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unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglo
unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - CC21 59 Grille tarifaire et modalites dinscription du reseau des etablissements artistique 1
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - CC21 59 Grille tarifaire et modalites dinscription du reseau des etablissements artistique 1)
Thèmes du document : Éducation, Enseignement supérieur, Loisirs,
Délégués :
En exercice :............. 101
Présents :................. 89
Pouvoirs :................. 3
Votants :................... 92
Suffrages exprimés : 92
Ont voté pour :......... 92
Ont voté contre :..... 0
Abstentions :............. 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
****
Conseil communautaire du 8 avril 2021
****
DELIBERATION N° CC/21-59
Finances & prospectives
Grille tarifaire et modalités d'inscription du réseau des
établissements d'enseignement artistique
Les membres du Conseil communautaire de Seine Normandie Agglomération, légalement convoqués le 2 avril 2021, se sont réunis lors de la séance publique du Conseil de Seine Normandie Agglomération, en visioconférence, sous la Présidence de Monsieur Frédéric DUCHÉ, le 8 avril 2021 à 19h00.
Etaient présents :
Patrick MÉNARD (AIGLEVILLE), Jean-François WIELGUS (BOIS-JEROME ST OUEN), Anne FROMENT (BOUAFLES), Michel ALBARO (BREUILPONT), Jocelyne RIDARD (CAILLOUET ORGEVILLE), Guillaume GRIMM (CHAIGNES), Renée MATRINGE (SAINTE COLOMBE PRES VERNON), Jean-Michel DE MONICAULT (CROISY SUR EURE), Gilles LE MOAL (CUVERVILLE), Vincent LEROY (DOUAINS), Pascal DUGUAY (FAINS), Aline BERTOU (FRENELLES EN VEXIN), Xavier PUCHETA (GADENCOURT), Pascal JOLLY (GASNY), Sarah BOUTRY (GASNY), Claude LANDAIS (GIVERNY), Philippe FLEURY (GUISENIERS), Vincent COURTOIS (HECOURT), Olivier DESCAMPS (HENNEZIS), Jean-Marie MOTTE (HEUBECOURT-HARICOURT), Jean-Pierre SAVARY (HEUQUEVILLE), Antoine ROUSSELET (LA CHAPELLE LONGUEVILLE), Karine CHERENCEY (LA CHAPELLE LONGUEVILLE), Hervé BOURDET (LA CHAPELLE LONGUEVILLE), Jérôme FOUCHER (LA HEUNIERE), Christophe BASTIANELLI (LA ROQUETTE), Sylvain BIGNON (LE CORMIER), Evelyne DALON (LE PLESSIS HEBERT), Frédéric DUCHÉ (LES ANDELYS), Martine VANTREESE (LES ANDELYS), Léopold DUSSART (LES ANDELYS), Jessica RICHARD (LES ANDELYS), Christian LE PROVOST (LES ANDELYS), Carole LEDOUX (LES ANDELYS), Martine SEGUELA (LES ANDELYS), Didier COURTAT (MENILLES), Yves DERAEVE (MERCEY), Noureddine SGHAIER (MEREY), Hubert PINEAU (MEZIERES EN VEXIN), Bernard LEBOUCQ (MUIDS), Pascal GIMONET (NEUILLY), Thibaut BEAUTÉ (NOTRE DAME DE L'ISLE), Pascal LEHONGRE (PACY SUR EURE), Valérie BOUGAULT (PACY SUR EURE), Lydie CASELLI (PACY SUR EURE), Julien CANIN (PACY SUR EURE), Christian LORDI (PORT-MORT), Pascal MAINGUY (PRESSAGNY- L'ORGUEILLEUX), Hervé PODRAZA (SAINT MARCEL), Pieternella COLOMBE (SAINT MARCEL), Rémi FERREIRA (SAINT MARCEL), Thierry HUIBAN (SAINT VINCENT DES BOIS), Héléna MARTINEZ (SAINTE GENEVIEVE LES GASNY), Agnès MARRE (SUZAY), Patrick JOURDAIN (TILLY), Laurent LEGAY (VATTEVILLE), François OUZILLEAU (VERNON), Léocadie ZINSOU (VERNON), Jean-Marie MBELO (VERNON), Juliette ROUILLOUX-SICRE (VERNON), Johan AUVRAY (VERNON), Dominique MORIN (VERNON), Jérôme GRENIER (VERNON), Nicole BALMARY (VERNON), Olivier VANBELLE (VERNON), Catherine DELALANDE (VERNON), Christopher LENOURY (VERNON), Evelyne HORNAERT (VERNON), Titouan D'HERVE (VERNON), Patricia DAUMARIE (VERNON), Yves ETIENNE (VERNON), Sylvie GRAFFIN (VERNON), Youssef SAUKRET (VERNON), Paola VANEGAS (VERNON), Denis AIM (VERNON), Lorine BALIKCI (VERNON), David HEDOIRE (VERNON), Gabriel SINO (VERNON), Thomas DURAND (VEXIN- SUR EPTE), Chantale LE GALL (VEXIN-SUR EPTE), Fabrice CAUDY (VEXIN-SUR EPTE), Annick DELOUZE (VEXIN SUR EPTE), Paul LANNOY (VEXIN SUR EPTE), Jean-Pierre TAULLÉ (VEZILLON), Lysianne ELIE-PARQUET (VILLEGATS), Marie- Odile ANDRIEU (VILLEZ SOUS BAILLEUL), Christian BIDOT (VILLIERS EN DESOEUVRE), Yannick CAILLET (suppléant de Moïse CARON - HOULBEC COCHEREL), Estelle BUSTIN (suppléant de Patrick DUCROIZET - VAUX SUR EURE)
Absents :
Serge COLOMBEL (DAUBEUF PRES VATTEVILLE), Patrick LOSEILLE (ECOUIS), Lorraine FERRE (HARDENCOURT COCHEREL), Quentin BACON (HARQUENCY), Michel PATEZ (LA BOISSIERE), Jérôme PLUCHET (LE THUIT), Alain JOURDREN (SAINTE COLOMBE PRES VERNON)
Absents excusés :
Geneviève CAROF (BOISSET LES PREVANCHES), Dominique DESJARDINS BROSSEAU (ROUVRAY)
Pouvoirs :
Michel CITHER a donné pouvoir à Michel ALBARO (BUEIL), Michel LAGRANGE a donné pouvoir à Christian LE PROVOST (MESNIL VERCLIVES), Jean-Luc MAUBLANC a donné pouvoir à Hervé PODRAZA (SAINT MARCEL)
Secretaire de séance : Thibaut BEAUTÉ Le Conseil communautaire de Seine Normandie Agglomération,
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu l’arrêté préfectoral n°DÉLE/BCLI/2019-59 du 30 décembre 2019 portant modification des statuts de la communauté d’agglomération Seine Normandie Agglomération ;
Vu le rapport de présentation du Président ;
Considérant qu’il y a lieu de fixer la grille tarifaire du réseau des établissements d’enseignement artistique pour l’année 2021/2022 ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
Article 1 : De valider les modalités d’inscription pour le réseau des établissements artistiques pour l’année 2021-2022.
Article 2 : De fixer les tarifs du réseau des établissements artistiques pour l’année 2021- 2022 selon la grille tarifaire jointe en annexe :
- Maintien des tarifs appliqués en 2020-2021 pour les habitants de Seine Normandie Agglomération,
- Harmonisation des tarifs pour les élèves extérieurs à Seine Normandie Agglomération.
Article 3 : En vertu de l’article R.421-1 du code de justice administrative, la présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de ROUEN dans un délai de deux mois à compter de son affichage.
Article 4 : La présente délibération sera affichée, publiée au recueil des actes administratifs, et ampliation sera adressée à Monsieur le Préfet et à Monsieur le Trésorier.
Article 5 : Le Président est chargé de l’exécution de la présente délibération.
Fait en séance les jours, mois et an susdits,
Pour extrait certifié conforme, Annexe
Le Réseau des Etablissements d’Enseignement Artistique composé du Conservatoire de Vernon, de l’Ecole de Musique de Saint Marcel et de l’Ecole de Musique et de Danse Jacques Ibert des Andelys, feront leur rentrée scolaire le lundi 6 septembre 2021.
A – Les inscriptions :
Les inscriptions pour l’année scolaire 2021-2022, se dérouleront, comme chaque année, en trois étapes.
1. Réinscriptions des anciens élèves au mois de juin 2021
Un horaire de cours de Formation Musicale devra être choisi au mois de juin lors des préinscriptions, ainsi que le choix de la discipline collective.
2. Pré inscriptions des nouveaux élèves au mois de juin 2021
Un formulaire est à remplir au secrétariat.
3. Inscriptions définitives des anciens et des nouveaux élèves au mois de septembre
Les nouveaux élèves seront accueillis en fonction des places disponibles. Les mineurs domiciliés sur le territoire de Seine Normandie Agglomération (SNA) sont prioritaires.
Pièces à fournir :
- Photocopie d’un justificatif de domicile pour les habitants d’une commune de SNA (quittance EDF, impôts locaux…),
- Un chèque à l’ordre du « Trésor Public » ou une autorisation de prélèvement accompagnée d’un RIB correspondant au montant de la part exigible des droits d’inscription. - Pour les étudiants (jusqu’à 26 ans) : Une copie de la carte d’étudiant
Les inscriptions auront lieu dans les secrétariats respectifs de chaque école.
B – Tarifs des inscriptions :
- Pour le Conservatoire de Vernon et l’Ecole de Musique de Saint-Marcel, les élèves ont à acquitter un droit d’inscription annuel. Pour les élèves de Seine Normandie Agglomération, un abattement est consenti à l’inscription d’une deuxième personne d’une même famille (tarif réduit).
La facturation est effectuée à l’élève directement s’il est majeur, ou à son représentant légal lorsqu’il est mineur.
Pour faciliter la régularisation de ces droits par les familles, un paiement en trois fois est possible pour les anciens élèves et en deux fois pour les nouveaux, le solde devant être réglé avant le 30 novembre.
- Pour l’Ecole de Musique et de Danse Jacques Ibert des Andelys, les élèves ont à acquitter un droit d’inscription annuel.
Le règlement est effectué par facture envoyée au représentant légal lorsqu’il est mineur, cotisation calculée sur la base du revenu imposable après abattement.
Pour faciliter la régularisation de ces droits par les familles, un paiement en trois fois est possible pour les anciens élèves et en deux fois pour les nouveaux, le solde devant être réglé avant le 30 novembre. Pour ces trois structures composant le réseau des établissements d’enseignement artistique, une convention de prélèvement personnalisé peut être proposée aux élèves permettant ainsi un échéancier de paiement.
Droits d’inscription 2021/2022 : Conservatoire de Vernon
JEUNES 4 à 20ans ADULTES dès 20ans Seine Normandie Agglomération
plein tarif € tarif réduit € plein tarif € tarif réduit €
Formule Eveil 130 110 - -
Formule voix (Chorale enfants, MEA, CHAM…) 190 150 305 240
Formule Musique (Cursus) 315 245 515 410 Formule Double (cursus + ins. Sup. ou art de la
scène) 530 390 900 700
Formule Art de la scène (Danse ou Théâtre) 245 175 380 310
Pratique collective seule 70 - 70 -
Formule instrument seul * 235 - 385 -
Formule Formation Musicale seule * 85 - 135 -
Formule Conventionnée (Partenariat associatif) 245 175 380 310
Musique de chambre 135 105 215 165
JEUNES 4 à 20ans ADULTES dès 20ans
Hors Seine Normandie Agglomération
plein tarif € plein tarif €
Formule Eveil (Eveil et initiation musical) 300 -
Formule Voix (Voix et MEA) 415 605
Formule Musique (Cursus) 750 1105
Pratique collective seule 100 100
Formule instrument seul * 530 745
Formule Formation Musicale seule * 225 365
Formule Art de la scène (Danse ou Théâtre) 550 740
Formule Conventionnée (Partenariat associatif) 670 1035
Musique de chambre 330 480
* uniquement si la pratique formation musicale est faite dans un autre établissement du réseau * uniquement si la pratique instrumentale est faite dans un autre établissement du réseau TARIF JEUNES étendu aux étudiant, jusqu’à 26 ans, sur justificatif
Location d’instrument :
Locations d'instrument tarif €
Instruments 200
Dates limites de règlement des échéances pour le conservatoire : Anciens élèves :
- 1ère échéance : avant le vendredi 25 juin 2021,
- 2ème échéance : lors des inscriptions soit au plus tard le jeudi 30 septembre 2021, - 3ème échéance : avant le mardi 30 novembre 2021.
Nouveaux élèves :
- 1ère échéance : lors des inscriptions, soit au plus tard le jeudi 30 septembre 2021, - 2ème échéance : avant le mardi 30 novembre 2021.
Une convention de prélèvement personnalisé peut être proposée aux élèves permettant ainsi un échéancier de paiement. Droits d’inscription 2021/2022 : Ecole de Musique de Saint-Marcel
JEUNES 4 à 20ans ADULTES dès 20ans Seine Normandie Agglomération
plein tarif € tarif réduit € plein tarif € tarif réduit €
Formule Eveil 130 110 - -
Formule Musique (Cursus) 250 200 465 365 Formule Double (cursus + ins. Sup. ou art de la
scène) 530 390 900 700
Formule Art de la scène (Danse ou Théâtre) 245 175 380 310
Pratique collective seule 70 - 70 -
Formule instrument seul * 235 - 385 -
Formule Formation Musicale seule * 85 - 135 -
Musique de chambre 135 105 215 165
JEUNES 4 à 20ans ADULTES dès 20ans
Hors Seine Normandie Agglomération
plein tarif € plein tarif €
Formule Eveil (Eveil et initiation musical) 300 -
Formule Musique (Cursus) 750 1105
Pratique collective seule 100 100
Formule instrument seul * 530 745
Formule Formation Musicale seule * 225 365
Formule Art de la scène (Danse ou Théâtre) 550 740
Musique de chambre 330 480
* uniquement si la pratique formation musicale est faite dans un autre établissement du réseau * uniquement si la pratique instrumentale est faite dans un autre établissement du réseau TARIF JEUNES étendu aux étudiant, jusqu’à 26 ans, sur justificatif
Location d’instrument :
Locations d'instrument tarif €
Instruments 200
Dates limites de règlement des échéances pour l’école de musique : Anciens élèves :
- 1ère échéance : avant le vendredi 25 juin 2021,
- 2ème échéance : lors des inscriptions soit au plus tard le jeudi 30 septembre 2021, - 3ème échéance : avant le mardi 30 novembre 2021.
Nouveaux élèves :
- 1ère échéance : lors des inscriptions, soit au plus tard le jeudi 30 septembre 2021, - 2ème échéance : avant le mardi 30 novembre 2021.
Une convention de prélèvement personnalisé peut être proposée aux élèves permettant ainsi un échéancier de paiement. Droits d’inscription 2021/2022 : Ecole de Musique et de Danse Jacques Ibert des Andelys
JEUNES 4 à 20ans ADULTES dès 20ans Seine Normandie
Agglomération
0€ à 12000€
12000€ à 24000€ 24000€ à 36000€ + 36000€
0€ à 12000€
12000€ à 24000€ 24000€ à 36000€ + 36000€
Formule Eveil 30,60€ 50,95€ 76,40€ 101,90€ - - - -
Formule Musique
(Cursus) 81,50€ 132,50€ 163€ 203,80€ 101,90€ 183,40€ 214€ 254,75€ Formule Double (cursus
+ ins. Sup. ou art de la
scène)
132,45€ 214€ 280,20€ 356,65€ 183,40€ 315,90€ 377€ 458,55€
Formule Art de la
scène (Danse ou
Théâtre)
40,80€ 66,20€ 91,70€ 122,30€ 81,50€ 132,50€ 163€ 203,8€
Pratique collective
seule 30,60€ 30,60€ Formule instrument
seul * 40,80€ 66,20€ 91,70€ 122,30€ 81,50€ 132,50€ 163€ 203,8€ Formule Formation
Musicale seule * 30,60€ 45,85€ 66,20€ 81,50€ 40,80€ 66,20€ 91,70€ 122,30€ Danse adultes - - - - 40,80€ 66,20€ 91,70€ 122,30€
Musique de chambre 30,60€ 45,85€ 66,20€ 81,50€ 40,80€ 66,20€ 91,70€ 122,30€
Location instrument 30,60€ 45,85€ 66,20€ 81,50€ 40,80€ 66,20€ 91,70€ 122,30€
JEUNES 4 à 20ans ADULTES dès 20ans Hors Seine
Normandie
Agglomération plein tarif € plein tarif €
Formule Eveil (Eveil et
initiation musical) 300 - Formule Musique
(Cursus) 750 1105 Formule Art de la
scène (Danse ou
Théâtre)
550 740
Pratique collective
seule 100 100 Danse adultes - 550
Formule instrument
seul * 530 745 Formule Formation
Musicale seule * 225 365 Musique de chambre 330 480
Location instrument 200 200
Uniquement si la pratique formation musicale est faite dans un autre établissement du réseau * uniquement si la pratique instrumentale est faite dans un autre établissement du réseau TARIF JEUNES étendu aux étudiant, jusqu’à 26 ans, sur justificatif
Dates limites de règlement des échéances pour l’Ecole de Musique et de Danse Jacques Ibert, des Andelys:
Anciens élèves :
- 1ère échéance : avant le vendredi 25 juin 2021,
- 2ème échéance : lors des inscriptions soit au plus tard le jeudi 30 septembre 2021, - 3ème échéance : avant le mardi 30 novembre 2021. Nouveaux élèves :
- 1ère échéance : lors des inscriptions, soit au plus tard le jeudi 30 septembre 2021, - 2ème échéance : avant le mardi 30 novembre 2021.
Une convention de prélèvement personnalisé peut être proposée aux élèves permettant ainsi un échéancier de paiement.
Pratique instrumentale collective au choix intégré dans le cursus (Seine Normandie Agglomération et hors-territoire de Seine Normandie Agglomération)
- Ensembles à vents et percussions (cycle 1 et cycle 2)
- Ensembles à cordes (cycle 1 et cycle 2)
- Orchestre symphonique inter-conservatoires (Seine Eure Agglomération et Seine Normandie Agglomération)
- Chorale 8-11 ans / maîtrise / jeune chœur / ensemble vocal adulte - Musique de chambre (sur accord du directeur du Conservatoire)
Stages et classes de maîtres :
Certains enseignements peuvent être complétés par des stages ou classes de maîtres. Ces évènements sont organisés ponctuellement, les enseignants soumettent leur projet à la direction des établissements du réseau d’enseignement artistique au moment de la préparation de la saison artistique. Les tarifs 2021/2022 sont identiques à 2020/2021, voir tableau ci-après :
Stages et classes de maître Seine Normandie Agglomération Hors Seine Normandie
Agglomération
Pour une personne Jusqu’à 25 ans
/ étudiant
Dès 26 ans Forfait unique
Une journée de stage 50 70 280 Une demi-journée de stage 25 45 150 Classe de maître 15 15 30
Saison artistique :
Certaines manifestations organisées par les établissements du réseau d’enseignement artistique peuvent être payantes, il s’agit particulièrement des prestations professionnelles d’artistes invités ou d’enseignants du réseau.
Des conditions spécifiques sont attribuées aux élèves du Conservatoire et leurs familles, par exemple tous les concerts d’élèves et projets inter-conservatoires seront gratuits pour les parents dont l’enfant est intégré dans la programmation artistique. Il n’y a pas de double tarification Seine Normandie Agglomération / Hors Seine Normandie Agglomération.
Les spectacles sont gratuits pour tous les enfants de moins de sept ans, et pour tous les publics lorsqu’il s’agit d’auditions d’élèves.
Les secrétariats des établissements tiennent la billetterie et organisent les réservations plusieurs jours avant les évènements.
SAISON ARTISTIQUE DU
RESEAU DES
ETABLISSEMENTS ARTISTIQUE
Plein Tarif € Tarif réduit € Tarifs élèves
conservatoire
Spectacles prestiges à l’EPA 18 11 2 Programmation professionnelle 5 2 Projets inter conservatoires 5 Exonération Projets pédagogiques d’envergure 5 Exonération
Ces tarifs sont les mêmes qu’en 2020/2021 Tarif forfaitaire d’une vacation pour un membre de jury :
Tout au long de l’année scolaire, des examens sont organisées pour la musique, la danse, et l’art dramatique. Des personnalités pédagogiques et artistiques reconnues sont invitées par les directeurs des établissements du réseau d’enseignement artistique, pour évaluer les élèves lors de leurs passages de cycle.
Le tarif individuel forfaitaire pour une vacation de 04h00 s’élève à 120 € bruts Ce coût est le même que l’année 2020.
Prestations artistiques d’un enseignant :
Les enseignants professeurs des établissements du réseau d’enseignement artistique, sont considérés comme des artistes pédagogues en résidence permanente sur le territoire de Seine Normandie Agglomération.
De ce fait, il est avantageux pour Seine Normandie Agglomération de faire appel aux talents artistiques des enseignants dans le cadre de programmations artistiques professionnelles. Deux types de forfaits sont proposés, coûts identiques qu’en 2020.
Prestation artistique individuelle, ou en groupe
restreint, ou comme chef de projet
245 € bruts
Prestation individuelle ou en groupe 85 € bruts
Sur la base de ces éléments, je vous propose d’approuver pour la saison 2021/2022 :
- les modalités d’inscription et de paiement aux différents établissements du réseau d’enseignement artistique de Seine Normandie Agglomération ;
- les grilles tarifaires ;
- les tarifs de locations d’instruments ;
- les tarifs de stages et classes de maîtres ;
- les tarifs de la saison artistique ;
- le tarif forfaitaire pour une vacation de membre de jury ;
- les tarifs de prestations artistiques d’un enseignant du réseau d’enseignement artistique.