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Déliberation - 01. Election du Maire
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Déliberation - 01. Election du Maire)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
VILLE D’ARBOIS
DEPARTEMENT DU JURA DEL 26.03.20-01
EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS
du CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 20 MARS 2026
Nb de membres du
Conseil municipal : 23
Nb de conseillers en
exercice : 23
Nb de conseillers présents
participants au vote : 22
Nb de procuration : 1
Convocation du :
16 / 03 / 2026
PRÉSENTS : Mme DEPIERRE Valérie, M. JAILLET Marc, Mme
BUGADA Catherine, M. CHUARD Valentin, Mme BRIOT-
GAIDIOZ Cécile, M. BEN LAHBIB Abdelkarim, Mme REGALDI
Sylvie, M. TAUBATY Christian, Mmes JEANDENANS Jennifer,
BOUDRY Jeanne, M. LANQUETIN Jean-Philippe, Mme LAMY
Alice, M. ROBERGET Philippe, Mme HALLE Cathy, M.
LEMESRE Matthieu, Mme CHATEAU Christine, M. PRUDENT
Adrien, M. VUILLET Olivier, Mme DUBOZ Catherine, M.
BRUNIAUX Philippe, Mme SOLNON Marie-Pierre, M. COURT
Jean-Louis, conseillers municipaux.
ABSENT AYANT DONNÉ POUVOIR :
M. MILLE Pierre a donné pouvoir à Mme BUGADA Catherine.
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme HALLE Cathy
DÉLIBÉRATION N° 01 :
Election du Maire
VU le Code général des collectivités territoriales (CGCT), et notamment les articles
L2121-7, 2121-10, 2121-20, 2122-4, 2122-7 et 2122-8,
CONSIDÉRANT que la commune d’Arbois a procédé au renouvellement général
de son conseil municipal lors du scrutin du 15 mars 2026 ;
CONSIDÉRANT que le conseil municipal est réuni ce jour en sa première séance
d'installation conformément à l'article L. 2121-7 du CGCT ;
CONSIDÉRANT que la convocation adressée le 16 mars 2026 mentionnait
expressément l'élection du maire, conformément à l'article L. 2122-8 du CGCT ;
CONSIDÉRANT que le quorum est atteint et que les conditions de régularité de la
séance sont remplies ;
CONSIDERANT que M. LANQUETIN Jean-Philippe et M. COURT Jean-Louis ont été
nommés assesseurs,
CONSIDERANT que Mme DEPIERRE Valérie et M. VUILLET Olivier se sont portés
candidats à l’élection du maire
Le conseil municipal, après en avoir délibéré au scrutin secret,
- CONSTATE que les résultats du scrutin sont les suivants :
…/…
EnvoyÈ en prÈfecture le 23/03/2026
ReÁu en prÈfecture le 23/03/2026
PubliÈ le 23/03/2026
ID : 039-213900137-20260320-DEL26032001-DE Tour Bulletins Nuls/ Suffrages Majorité | Candidats Voix
émis blancs exprimés requise obtenues
DEPIERRE
. 18 ler Valérie
tour 23 O 23 Absolue
VUILLET 5
Olivier
Article 1 : Proclamation :
Mme DEPIERRE Valérie est élue en qualité de maire de la commune d'Arbois.
Article 2 : Installation
Mme DEÉPIERRE Valérie est immédiatement installée dans ses fonctions de maire
Elle prend la présidence de la séance conformément à l'article L. 2122-8 du CGCT.
Article 3 : Transmission et publicité
La présente délibération sera transmise au représentant de l'État dès le lundi 23
mars 2026 et affichée à la porte de la mairie
Pour copie certifiée conforme au registre,
Arbois, le 23 mars 2026
La Maire, La doyenne d'âge,
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Transmission en préfecture le : 26/03/2026
Affichage le : 26 / 03/2026
Certifiée exécutoire le : 26/03/2026
La Secrétaire de Séance,
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