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Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune de Grisolles.
Lien du pdf (Déliberation - 20231108 Synthese des delibs prises CM du 14 nov 2023 affichage)
Thèmes du document : Consommateurs, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
DÉLIBÉRATIONS PRISES EN SÉANCE
DU 14 NOVEMBRE 2023 à 20h00
2023-11-069 Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement
Professionnel
Adoptée à l’unanimité
2023-11-070 Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des
Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel
– Complément au CIA versé au titre de l’année 2023
Adoptée à l’unanimité
2023-11-071 Création de deux postes à temps complet sur emploi
permanent.
Adoptée à la majorité
2023-11-072 Recrutement de vacataires Adoptée à l’unanimité
2023-11-073 Autorisation de recrutement d’un agent contractuel pour faire face à la vacance de l’emploi d’un emploi permanent
Adoptée à l’unanimité
2023-11-074 Création de 4 postes sur emplois non permanents liés à un accroissement temporaire d’activité.
Adoptée à l’unanimité
2023-11-075 Création de 12 postes sur emplois non permanents liés à un accroissement temporaire d’activité
Adoptée à l’unanimité
2023-11-076 Création de 5 postes sur emplois non permanents : agents contractuels en contrat d’engagement éducatif
Adoptée à l’unanimité
2023-11-077 Convention d’objectifs de l’Association du Personnel Communal en matière d’action sociale en faveur des
agents de la mairie
Adoptée à la majorité
2023-11-078 Cession d’un terrain privé communal situé rue des Peupliers cadastré section AL numéro 143
Adoptée à l’unanimité
2023-11-079 Marché de travaux – Aménagement des espaces urbains – Route de TOULOUSE – Phase 3 – Avenant n°2
Adoptée à l’unanimité
2023-11-080 Reprise de la voirie, des réseaux et des parties communes dans le Domaine Public Communal
Adoptée à l’unanimité
2023-11-081 Marché relatif aux contrats d’assurance de la commune – Choix des prestataires
Adoptée à l’unanimité
2023-11-082 Désignation des délégués de la commune au Syndicat Mixte d’Assainissement Garonne (SMAG) suite à
l’extension de son périmètre géographique d’intervention et
à la modification de ses statuts
Adoptée à l’unanimité