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Conseil Municipal - 24 avril conseil municipal Document publié le Mercredi 2 avril 2025 par la commune de Valbonne. Lien du pdf (Conseil Municipal - 24 avril conseil municipal)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation, ORDRE DU JOUR

II– RESSOURCES – PROSPECTIVE – VIE CITOYENNE

1. Décision modificative n° 1 – Budget Principal

2. Décision modificative n° 1 – Budget Annexe Clausonnes

3. Rapport annuel sur la concession gaz – Exercice 2024

4. Rapport annuel sur la concession de service public pour l’exploitation des mobiliers urbains – Exercice 2024 5. Etat des travaux réalisés par la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Année 2024 6. Adoption des statuts du service funéraire municipal

7. Conseil d’exploitation régie funéraire de Valbonne

8. Nomination du Directeur de la régie funéraire

9. Taxe de Séjour – Tarification 2026

10. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Tarifs 2026

11. Rapport annuel sur les avantages en nature 2025 – Transparence de la vie publique 12. Indemnité forfaitaire pour travail des dimanches et jours fériés

13. Actualisation du régime général d’astreintes et d’interventions

14. Contrats d’apprentissage - Recrutement

15. Tableau des effectifs - Mise à jour

III- AMENAGEMENT DURABLE

1. Création du premier potager collectif de la Commune - Parcelles cadastrées section AH 45 et AK 82 2. Transfert de compétence en matière d’équipement sportif communautaire – Avenant n° 1 - Mise à disposition au profit de la CASA du terrain AE n° 174 3. Echange de terrains entre la Commune et le Département des Alpes-Maritimes 4. Prescription de la Déclaration de Projet « Harkis » valant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) 5. ZAC des Clausonnes - Cession parcelles cadastrées section AS n° 163, 172, et 218 – Ilot 3b 6. ZAC des Clausonnes - Servitude d’écoulement des eaux usées – AS n° 138

7. ZAC des Clausonnes – Constitution de servitude de tréfonds pour l’enfouissement de canalisations des eaux usées 8. ZAC des Clausonnes – Rétrocession parcelle cadastrée section AS n° 21 et indemnité d'expropriation parcelle cadastrée section AS n° 72 9. ZAC des Clausonnes - Cession parcelles cadastrées section AS 32 et 72

10. ZAC des Clausonnes - Secteur 2 - Cession partielle des parcelles AS n° 186, 188, 189, 190, 191 11. Mise à disposition emprise parcelle BX n° 583

12. Conventions portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public routier en vue de l’exploitation d’un service de location de vélos à assistance électrique en libre- service sans station d’attache

13. Transfert de voies privées dans le domaine public communal portant sur 30 parcelles 14. Commodat pour la continuité des modes actifs (piéton/cycle) à proximité de la gare routière de Sophia Antipolis (Gare des Messugues) 15. Projet de Trame Turquoise sur le territoire communal – Approbation de la convention de coopération avec le Conservatoire d’Espaces Naturels des AlpesMaritimes et demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau

16. Aire Terrestre Educative de l’Ecole de l’Ile Verte - Convention de mise à disposition de parcelles communales 17. Elaboration d’une Obligation Réelle Environnementale (ORE) sur le secteur du Fugueiret 18. Rétrocession des espaces communs au sein de l’ASL Parc Résidentiel de Loisirs Les Moulins 19. Encadrement des locations touristiques – Changement d’usage des locaux d’habitation 20. Vente propriété communale « Le Mas de Valbonne » 21. Subvention d’équipement pour la sécurisation du lot n°1 du Domaine Val de Cuberte 22. Rectification d’erreurs matérielles sur le plan de zonage du Plan Local d’Urbanisme

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CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 19 JUIN

18H - SALLE MICHEL ROLANT

I– VIE MUNICIPALE

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 02 avril 2025 2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 avril 2025 3. Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis – Renouvellement électoral - Fixation du nombre et répartition des sièges de Conseillers Communautaires 4. Rapport sur l’exécution des délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire

V- DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL

1. Organisations syndicales - Rapport de l’année 2024 sur l’utilisation des contributions financières ou en nature 2. Organisme AGIRC-ARRCO - Convention de mise à disposition de bureaux - Mairie annexe de Garbejaïre - Centre de Vie

IV- QUALITE DE VIE

1. Mise à disposition des locaux scolaires aux associations de parents d’élèves

2. Mise à disposition des locaux scolaires aux associations proposant des activités à caractère éducatif et culturel 3 . Association pour le Soutien de l’Enseignement International sur la Côte d’Azur (ASEICA) – Convention de mise à disposition de locaux scolaires – Renouvellement 4. Mise à disposition régulière ou ponctuelle de salles communales et équipements sportifs aux associations - Convention type 5. Ferme Bermond – Mise à disposition de locaux – Club Omnisport de Valbonne (COV) – Renouvellement 6. Ferme Bermond – Mise à disposition de locaux - Association des Boulistes de Sophia Antipolis – Renouvellement 7. Stade Léon Chabert – Convention de mise à disposition à l’Union Sportive Valbonne Sophia Antipolis (USVSA) – Renouvellement 8. Association VSA Orientation – Convention Stade Léon Chabert - Mise à disposition d’un local de rangement – Renouvellement 9. Mise à disposition de la tour d’escalade (Bouillides) au Club Omnisports de Valbonne – Renouvellement 10. Piscine Municipale – Dénomination & Règlement intérieur

11. Natation sportive – Convention tripartite avec le Club Omnisport de Valbonne (COV) et la Société Nautipolis – Renouvellement 12. Natation scolaire – Renouvellement de la convention d’accès au centre aquatique Nautipolis 13. Convention de mise à disposition d’équipements sportifs entre le Département et la Commune – Renouvellement 14. Ferme Bermond – Mise à disposition de locaux - Association Sophia Loisirs et Vie (SLV) – Renouvellement 15. Association des Habitants du Parc de Sophia Antipolis (AHPSA) – Convention de mise à disposition de locaux municipaux – Renouvellement 16. Associations - Reconduction des conventions d’objectifs

17. Associations - Subventions pour projet spécifique 2025 – Annulation d’attribution 18. Associations - Subventions - Projets spécifiques

19. Association Magie Sous les Pins - Subvention

20. Atelier d’artiste – Convention de mise à disposition de locaux

21. Association « Atelier Musical » - Mise à disposition de locaux

22. Association l’Attraction – Convention de mise à disposition d’un local municipal – Renouvellement 23. Convention de partenariat – Organisation d’actions à destination des adolescents animées par le service Loisirs Jeunesse au sein du Collège de l’Eganaude - Renouvellement 24. Règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires – Modifications 25. Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques – Convention entre la commune de Valbonne et la commune de Cannes 26. Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques – Conventions avec réciprocité avec la ville de Vallauris 27. Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques – Convention avec la ville de Biot pour les enfants domiciliés à Valbonne et scolarisés à Biot 28. Frais de restauration des élèves scolarisés à l’Ile verte et domiciliés à Villeneuve Loubet – Val d’Azur 29. Convention avec la Direction des Services Départementaux de l’Éducation Nationale portant organisation d’un accueil de jeunes 30. Règlement de fonctionnement des Établissements d’Accueil de Jeunes Enfants (EAJE) – Modifications 31. Association Sportive Jiu Jitsu Brésilien - Subvention – Salle JIU-JITSU - Garbejaïre