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Déliberation - deliberation 20 03 020 subventions de fonctionnement aux associations pour l annee 2020
Document publié le Jeudi 5 mars 2020 par la commune de Valloire.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation 20 03 020 subventions de fonctionnement aux associations pour l annee 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Histoire et mémoire,
Envoyé en préfecture le 12/03/2020
Reçu en préfecture le 12/03/2020
Affiché le 12/03/2020
1D : 073-217303064-20200305-20_03_020-DE
RÉPUBLIQUE FRANCAISE Val loire
re 32 GALIBIER
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE VALLOIRE
SÉANCE DU JEUDI 5 MARS 2020
Nombre de membres en exercice: 15
Présents : 12
Représentés : 3
Absents : o
Date de convocation : 28 février 2020
Date d’affichage : 28 février 2020
L’an deux mil vingt, le cinq mars à 20 heures 30, le Conseil Municipal, régulièrement
convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre ROUGEAUX, Maire.
Étaient présents : Jean-Pierre ROUGEAUX - Jean-Claude ROUGET - - Stéphanie FEUTRIER - Marie-Pierre RAMBAUD - Jean-Marie MARTIN - Béatrice BAILLY - Pascal CLAPPIER - Erice GIRAUD - Maud GOBERT - Jacques PRAT - Patrick LE GUENNEC - Corine FALCOZ
Étaient représentés : Dominique RETORNAZ (donne procuration à Jean-Claude ROUGET) - Odile MAGNIN (donne procuration à Marie-Pierre RAMBAUD) - Laurence CLEMENT-GUY (donne procuration à Patrick LE GUENNEC)
Madame Marie-Pierre RAMBAUD est désignée secrétaire de séance.
Délibération n° 20-03-020
Objet : Subventions de fonctionnement aux associations pour l’année 2020
Le rapporteur : Jean-Pierre Rougeaux, Maire.
Après examen des bilans de fonctionnement des différentes associations, je vous
propose d’allouer les montants de subventions aux associations selon le tableau ci- dessous.
Ces montants sont prévisionnels et pourront éventuellement être modifiés par délibération lors de la production des justificatifs par les bénéficiaires de ces subventions.
Afin de bénéficier de leur subvention, les associations devront impérativement fournir en mairie leurs statuts à jour, et devront également solliciter le versement
de leur subvention, celui-ci qui n’étant pas automatique.
Je vous précise également que cette liste n’est pas exhaustive, dans la mesure où
certaines associations n’ont pas encore transmis tous les éléments permettant de se prononcer sur leur demande de concours financier. Envoyé en préfecture le 12/03/2020
Reçu en préfecture le 12/03/2020
Affiché le 12/03/2020
ID : 073-217303064-20200305-20_03_020-DE
ASSOCIATIONS SUBVENTIONS 2020
A.E.P. : Fonctionnement 35 000,00 €
AFP Cret Rond 1000,00 €
APPPS 76 500,00 €
Association du personnel communal 3 500,00 €
Coopérative scolaire 2 800,00 €
Coopérative scolaire — Ski scolaire 6 720,00 €
Coopérative scolaire — Patin scolaire 1050,00 €
Coopérative scolaire - Classe de découverte 12 300,00 €
Groupe folklorique 600,00 €
Freestyle Galibier-Thabor 2 000,00 €
Jeunes Sapeurs-pompiers 4 500,00 €
Judo-Club 9 000,00 €
Paille et Foin 300,00 €
Nivo 5 1 000,00 €
Snow-ski club - Section Snow 19 500,00 €
Snow-ski club - Section Alpin 67 000,00 €
Snow-ski club - Section Nordique 7 100,00 €
Pour rappel : Snow-ski club - section Alpin subvention
exceptionnelle FIS (délibération du 5 février 2020) 10 000,00 €
Sois là aussi 2 500,00 €
Tennis Club 5 000,00 €
Uzel 2 000,00 €
Valloire Patrimoine et Culture 3 000,00 €
Val'patin 13 500,00 €
Val'patin - Exceptionnel pour stages extérieurs 2160,00 €
TOTAL c/65748 288 030,00 €
Le conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales,
Ouf l'exposé de Monsieur Rougeaux,
Après en avoir délibéré, à l'unanimité,
DÉCIDE
> d’allouer pour 2020 les montants de subventions de fonctionnement aux
associations selon le tableau ci-dessus.
Ont signé au registre les membres présents
Copie conforme
Le Maire,
Jean-Pierre ROUGEAUX
Acte certifié exécutoire
Transmission en Préfecture : ZA è |où last
Affichage: _2 [S8 [Tos
Valloire, le AT (az lat
Le Maire,
Jean-Pierre ROUGEAUX.