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Déliberation - 21 02 024 subventions de fonctionnement aux associations pour l annee 2021
Document publié le Jeudi 25 février 2021 par la commune de Valloire.
Lien du pdf (Déliberation - 21 02 024 subventions de fonctionnement aux associations pour l annee 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Sport,
Envoyé en préfecture le 05/03/2021
Reçu en préfecture le 05/03/2021
Affiché le 05/03/2021 (HS SENS
ID : 073-217303064-20210225-D21_02_024-DE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Aalloire . Pr enma 33 GALIBIER
DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE VALLOIRE
SÉANCE DU JEUDI 25 FEVRIER 2021
Nombre de membres en exercice : 15
Présents : 12
Représentés : 3
Absents: o
Date de convocation : 18 février 2021
Date d’affichage : 18 février 2021
L’an deux mil vingt et un, le vingt-cinq février à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre ROUGEAUX, Maire.
Étaient présents : ROUGEAUX Jean-Pierre - RETORNAZ Dominique - RIVAS Natacha - RETORNAZ André - FALCOZ Corine - MAGNIN Carine - MARTIN Jean-Marie - BAILLY Béatrice - FEUTRIER Stéphanie - POIROT Marie - GRANGE Christian - RETORNAZ Lénaïck Étaient représentés : GRANGE Guy (donne procuration à RETORNAZ André) - RAMBAUD Marie-Pierre (donne procuration à FEUTRIER Stéphanie) - CLAPPIER Pascal (donne procuration à RIVAS Natacha)
Madame Carine MAGNIN est désignée secrétaire de séance.
Délibération n° 21-02-024
Objet : Subventions de fonctionnement aux associations pour l’année 2021
Le rapporteur : André Retornaz, adjoint au Maire.
Après examen des bilans de fonctionnement des différentes associations, je vous propose d’allouer les montants de subventions aux associations selon le tableau ci-dessous.
Ces montants sont prévisionnels et pourront éventuellement être modifiés par délibération lors de la production des justificatifs par les bénéficiaires de ces subventions.
Afin de bénéficier de leur subvention, les associations devront impérativement fournir en
mairie leurs statuts à jour, et devront également solliciter le versement de leur subvention, celui-ci qui n'étant pas automatique.
ASSOCIATIONS SUBVENTIONS 2021
A.E.P. : Fonctionnement 30 000,00 €
Amicale des Sapeurs-Pompiers 2 500,00 €
JSP - Jeunes Sapeurs-Pompiers 4 500,00 €
APPPS 16 500,00 €
Association du personnel communal 1500,00 €
Coopérative scolaire - Ski scolaire (fond) 3 840,00 €
Coopérative scolaire - Patin scolaire 1040,00 € Envoyé en préfecture le 05/03/2021
Reçu en préfecture le 05/03/2021
Affiché le 05/03/2021
ID : 073-217303064-20210225-D21_02_024-DE
Judo-Club 9 000,00 €
Paille et Foin 300,00 €
Snow-ski club - Section Snow 21000,00 €
Snow-ski club - Section Alpin 67 000,00 €
Snow-ski club - Section Nordique 12 000,00 €
Sois Là Aussi 2 500,00 €
Tennis Club 5 000,00 €
Uzel 1000,00 €
Valloire Patrimoine et Culture 4 000,00 €
Valloire Solidarité Partage 1000,00 €
Val'patin 15 000,00 €
TOTAL c/65748 197 680,00 €
La commission associations, sports, intercommunalité, navettes et vie touristique de la
Station, réunie le 16 février 2021, a émis un avis favorable sur ce dossier.
Je vous invite à bien vouloir vous prononcer sur cette affaire communale.
Le conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales,
Oui l'exposé de Monsieur Retornaz,
Vu l'avis de la commission associations, sports, intercommunalité, navettes et vie
touristique de la station du 16 février 2021,
Après en avoir délibéré, à l'unanimité,
DÉCIDE
> D'allouer pour 2021, les montants de subventions de fonctionnement aux
associations selon le tableau ci-dessus.
Acte certifié exécutoire _
Transmission en Préfecture: CN | SDS TSU Ont signé au registre les membres présents #
Copie conforme Affichage: OS |S23 (SU
Le Maire, Valloire, le GS [© 3 (toti
Jean-Pierre ROUGEAUX
Le Maire,
Jean-Pierre ROUCEAUX.