÉ
> VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE « INDEMNITÉ INFLATION »
> CRÉATION DE POSTE AGENT SOCIAL (SCOLAIRE)
9. RAPPPORT ANNUEL D’ACTIVITE
> RAPPORT ANNUEL DU SEY 2020
QUESTIONS ORALES
Le 26 novembre 2021
Hôtel de Ville - 1, rue du Général Leclerc 78605 Le Mesnil-Le-Roi Cedex Tél :01.34.93.26.00 Fax : 01.39.62.21.10
e-mail : mairie@ville-lemesnilleroi.fr Site internet : www.lemesnilleroi.com