Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2023 09 07 conseil municipal
Procès Verbal - PV Conseil Municipal 29 09 2016
Déliberation - Deliberations approuvees en conseil municipal du 2
Déliberation - Deliberations approuvees en conseil municipal du 2
Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 29 09
Compte-Rendu - CR du 2023 12 12
Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 29 09
Procès Verbal - 22 09 29 PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 29 09
Procès Verbal - 22 09 29 PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 29 09
Conseil Municipal - 24 avril conseil municipal
Conseil Municipal - 2023 09 29 conseil municipal
Document publié le Mardi 12 septembre 2023 par la commune de Valbonne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 09 29 conseil municipal)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Famille,
ORDRE DU JOUR
I– VIE MUNICIPALE
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 septembre 2023 2. Rapport sur l’exécution des délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire 3. Délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
4. Exercice de mandats spéciaux des Elus
II– RESSOURCES – PROSPECTIVE – VIE CITOYENNE
1. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57
2. Adoption du Règlement Budgétaire et Financier au 1er janvier 2024 3. Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57 4. Modification du montant de l’indemnité de vacation des médecins du secteur petite enfance 5. Tableau des effectifs - Mise à jour
III- AMENAGEMENT DURABLE
1. Association VAIEVEN - Convention de mise à disposition de locaux 2. Convention de transfert de maitrise d’ouvrage pour la réalisation du projet des Clausonnes sur la commune de Valbonne avec UNIVALOM
3. Acquisition de parcelles de terrain secteur Gonelle - Délibération n° 2023-563 du 8 mars 2023 – Retrait 4. Transfert de plusieurs voies privées dans le domaine public communal – Portion ouverte à la circulation publique de la parcelle BY 0073
5. Lancement procédure de Déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme 6. Acquisition de parcelles de terrain Route de Cannes - Délibération n° 2021-222 du 7 avril 2021 – Retrait 7. Réfection des façades du village – Modification de la subvention communale
IV- QUALITE DE VIE
1. Culture Danse - Mise à disposition de locaux - Ancienne Abbaye Chalaisienne 2. Demande de renouvellement de classement du Conservatoire à Rayonnement Communal (CRC) et projet d’établissement 3. Associations - Subventions - Projets spécifiques 2023
4. Association « Club Omnisport de Valbonne » (COV) - Mise à disposition de locaux scolaires 5. Association Sophia Loisirs et Vie (SLV) - Convention de mise à disposition de locaux – Renouvellement 6. Natation scolaire – Convention d’accès au centre aquatique Nautipolis
V- DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL
1. Bailleur ERILIA – Convention de réservation de logements sociaux et de gestion en flux 2. L’Office de l’Habitat Cannes Pays de Lérins – Convention de réservation de logements sociaux et de gestion en flux 3. Maison des Syndicats – Renouvellement des conventions de mise à disposition des locaux
www.valbonne.fr
CONSEIL MUNICIPAL MERCREDI 4 OCTOBRE
18H - SALLE MICHEL ROLANT