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Convocation - 23B03 SUB AMO Coeur de Station
Document publié le Lundi 27 février 2023 par la commune de Métabief.
Lien du pdf (Convocation - 23B03 SUB AMO Coeur de Station)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
CONVOCATION
LE 27 02 2023
AFFICHAGE LE
2 à MARS 2025
Nombre de membres
composant le Conseil
Municipal : 15
L'an deux mille vingt-trois, le lundi 6 mars, le Conseil Municipal, s'est réuni,
en session ordinaire, salle Sancey-Richard, sur convocation régulière
adressée à ses membres le lundi 27 février 2023, par Monsieur le Maire qui a Nombre de membres présidé la séance.
en exercice : 15 Présents :
Nombre de Conseillers Gérard Dèque, Alicia Berthier-Derose, Lucie Rousselet-Jurcevic, Laurent
Présents : 12 Poncet, Sandrine Boillot, Bénédicte Lavier, Marlène Benoit, Gaël Marandin,
Nombre de Conseillers Samuel Péridy, Francis Meuterlos, Nicolas Métivier, Florence Collino.
représentés : 2 Excusés : Hervé Lacroix, Thierry Rolland.
Début de séance : 20h30 | Absent : Estelle Remacle.
. Pouvoirs : Thierry Rolland à Florence Collino, Hervé Lacroix à Sandrine i Fin de séance : 22h57 Boillot. Ï
Secrétaire : Alicia Berthier-Derose.
M. le Maire explique que la commune a décidé de lancer, en partenariat avec la station, une étude concernant les aménagements en coeur de station.
M . le Maire rappelle que l'étude sera réalisée par le cabinet Au delà du Fleuve. Une convention de groupement de commande a été élaborée.
Après avoir entendu l'exposé des motifs ci-dessus, le Conseil municipal par 11 voix pour, 1 voix contre (Sandrine Boillot) et 2 abstentions (Gael Marandin et Hervé Lacroix) décide :
- de confier à la société Au delà du Fleuve, pour un montant de 27 724 €
HT, la réalisation d’une prestation d'assistance à maîtrise d'ouvrage en
vue de l'élaboration du projet d'aménagements publics en coeur de
station,
- d'autoriser le Maire à signer le marché relatif à cette mission, ainsi que
tout avenant éventuel, et à solliciter les aides publiques pour la réalisation
de cette étude, notamment auprès du Département du Doubs au titre de
son programme Assistance à maftrise d'ouvrage,
- d'arrêter le plan de financement prévisionnel suivant :
+ Département : 16 000 €
Mairie de Métabief
46 rue du village - 25 370 METABIEF Tél : 03 81 49 13 22 - Fax 03 81 49 01 22 Mail : mairie@metabief.fr + Syndicat Mixte du Mont d'Or 5 862€
e Maître d'ouvrage : 5 862 €
- de prendre en charge le financement de la part résiduelle de cette étude
après subventions effectives,
- de réaliser cette étude dans un délai de 2 ans à compter de la date de
notification de la décision attributive de subvention,
- de convier le Département aux réunions qui se tiendront dans le cadre
de l'étude et de contacter ses services préalablement pour en fixer l’organisation,
- d'informer le Département de la suite qui sera donnée à l'étude (passage
à l’opérationnel ou non) par délibération, ou courrier du Maire ou du |
Président.
Ainsi délibéré les jours, mais et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme
Fait à Métabief Le Maire,
Mairie de Métabief
16 rue du village - 25 370 METABIEF Tél: 03 81 49 13 22 - Fax 03 81 49 01 22 Mail : mairie@metabief.fr