Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CRCM 2016 10 14
Compte-Rendu - CRCM 2021 09 10
Compte-Rendu - CRCM 2018 12 14
Compte-Rendu - CRCM 2017 12 14
Compte-Rendu - CRCM 2021 01 28
Compte-Rendu - CRCM 2021 06 17
Compte-Rendu - CRCM 2024 10 10
Compte-Rendu - CRCM 2021 02 18
Compte-Rendu - CRCM 2020 12 10 1
Compte-Rendu - CRCM 2018 09 14
Compte-Rendu - CRCM 2021 10 14
Document publié le Dimanche 10 janvier 2021 par la commune de Beaurepaire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 2021 10 14)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
COMPTE
RENDU
DU
+
Deaurepair
e
CONSEIL
MUNICIPAL
Présents
: Mesdames
et
Messieurs
GAUTHIER
Franck,
Maire
- GUERRY
Jérôme,
Adjoint
- CHIRON
Hélène,
Adjointe
- PIGNOL
Gérard,
Adjoint
- GARNIER-BREMAUD
Stéphanie,
Adjointe
- BARON
Mathieu,
Adjoint
-
AUZANNE
Frédéric
- BOUHINEAU
Emeline
- CAILLET
Nadia
- BRANGER
Elodie
- COUTON
Philippe
-
DEVAUD
Delphine
-
RIMBAUD
David
-
PAVAGEAU
Anne
-
LIBAUD
Antoine
-
TUPINON
Benoît
-
TUPINON
Claire
- BARAKA
Lilian.
Absente
excusée
: Mme
GABORIT
Delphine
Secrétaire
de
séance
:
Mme
CAILÉLET
Nadia
2021-58:
Avancement
d’un
agent
du
service
technique
au
grade
d’adjoint
technique
principal
de
2°"
classe
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
d’une
possibilité
d’avancement
de
grade
d’un
agent
communal.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
proposer
l'inscription
d’un
adjoint
technique
territorial
au
grade
d’adjoint
technique
principal
de
2ème
classe,
à la
date
du
1*
novembre
2021.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
crée
:
- à compter
du
1°
novembre
2021,
un
poste
d’adjoint
technique
principal
de
2ème
classe,
- sans
augmentation
de
l’effectif,
et
supprime
à compter
de
cette
même
date
un
poste
d’adjoint
technique
territorial. 2021-59
: Autorisation
de
cession
d’une
tondeuse
autoportée
Grillo
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la
délégation
que
ce
dernier
lui
a
confiée
(par
délibération
du
4 juin
2020),
lui
permettant
de
décider
l’aliénation
de
gré
à gré
de
biens
mobiliers
dans
la
limite
de
4 600
€.
Monsieur
le
Maire
demande
en
conséquence
au
Conseil
Municipal
son
autorisation
concernant
la
vente
de
la
tondeuse
Grillo
au
prix
de
13
800
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
par
17
voix
pour
et
1 abstention,
accepte
la
cession
de
ce
bien
et
l’encaissement
du
produit
de
sa
vente
s’élevant
à
13
800
€.
2021-60
:Intécration
dans
le
domaine
public
de
diverses
voies
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’il
y
a
lieu
de
classer
dans
le
domaine
public
les
voiries
du
lotissement
« La
Clé
des
Chants
3 ».
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
:
-
le
classement
de
la
Rue
Clé
des
Chants
de
la
«
La
Clé
des
Chants
3
» concernant
les
parcelles
ZH
282
et
ZH
284,
pour
66
mètres
linéaires,
dans
le
domaine
public
communal,
- le
classement
de
la
Rue
Philippe
Katerine
de
ia
« La
Clé
des
Chants
3
»
concernant
les
parcelles
ZH
282
et
ZH
283,
pour
145
mètres
linéaires,
dans
le
domaine
public
communal,
- le
classement
de
la
Rue
Dalida
de
la
«
La
Clé
des
Chants
3
»
concernant
la
parcelle
ZH
282,
pour
62
mètres
linéaires,
dans
le
domaine
publie
communal,
soit
au total
273
mètres
linéaires.
2021-61
:Clôture
du
budget
annexe
« La
Clé
des
Chants
1 »
et
intégration
de
son
déficit
dans
le
budget
principal
communal Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
toutes
les
écritures
comptables
étant
passées
concernant
le
budget
annexe
« La
Clé
des
Chants
1 »,
celui-ci
peut
être
clôturé.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
:
-
approuve
la clôture
du
budget
annexe
« La
Cié
des
Chants
1 » au
1% novembre
2021,
-
constate
un
déficit
de
clôture
de
54
408,99
€,
-_
approuve
le reversement
de
ce
déficit
au
budget
principal
de
la commune. 2021-62
:
Plan
de
relance
transformation
numérique
des
collectivités
territoriales
- Demande
de
subvention
pour
l'acquisition
de
bornes
interactives
tactiles
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
projet
d’achat
de
bornes
interactives
qui
permettrait
de
réaliser
l’affichage
légal
des
documents
(comptes
rendus,
arrêtés,
…)
et
de
diffuser
diverses
informations
municipales,
intercommunales,
concernant
les
manifestations
locales.
Elles
permettraient
également
d’informer
géographiquement
sur
une
carte
les
administrés
:localisation
des
commerces,
chemins
de
randonnées,
.…
Ce
projet,
sous
réserve
de
son
subventionnement,
prévoit
l'installation
de
2 bornes
:l’une
aux
abords
de
la
Mairie
et
l'autre
en
centre-bourg.
Le
plan
de
financement
de
cet
achat
pourrait
être
le
suivant
:
Dépenses
:
-
Acquisition
matériel
:
23
670,00
€
HT
-
TVA
4 734,00
€
-
Total
28
404
,00
€ TTC
Recettes
:
-
FCTVA
4 659,39
€
- _ Subv
Plan
de relance
23
744,61
€
-
Total
28
404,00
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
par
14
voix
pour
et
4
abstentions,
approuve
cette
opération
sous
réserve
de
son
subventionnement,
son
plan
de
financement
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
solliciter
cette
subvention.
Le
Maire,
Franck
Gauthier