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Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 14 juin
Document publié le Vendredi 14 juin 2024 par la commune de Nieuil-l'Espoir.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 14 juin)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Entrepreneuriat et startup, Culture et patrimoine,
S Nieuil/l'Espoir
Liste des délibérations du Conseil Municipal
du 14 juin 2024
Numéro Objet de la délibération Approuvée/Rejetée
d'ordre
1 Occupation des jeunes pendant les vacances Approuvée à l'unanimité
2 Contrats saisonniers Approuvée à l'unanimité
3 Tarifs des concessions cimetière Approuvée à l'unanimité
4 Tarifs des emplacements dans le columbarium Approuvée à l'unanimité
5 Tarifs des services de cantine et de garderie Approuvée à l'unanimité
6 Tarifs des locations des salles Approuvée à l'unanimité
7 Acquisition d'un véhicule communal Approuvée à l'unanimité
8 Vente d'un tracteur communal Approuvée à l'unanimité
9 Tarif corde de bois Approuvée à l'unanimité
10 Médiathèque communale : convention d'intégration | Approuvée à l'unanimité
au réseau départemental c@bri
11 Demande de subvention Schéma Départemental Approuvée à l'unanimité
pour l'Habitat auprès du Département
12 Redevance d'Occupation du Domaine Public pour Approuvée à l'unanimité
l'année 2024 13 Demande de subvention pour le logement situé au-
dessus de la boucherie versée par le Syndicat
Energies Vienne dans le cadre de conventions de
projet « Rénovation globale et amélioration
énergétique du patrimoine bâti public »
Approuvée à l'unanimité
14 Subventions Approuvée à l'unanimité
15 Travaux d'aménagements de liaisons douces et Approuvée à l'unanimité
d'un parcours de santé
16 Budget photovoltaïques Approuvée à l'unanimité
17 Création d'un poste d'Assistant de Conservation à | Approuvée à l'unanimité
50 %
18 Acquisition d'un tracteur Approuvée à l'unanimité
19 Modification du temps de travail d'un emploi à Approuvée à l'unanimité
temps non complet (inférieur ou égal à 10%)