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Compte-Rendu - CR 2025 05 05
Document publié le Lundi 5 mai 2025 par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2025 05 05)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Économie et finances, Transports,
SEANCE DU 5 MAI 2025
L'an deux mil vingt-cinq et le cinq-mai à 20h30, se sont réunis au nombre prescrit par la loi,
salle des Platanes, sous la présidence de Bernard MOULIN, Maire.
Présents : Bernard MOULIN, Maire, Robert CLEVENOT 1er adjoint,
Emmanuelle DANIERE 2ème adjointe, Albin COELHO, Catherine
DESSEIGNE, Christophe BOUSSAND, Alain COUTAUDIER.
Absents excusés : Sophie GOUTTENOIRE, 3ème adjointe (pouvoir à
Robert CLEVENOT) Raymond, VITURAT (pouvoir à Christophe
BOUSSAND), Martine DESBOIS (pouvoir à Emmanuelle DANIERE)
Delphine TRONCY (pouvoir à Catherine DESSEIGNE).
Secrétaire de séance : Emmanuelle DANIERE
Le conseil municipal approuve à l’unanimité le compte rendu de la réunion du 7
avril 2025.
ORDRE DU JOUR
COMMISSIONS MUNICIPALES
BATIMENTS-VOIRIE : adjoint responsable : Robert CLEVENOT
- Mairie : comme indiqué dans un compte rendu de la réunion Maire-
adjoints, la réception des travaux a été reportée au 4 juin. Robert CLEVENOT
énumère les travaux en cours ainsi que ceux terminés. Le déménagement est
programmé entre le 16 et le 20 juin.
- Robert CLEVENOT présente les trois devis relatifs à l’installation d’un
extracteur dans les salles de peinture de la cure.
La solution proposée par l’entreprise DESBENOIT est retenue pour un montant
de 2 962 € TTC contre 4 062 € TTC pour l’entreprise ERELEC et 4 776 € pour
l’entreprise BELOT. Le conseil municipal approuve le devis de l’entreprise
DESBENOIT.
- Terrain de la Gare : il a été ensemencé comme prévu. Christophe
BOUSSAND trouve dommage qu’un coup de rouleau n’ait pas été passé pour
empêcher les cailloux de remonter. M. Le Maire verra s’il n’est pas trop tard.
- L’enseigne de la salle des Platanes a été posée et donne un beau rendu. - Demande de M. GUILLOUX : ce riverain qui a actuellement une sortie sur
la rue George Sand, souhaite utiliser un accès sur la rue de la Vavre qui existe
déjà mais qui n’est plus utilisé depuis longtemps. Après s’être rendus sur place,
les élus ont constaté que cet accès se situait à proximité d’un virage et qu’une
sortie sur la rue de la Vavre serait tout aussi dangereuse que celle existante sur
la rue George Sand. Une réponse dans ce sens sera faite à M. GUILLOUX.
VIE SOCIALE : Adjointe responsable : Emmanuelle DANIERE
- Emmanuelle DANIERE indique que Mme HULARD remplacera Marie-Jo
RAY à la cantine au moins jusqu’au 23 mai.
- L’assemblée générale de Ressins Village s’est déroulée dernièrement. Le
bilan financier 2024 présente un déficit de 5712 €. 319 enfants (dont 44 de
Vougy) représentant 207 familles ont fréquenté le centre. Les prévisions de
fréquentation 2025 ont été revues à la baisse. Le départ en retraite de la
directrice dans 3 ans va nécessiter de provisionner 30 000 €. Des solutions sont
à l’étude mais cela s’avère très compliqué.
- Transport solidaire : Vougy est une des dernières communes à ne pas
avoir mis en place ce service qui nécessite la désignation d’un référent. Il semble
qu’il y ait eu quelques demandes, notamment via l’ADMR qui a pris contact avec
M. le Maire. Ce service est géré directement par une association sise à Charlieu
Belmont Communauté. Le point d’accueil serait la mairie. Un numéro unique est à
disposition des adhérents qui doivent s’inscrire 48h avant. Le déplacement est
ensuite facturé 2 € + 0.32 €/km.
Le conseil municipal donne un accord de principe. Catherine DESSEIGNE se
propose d’être référente et prendra contact avec l’association gestionnaire pour
savoir comment mettre en place le service.
- Bulletin municipal : il est décidé de ne plus faire de flash-info en juin mais
de prévoir des pages spécifiques sur le budget et les travaux effectués ou en
projet dans le bulletin municipal annuel qui parait en décembre.
DELIBERATIONS
INSTALLATION DE JEUX DANS LE PARC DE LA MAIRIE
N° 22/2025
Sous-Préfecture de Roanne
Monsieur le Maire rappelle que les jeux pour enfants dans le parc de la
mairie sont pour l’instant inaccessibles du fait des travaux. Il précise par ailleurs que le jeu « Araignée » qui a fait l’objet d’un avis
défavorable de l’entreprise en charge de la vérification périodique de cette
installation, a dû être démonté et devra être remplacé. Les deux autres jeux
vont pouvoir être réutilisés mais il serait nécessaire de sécuriser l’aire de
réception de ces installations.
Aussi, un devis a été demandé à l’entreprise PJA, comprenant :
- La fourniture et l’installation d’un jeu « Araignée » sur sol
amortissant
- L’installation d’un sol amortissant sous le jeu « Toboggan »
- L’installation d’un sol amortissant sous le jeu « Locomotive »
Le devis total s’élève à 26 727.00 € HT soit 32 072.40 € TTC.
Après délibération, le conseil municipal décide à l’unanimité, de ne retenir
que la prestation concernant le jeu « Araignée » pour un montant de 18 506.75
€ HT soit 22 208.10 € TTC et autorise M. le Maire à signer le devis.
MOBILIER DE LA MAIRIE – CHOIX DU PRESTATAIRE
N° 23/2025
Sous-Préfecture de Roanne
Les travaux de réhabilitation de la mairie touchant à leur fin, Monsieur le
Maire expose qu’il est aujourd’hui nécessaire de procéder à la commande de
mobilier. Il s’agit de tables, chaises, bureaux, chariot de rangement, armoires,
etc… qui viendront meubler les différentes pièces de la mairie.
En lien avec OXYRIA, une étude de besoin a été réalisée et 3 entreprises
ont ensuite été consultées : SAINT ETIENNE BURO, BURO TECH et MOBILIER
JAROZO. Après analyse, il ressort que l’entreprise BURO TECH est la mieux-
disante, pour un montant HT de 25664.62 € HT soit 30 797.52 € TTC et un délai
de livraison de 3 semaines.
Après délibération, le conseil municipal approuve à l’unanimité le devis de
l’entreprise BURO TECH et autorise M. le Maire à signer le devis.
MARCHE DE TRAVAUX DE LA MAIRIE - MODIFICATION DE MARCHE N°
2 – LOT N° 12- ENDUITS DE FACADES – ENTREPRISE BARNAY
N° 24/2025
Sous-Préfecture de Roanne
Bernard MOULIN, Maire, présente au Conseil Municipal le projet de
modification du marché n° 2 relatif au lot 12 – Enduits de façades attribué à
l’entreprise SARL BARNAY.
Ce devis correspond à des travaux supplémentaires dans le bâtiment
existant pour un montant HT de 325.00 HT soit 390.00 € TTC. Ces travaux font
suite à des dommages causés par le sous-traitant de l’entreprise TK ELEVATOR,
qui devra ensuite rembourser cette somme à la commune. Après délibération à l’unanimité, le conseil municipal approuve à la
modification de marché n° 2 du lot 12 – Enduits de façades
LOT n°
12
Montant marché
après modification
n° 1
Montant modif.
N°2
Nouveau montant
du marché Lot 2
Total HT 41 606.05 € + 325.00 € 41 931.05 €
TVA 20% 8 321.21 € 65.00 € 8 386.21 €
TTC 49 927.26 € 390.00 € 50 317.26 €
SOUSCRIPTION D’UN EMPRUNT AUPRES DU CREDIT MUTUEL
N° 25/2025
Sous-Préfecture de Roanne
Monsieur le Maire rappelle que les travaux de réhabilitation de la mairie
actuellement encours ont largement entamé le fonds de roulement de la commune
et affaibli sa trésorerie. Aussi, il a été décidé lors de l’élaboration du budget
primitif 2025 de souscrire un emprunt de 300 000 € afin d’assurer le
financement de ces travaux d’investissement.
Monsieur le Maire indique que trois organismes bancaires ont été consultés
sur la base d’un emprunt de 300 000 € sur une durée de 10 ans.
La consultation a donné les résultats suivants :
Emprunt de 300 000 € CREDIT MUTUEL CREDIT AGRICOLE LA BANQUE POSTALE
TAUX SUR 10 ANS 3,25% 3,60% 3,33%
COUT DU CREDIT
49 968,70 €
58566,61 €MAXI
50 962 €
si rbt mensuel
si Rbt en capital
constant et
échéances
dégressives
52 592,40 €
si échéances fixes
51 636,05
si rbt trimestriel
FRAIS DE DOSSIER 300 € 300 € 300 € Après délibération, le conseil municipal décide à l’unanimité de souscrire un
emprunt de 300 000 € auprès de l’organisme bancaire CREDIT MUTUEL SUD
EST sur une durée de 10 ans au taux de 3.25%. La périodicité des échéances est
prévue sur 40 trimestres sur les bases de remboursements en capital fixes et
en intérêts dégressifs. Il autorise par ailleurs Monsieur le Maire à signer le
contrat d’emprunt.
INSTALLATION D’UN SYSTEME DE VIDEOSURVEILLANCE – CHOIX
DU PRESTATAIRE
N° 26/2025
Sous-Préfecture de Roanne
Monsieur le Maire rappelle que le projet d’installation de systèmes de vidéo
surveillance a été inscrit au budget primitif 2025 et qu’il s’agit maintenant de
choisir un prestataire.
3 entreprises ont été consultées : TSA, BOUYGUES ENERGIES &
SERVICES et CEGELEC. Les solutions techniques utilisant la fibre ont été
comparées, à savoir celles de BOUYGUES ENERGIES & SERVICES et CEGELEC.,
pour les points de surveillance suivants :
- Place de la mairie
- City stade
- Rond-point du bourg
- Parking nord rue de Verdun et points d’apports volontaires
- Carrefour rue de Verdun/RD 482
- Rue du lavoir et points d’apports volontaires rue du 19 mars 1962
Le devis comprend également la fourniture et la mise en place du centre de
supervision urbain (serveur vidéo, station de travail et les différents éléments
qui composent la partie intelligente du système).
Les propositions financières sont les suivantes :
- BOUYGUES ENERGIES & SERVICES : 51 751.20 € HT
- CEGELEC : 83 078.15 € HT
Compte tenu des éléments fournis par Monsieur le Maire, le conseil
municipal, à l’unanimité, décide de retenir la proposition de l’entreprise
BOUYGUES ENERGIES & SERVICES pour un montant total de 51 751.20 € HT
soit 62 101.44 € TTC.
VIDEOSURVEILLANCE - DEMANDE DE SUBVENTION AU FONDS
INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE
N° 27/2025
Sous-Préfecture de Roanne
Vu la délibération n° 26/2025 du 5 mai 2025 approuvant le choix de
l’entreprise BOUYGUES ENERGIES & SERVICES pour le projet d’installation de vidéosurveillance sur la commune de Vougy pour un montant HT de 51 751.20 €
HT soit 62 101.44 € TTC,
Le conseil municipal, sur proposition de Monsieur le Maire, décide à
l’unanimité de solliciter une subvention dans le cadre du Fonds Interministériel
de Prévention de la Délinquance.
VIDEOSURVEILLANCE - DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION
RHONE-ALPES AUVERGNE
N° 28/2025
Sous-Préfecture de Roanne
Vu la délibération n° 26/2025 du 5 mai 2025 approuvant le choix de
l’entreprise BOUYGUES ENERGIES & SERVICES pour le projet d’installation de
vidéosurveillance sur la commune de Vougy pour un montant HT de 51 751.20 €
HT soit 62 101.44 € TTC,
Le conseil municipal, sur proposition de Monsieur le Maire, décide à
l’unanimité de solliciter une subvention auprès de la région AUVERGNE RHONE
ALPES.
ENQUETE PUBLIQUE SEEDRANOVA – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 29/2025
Sous-Préfecture de Roanne
Bernard MOULIN, Maire, présente au Conseil Municipal l’objet de l’enquête
publique en cours depuis le 4 avril jusqu’au 4 juillet 2025, concernant la
construction d’un centre de tri multi-filières des déchets et assimilés sur la
commune de MABLY.
Ce projet nommé SEEDRANOVA et porté par le SEEDR (Syndicat d’études
et d’éliminations des déchets du Roannais), vise à réduire de plus de 70% la mise
en décharge des déchets. L’entreprise récupèrera les matières recyclables pour
les valoriser et produira du combustible de récupération pour alimenter en
énergie une industrie en région Centre Grand Est avec très peu de nuisances, en
termes de bruit, d’odeurs, de poussières, d’eaux et de trafic routier.
SEEDRANOVA prévoit la création de 14 emplois.
Après délibération, le conseil municipal donne à 10 voix POUR et 1
ABSTENTION, un avis favorable au projet SEEDRANOVA de construction d’un
centre de tri multi-filières des déchets et assimilés sur la commune de MABLY.
DELIBERATION SUR LA COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DE CHARLIEU BELMONT COMMUNAUTE N° 30/2025
Sous-Préfecture de Roanne
VU la loi n°2010-1563 du 16 décembre 2010 portant réforme des
collectivités territoriales, et notamment ses articles 60 III, et 83,
VU la loi n° 2012-281 du 29 février 2012 visant à assouplir les règles
relatives à la refonte de la carte intercommunale et modifiant la loi n°2010-1563
précitée ;
Vu la loi 2012-1561 du 31 décembre 2012 relative à la représentation
communale dans les Communautés de Communes et d’Agglomération et modifiant
l’article L 5211-6-1 du Code Général des Collectivités Territoriales et la loi 2015-
264 du 5 mars 2015 autorisant l’accord local,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et son article L 5211-6-
1 III à V,
VU l’arrêté préfectoral n°305 du 11 décembre 2012 portant fusion de la
Communauté de Communes du Pays de Charlieu et de la Communauté de Communes
du canton de Belmont de la Loire,
VU l’arrêté préfectoral n°59 du 9 juillet 2024 portant modification des
statuts de Charlieu Belmont Communauté,
VU le projet de fixation du nombre de délégués communautaires et de
répartition des sièges pour la Communauté de Communes du Pays de Charlieu
Belmont à compter de 2026,
Madame/Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’il y a lieu de se
prononcer sur le nombre de délégués communautaires et leur répartition par
commune membre à compter des élections locales de 2026.
Par application de l’article L 5211-6-1 I 2ième alinéa du CGCT, les
Communautés de Communes peuvent, par accord amiable (la moitié des conseils
municipaux représentant les 2/3 de la population ou bien les 2/3 des conseils
municipaux représentant la moitié de la population), déterminer le nombre et la
répartition des sièges entre les communes membres. Cet accord doit respecter
les règles suivantes : la répartition des sièges tient compte de la population de
chaque commune, chaque commune dispose d’au moins un siège et le nombre de
sièges ne peut excéder de plus de 25 % celui qui aurait été attribué par les règles
de calcul automatiques (41 + 10 au maximum), enfin la part de sièges attribuée à
chaque commune ne peut s'écarter de plus de 20 % de la proportion de sa
population dans la population globale des communes membres(sauf lorsque la
répartition effectuée en application des III et IV du présent article conduirait
à ce que la part de sièges attribuée à une commune s'écarte de plus de 20 % de
la proportion de sa population dans la population globale et que la répartition
effectuée par l'accord maintient ou réduit cet écart ou encore lorsque deux
sièges seraient attribués à une commune pour laquelle la répartition effectuée
en application du 1° du IV conduirait à l'attribution d'un seul siège).
Dans ces conditions, le Conseil Municipal est donc invité à se prononcer sur
le projet de composition du Conseil Communautaire de la nouvelle Communauté de
Communes à partir de 2026. LE CONSEIL MUNICIPAL, APRES EN AVOIR DELIBERE, à l’unanimité :
APPROUVE la fixation du nombre de délégués communautaires à 41 à compter du
renouvellement général des conseils municipaux et communautaires de 2026
répartis comme suit :
COMMUNES POPULATION NOMBRE DE SIEGES
CHARLIEU 3703 6
POUILLY SS CHARLIEU 2584 4
BRIENNON 1718 3
ST NIZIER SS CHARLIEU 1689 3
VOUGY 1523 2
CHANDON 1440 2
BELMONT DE LA LOIRE 1429 2
ST DENIS DE CABANNE 1252 2
LA GRESLE 849 1
CUINZIER 705 1
SEVELINGES 650 1
LE CERGNE 614 1
VILLERS 599 1
NANDAX 564 1
MARS 560 1
SAINT HILAIRE SOUS CHARLIEU 540 1
ECOCHE 515 1
BENISSON DIEU 425 1
JARNOSSE 397 1
ST PIERRE LA NOAILLE 381 1
MAIZILLY 322 1
BELLEROCHE 313 1
ARCINGES 217 1
ST GERMAIN LA MONTAGNE 215 1
BOYER 196 1
PRECISE que les communes n’ayant qu’un délégué titulaire auront droit à un
délégué suppléant. AUTORISE Madame Monsieur le Maire à accomplir tout acte nécessaire à
l’exécution de la présente délibération.
DECISIONS DU MAIRE
Monsieur le Maire rend compte au conseil municipal des devis ou avenants
de marché qu’il a pris dans le cadre de sa délégation de pouvoirs depuis la
dernière réunion de conseil. :
OBJET FOURNISSEURS MONTANT TTC
2 tableaux affichage liège pour garderie BURO VALLEY 50,78 €
Nettoyage des VMC salles anciens, Albert Ginet,
des Fêtes, bibliothèque, stade foot
FHV
5568,00 €
Remplacement couteaux machine à désherber LES GAZONS DE France 454,19 €
Enseigne salle des Platanes HERVIER 532,20 €
2 tapis pour entrée intérieure école HED 433,20 €
Remplacement chauffe-eau salle anciens CLEMENT MARTIN 742,32 €
Extracteur fumée salle A. Ginet CLEMENT MARTIN 736,80 €
Contrat maintenance ascenseur mairie TK ELEVATOR 1080,00 €/an
Contrat fibre nouvelle mairie TSA 42,00 €/ms
Modif marché mairie lot 1 lot 5 - Etanchéité SOPREMA -577,25 €
Modif marché 1 mairie lot 8 – Menuiseries bois M2D 133,20 €
Modif marché 2 mairie lot 8 -Menuiseries bois M2D 2489,04 €
Débroussailleuse ROANNE TRONCONNEUSE 269,00 €
Modif marché 1 mairie lot 15 Electricité LARUE 6172,68 €
Remplacement pièce jeu parc abimée ADEQUAT 192,00 €
Modif marché 3 mairie – Lot 8-Menuiseries bois M2D 621,60 € Poste poteaux bois dans fourreau pour feux
tricolores SAS TPV 540,00 €
Adhésif réflecteur pour poteaux feux tricolores ATELIER MULTI-LETTRES 54,00 €
QUESTIONS DIVERSES
- Catherine DESSEIGNE a constaté que le parquet de la salle Albert Ginet
était gondolé au niveau de la grande porte en bois coté Ris. Cela provient d’une
inondation subie par le parquet il y a plusieurs années déjà. Elle a également
constaté que les tuyaux passant sous les radiateurs étaient très sales. On verra
avec les agents pour effectuer un nettoyage de la salle en profondeur.
- Le terrain BADOLLE route de Roanne a été tondu par Pierre THORAL. - Monsieur le Maire a signalé à Loire Habitat qu’un arbre menaçait de
tomber passage du Pont du Ris. Le nécessaire sera fait.
- Christophe BOUSSAND signale la présence d’un camion frigo depuis
plusieurs jours déjà sur le parking de Bruno MAINAUD. Il doit s’agir du camion
frigo du Comité de la Fête.
- Albin COELHO demande ce qu’il va advenir des containers de tri quand les
travaux de construction de l’ombrière aux Trois Moineaux vont commencer. Il
semble bien qu’ils vont être supprimés.
- Christophe BOUSSAND demande si le broyeur acheté l’an dernier donne
satisfaction aux agents. Robert CLEVENOT indique que oui ; il est utilisé
notamment dans le terrain en herbe le long du Ris et au terrain de foot. Il est
précisé que les bords du Ris sont désormais nettoyés par l’entreprise THORAL,
cette tâche devenant compliquée à réaliser par les agents communaux.
Monsieur le Maire clôt la séance à 22h35.
ONT SIGNÉ AU REGISTRE :
Le Maire, Bernard MOULIN Emmanuelle DANIERE, secrétaire