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Déliberation - 1671616400 Liste deliberations du15 decembre 2022
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Cuffy.
Lien du pdf (Déliberation - 1671616400 Liste deliberations du15 decembre 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DU CHER RFSSEEÉÉESPERERSEESEREÉE
MAIRIE
de
CUFFY 2 rue de la Mairie — 18150 CUFFY
HESYEHELESS
téléphone : 02.48.80.40.54
Fax : 02.48.80.43.31
courriel : mairiedecuffy@wanadoo.fr
site internet : www.mairie-cuffy.fr
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE CUFFY
- SÉANCE du 15 DECEMBRE 2022 à 18 H 30 -
Le Conseil Municipal dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire au lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. HURABIELLE, Maire.
Présents : MM. et Mmes HURABIELLE LYON LORRE DUCROT LESUEUR DUPOUY KALUZNY BAUJARD PENARD LEJEUNE PASTOUT PILLIER BARON ROCHE CHAHINIAN
Absents : ———
Secrétaire de séance : Mme LORRE
- Liste des délibérations examinées en séance -
n° délibération objet délibération décision du conseil
(adoption / rejet) Election d'un membre suppléant à la commission d'appel d'offres
2022/42 adoption
Election d’un délégué suppléant au Syndicat Mixte du Pays Loire
2022/43 Val d’Aubois adoption
Acceptation plan financement du SDE 18 pour la rénovation de
2022/44 l'éclairage public (rue du Champ Grillau) adoption
Acceptation plan financement du SDE 18 pour la rénovation de
2022/45 l'éclairage public (rue des Pêcheurs / allée du Déversoir) adoption
Renouvellement ligne de trésorerie auprès du Crédit Agricole
2022/46 adoption
Engagement dépenses Investissement à hauteur de 25 % des
2022/47 crédits inscrits en 2022 avant vote du budget 2023 adoption
Autorisation accordée à l'Association de Sauvegarde du .
2022/48 Patrimoine pour une restauration complémentaire du bâton de adoption procession conservé à l'église
Adoption de la motion de l'AMF sur les finances locales
2022/49 adoption Acceptation proposition de l'Agence AJCE pour la mise en 2022/50 conformité au titre du RGPD adoption D. La Secrétaire de séance, Odile LORRE