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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 23.03.2023
Document publié le Jeudi 23 mars 2023 par la commune de Mesnil-le-Roi.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 23.03.2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Éducation, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Egalité Fraternité
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 23 mars 2023 à 20h30
À la Mairie — Salle du Conseil
1, rue Général Leclerc
L'ordre du jour de cette séance est le suivant :
1. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EN DATE DU 16 FEVRIER 2023
2. FINANCES
e AFFECTATION ANTICIPEE DES RESULTATS 2022 — VILLE
INFORMATION SUR L'ETAT ANNUEL DES INDEMNITES DES ELUS
e BUDGET PRIMITIF 2023 - VILLE
e AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT N°001
e AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT N°002
e TAUX DES TAXES LOCALES 2023
e SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SOCIALES ET CULTURELLES
e SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES
e SUBVENTION A L'ASSOCIATION LA SALAMANDRE VERTE
e SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
e PARTICIPATION AU CONSERVATOIRE DE MAISONS LAFFITTE
e CONTRIBUTION AU FINANCEMENT DES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT
3. ASSAINISSEMENT
e BUDGET PRIMITIF 2023 - ASSAINISSEMENT
4. RESSOURCES HUMAINES
e CREATION D'EMPLOIS ET MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
e EMPLOIS SAISONNIERS
5. CONSEIL MUNICIPAL
e MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR
6. DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES SES DÉLÉGATIONS
QUESTIONS ORALES
Le 17 mars 2023
Le ire,
Se ERIS
Hôtel de Ville — 1, rue du Général Leclerc 78605 Le Mesnil-Le-Roi Cedex Tél : 01.34.93.26.00 Fax : 01.39.62.21.10
e-mail : mairie@ville-lemesnilleroi.fr Site internet : www.lemesnilleroi.com