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Déliberation - Liste des délibérations du 14 mars 2023
Document publié le Mardi 14 mars 2023 par la commune de Lavoux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du 14 mars 2023)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
MARS
2023
D
010/2023 :
D 011/2023
:
D 012/2023 : D 013/2023 : D 014/2023 : D 015/2023 : D 016/2023
:
Liste
des
délibérations
Vote
du
Compte
de
Gestion
2022
Vote
du
Compte
Administratif
2022
Affectation
du
résultat
Vote
du
Budget
Primitif
2023
Vote
des
taux
de
la fiscalité
directe
locale
Activ
3
: attribution
d’une
partie
de
l’enveloppe
de
la subvention
au
SIVOS
Examen
de
devis
: location
d’un
tracto-pelle
Le
Maire,
Maguy
LUMINEAU